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613 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2012-2013
Cote
2003W/21
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2012-2013
Résultat n°2

2006-2011
Cote
2003W/20
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2006-2011
Résultat n°3

Main courante vigilance du TB.
Cote
1698 W 10-11
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

  • Main courante vigilance du TB.
Résultat n°4

2006-2009
Cote
2003W/7
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 2006-2009
Résultat n°5

Main courante vigilance du TB.
Cote
1698 W 6-9
 Date
2003-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

  • Main courante vigilance du TB.
Résultat n°6

Viabilité hivernale Belfort.
Cote
1698 W 4-6
 Date
2000-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

  • Viabilité hivernale Belfort.
Résultat n°7

SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008) : candidature, factures courriers. Marchés d'analyses d'eau lot 4 (algues) (2006-2008) : candidature retenue de Bi-eau et courriers.
Cote
1878W/12
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008)...
Résultat n°8

Revue météorologique du TB.
Cote
1698 W 11-12
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

  • Revue météorologique du TB.
Résultat n°9

Bassin de la Bourbeuse.
Cote
2003W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Bassin de la Bourbeuse.
Résultat n°10

Angeot.
Cote
2003W/15-2003W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Angeot.
Résultat n°11

Frais, Fontaine et Vauthiermont.
Cote
2003W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Frais, Fontaine et Vauthiermont.
Résultat n°12

Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.
Cote
1643 W 1-4
 Date
2001 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...
Résultat n°13

Essert : notification administrative privé contre la commune.
Cote
1644 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Essert : notification administrative privé contre la...
Résultat n°14

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date
1999 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
Résultat n°15

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)
Cote
1878W/4
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°16

Meroux : PLU.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Meroux : PLU.
Résultat n°17

Froidefontaine : permis de lotir.
Cote
1644 W 5, 1644 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Froidefontaine : permis de lotir.
Résultat n°18

Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Résultat n°19

Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Résultat n°20

Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...