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613 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    2003W/21

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2012-2013

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  2. Résultat n°2

    2006-2011

    Date

    2006-2011

    Cote

    2003W/20

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2006-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  3. Résultat n°3

    Main courante vigilance du TB.

    Date

    2010

    Cote

    1698 W 10-11

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Main courante vigilance du TB.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    2006-2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    2003W/7

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 2006-2009

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  5. Résultat n°5

    Main courante vigilance du TB.

    Date

    2003-2009

    Cote

    1698 W 6-9

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Main courante vigilance du TB.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Viabilité hivernale Belfort.

    Date

    2000-2008

    Cote

    1698 W 4-6

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Viabilité hivernale Belfort.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008) : candidature, factures courriers. Marchés d'analyses d'eau lot 4 (algues) (2006-2008) : candidature retenue de Bi-eau et courriers.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1878W/12

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008)...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  8. Résultat n°8

    Revue météorologique du TB.

    Date

    2003-2008

    Cote

    1698 W 11-12

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Revue météorologique du TB.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Bassin de la Bourbeuse.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/13

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bassin de la Bourbeuse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  10. Résultat n°10

    Angeot.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/15-2003W/16

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Angeot.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  11. Résultat n°11

    Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/16

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  12. Résultat n°12

    Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1643 W 1-4

    • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  15. Résultat n°15

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/4

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  16. Résultat n°16

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Froidefontaine : permis de lotir.

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Froidefontaine : permis de lotir.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau