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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délimitation, abornement.
Cote
7 M 753
 Date
An VI-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Perouse.
  • Délimitation, abornement.
Résultat n°2

Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
Cote
7 M 167
 Date
1919, 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des races
  • Amélioration de la race chevaline
  • Administration des haras
  • Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
Résultat n°3

Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).
Cote
7 M 677
 Date
An XIV-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
Résultat n°4

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1366
 Date
1768, 1818-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°5

Répertoire des dossiers.
Cote
7 M 915
 Date
[s.d.] [Vers 1930]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des cantonnements
  • Cantonnement d’Héricourt
  • Répertoire des dossiers.
Résultat n°6

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1360
 Date
An XII-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Florimont.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°7

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1348
 Date
An XIII-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Courcelles.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°8

Gourme : rapports de vétérinaires.
Cote
7 M 246
 Date
1831, 1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Services vétérinaires
  • Epizooties
  • Epidémies
  • Maladies de chevaux
  • Gourme : rapports de vétérinaires.
Résultat n°9

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1376
 Date
An XII-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°10

Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).
Cote
7 M 784
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Sévenans.
  • Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939)....
Résultat n°11

Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.
Cote
7 M 425
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Généralités
  • Surveillance de la frontière par les gardes forestiers :...
Résultat n°12

Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.
Cote
7 M 576
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Délimitation
  • Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des...
Résultat n°13

Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).
Cote
7 M 651
 Date
an VIII-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Belfort.
  • Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932)....
Résultat n°14

Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.
Cote
7 M 552
 Date
1889, 1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Généralités
  • Aménagement – Gestion
  • Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers...
Résultat n°15

Atlas des forêts constituant la brigade.
Cote
7 M 920
 Date
[s.d.] [1910]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Atlas des forêts constituant la brigade.
Résultat n°16

Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).
Cote
7 M 680
 Date
An XIII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Courcelles.
  • Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des...
Résultat n°17

Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).
Cote
7 M 424
 Date
[Après 1919]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Généralités
  • Etat nominatif des préposés par brigades et triages...
Résultat n°18

Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.
Cote
7 M 541
 Date
1923, 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Pêche - Chasse
  • Chasse
  • Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale...
Résultat n°19

Livret du garde Géhant. 1912-1915
Cote
7 M 1332
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des triages
  • Triage d’Essert
  • Livret du garde Géhant. 1912-1915
Résultat n°20

Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.
Cote
7 M 311
 Date
An XI-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Vétérinaires privés
  • Enseignement
  • Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes...
Résultat n°21

Plans des forêts : atlas.
Cote
7 M 575
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Délimitation
  • Plans des forêts : atlas.
Résultat n°22

Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
Cote
7 M 323
 Date
1876, 1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Concours agricoles, comices, expositions
  • Concours
  • Concours régionaux
  • Concours généraux
  • Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
Résultat n°23

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1342
 Date
an XII-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Belfort.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°24

Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938
Cote
7 M 342
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Nuisibles, calamités, assurances
  • Destruction de nuisibles
  • Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance....
Résultat n°25

Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).
Cote
7 M 667
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Bretagne.
  • Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique...
Résultat n°26

Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.
Cote
7 M 562
 Date
1924, 1933-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Forêt de Lepuix
  • Concessions
  • Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance,...
Résultat n°27

Dossier concernant l'ensemble des communes du comté du Rosemont
Cote
7 M 557
 Date
1771-1851
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Forêts Mazarines
  • Contentieux
  • Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations...
  • Dossier concernant l'ensemble des communes du comté...
Résultat n°28

Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813), Bretagne (an XI-an XIII), Eloie (1825), Florimont (an X), Froidefontaine (1805-1807), Giromagny (1834-1835), Grandvillars (1774-1810), Lamadeleine (1803), Morvillars (1768-1803), Offemont (1808-1812), Riervescemont (1810), Roppe (1805), Rougegoutte (1826-1827).
Cote
7 M 558
 Date
1774-1835
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Forêts Mazarines
  • Contentieux
  • Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations...
  • Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813),...
Résultat n°29

Conflit entre les fermiers des forges de Belfort qui ont acheté des parties considérables de bois en Franche-Comté avec autorisation de les faire passer en Alsace, et le magistrat de Besançon au sujet des bois des forêts de Clermont et Saint-Maurice, bois destinés au chauffage de la ville : mémoires, correspondance
Cote
3 C 1
 Date
1777
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Besançon (Doubs, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 C - Intendance de Franche-Comté

  • Conflit entre les fermiers des forges de Belfort qui...
Résultat n°30

Délimitation, abornement (1807-1868). Estimation des coupes, vingtième forestier (an XII-1839). Destination des coupes (1849-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1791-1883).
Cote
7 M 717
 Date
1791-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Grandvillars.
  • Délimitation, abornement (1807-1868). Estimation des...
Résultat n°31

Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages, menus produits (an IV-1943). Chemins de vidange des coupes (1857-1907). Construction à distance prohibée (1863-1881). Concessions diverses (1880-1925). Droits de passage (1859-1911). Agents forestiers (an II, 1919). Dégâts, incendies, chablis (1834-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Extraction de pierres et de matériaux, carrières (1890-1922). Captage de sources, aqueducs, fossés (1882-1902).
Cote
7 M 718
 Date
An II-1943
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Grandvillars.
  • Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages,...
Résultat n°32

Extraction de pierres et matériaux, carrières (1824-1879). Dégâts, incendies, chablis (1872-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Agents forestiers (an VI, 1872-1930). 
Cote
7 M 795
 Date
An VI-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Vétrigne.
  • Extraction de pierres et matériaux, carrières (1824-1879)....
Résultat n°33

Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange des coupes (1877-1878). Droits de passage (1861-1930). Construction à distance prohibée (1823-1891). Dégâts, incendies, chablis (1875-1935). Agents forestiers (an VIII, 1872-1930). Location du droit de chasse (1847-1868). Vaine pâture (1872-1882).
Cote
7 M 743
 Date
An VIII-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Meroux.
  • Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange...
Résultat n°34

Délimitation, abornement (1807-1882, 1930). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1930). Estimation des coupes, vingtième forestier, 1879-1939). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1832-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1852, 1934). Droits de passage (1876-1899). Captage de sources, aqueducs, fossés (1877-1898). Constructions diverses, dépôts d’ordures (1933) ; emplacement pour tables (1907-1932). Dégâts, incendies, chablis (an VIII, 1876-1934). Location du droit de chasse (1849-1868). Agents forestiers (1874-1880).
Cote
7 M 684
 Date
An VIII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt de Cravanche.
  • Délimitation, abornement (1807-1882, 1930). Etat signalétique...
Résultat n°35

Délimitation, abornement (1850-1870). Etat signalétique ([s.d.]-an VIII, 1921-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1929). Estimation des coupes, vingtième forestier (1847-1939). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1815-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1857-1940). Droits de passage (1884-1938) (plans). Concessions diverses (1931). Location du droit de chasse (1847-1865). Agents forestiers (1876).
Cote
7 M 638
 Date
An VIII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale d'Argiésans.
  • Délimitation, abornement (1850-1870). Etat signalétique...
Résultat n°36

Exploitation des coupes ordinaires (1910-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1857-1928). Elagage, menus produits (1892, 1927-1935). Droits de passage (1874-1884). Chemins de vidange des coupes (1857-1879). Dégâts, incendies, chablis (1911-1934). Location du droit de chasse (1842-1867). Agents forestiers (an VIII-1884). Passage d'une ligne électrique : documentation de la Société des Forces motrices de l'Est (1934-1937). Captage de sources (1865-1900). Carrière (1838).
Cote
7 M 660
 Date
An VIII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Botans.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1910-1940). Exploitation...
Résultat n°37

Délimitation, abornement (1837-1892). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1907). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1859-1939). Elagage, menus produits (1890-1911). Droits de passage (1821-1884). Concessions diverses, terrains (1867). Captage de sources, aqueducs, fossés, 1866-1893). Dégâts, incendies, chablis (1887-1932). Location du droit de chasse (1847-1869). Agents forestiers (an VIII, 1872-1913).
Cote
7 M 763
 Date
An VIII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Rechotte.
  • Délimitation, abornement (1837-1892). Aménagement,...
Résultat n°38

Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1823-1931). Estimation des coupes, vingtième forestier (an VIII-1939). Destination des coupes (1873-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1841-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1880-1939). Elagage, menus produits (1932-1939). Construction à distance prohibée (1837). Agents forestiers (1908). Dégâts, incendies, chablis (1876-1938). Location du droit de chasse (1847-1868). Captage de sources, aqueducs, fossés (1860-1869).
Cote
7 M 710
 Date
An VIII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Fontenelle.
  • Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission...
Résultat n°39

Elagage, menus produits (1846-1931). Droits de passage (1835-1928). Chemins de vidange des coupes (1890-1902). Construction à distance prohibée (1856-1885). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1826-1936). Captage de sources, aqueducs, fossés (1923). Concessions diverses, terrain (1928-1939). Dégâts, incendies, chablis (1871-1939). Agents forestiers (an VIII, 1879-1909). Location du droit de chasse (1844-1868).
Cote
7 M 755
 Date
An VIII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Perouse.
  • Elagage, menus produits (1846-1931). Droits de passage...
Résultat n°40

Délimitation, abornement avec plans aquarellés des forêts du Mont, de la Miotte et du Salbert (1816-1866) ; contentieux (an X-1826). Etat signalétique (1891-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1832-1939). Destination des coupes (an IX-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1805-1909).
Cote
7 M 648
 Date
an IX-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Belfort.
  • Délimitation, abornement avec plans aquarellés des...
Résultat n°41

Délimitation, abornement (an X-1844). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1858-1933). Exploitation des coupes ordinaires (an IX-1899). 
Cote
7 M 689
 Date
An IX-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Delle.
  • Délimitation, abornement (an X-1844). Estimation des...
Résultat n°42

An IX-1837
Cote
7 M 390
 Date
An IX-1837
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Instructions
  • Instructions générales, circulaires.
  • An IX-1837
Résultat n°43

Délimitation, abornement (an IX-1839, 1932-1938). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1827-1930). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1939).
Cote
7 M 654
 Date
An IX-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Bessoncourt.
  • Délimitation, abornement (an IX-1839, 1932-1938). Etat...
Résultat n°44

Affaires diverses relatives aux délits forestiers et incendies de forêts : instructions, correspondance, rapports de l’inspecteur.
Cote
7 M 508
 Date
An IX-1838
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Délits forestiers
  • Affaires diverses relatives aux délits forestiers et...
Résultat n°45

Délimitation, abornement (1819-1872). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an X-1921). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1828-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1853-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1860-1932). Elagage, menus produits (1839-1933). Droits de passage (1884-1909). Chemins de vidange des coupes (1912). Construction à distance prohibée (1883-1936). Concessions diverses (1912, 1933). Dégâts, incendies, chablis (1881-1934). Location du droit de chasse (1884-1927). Agents forestiers (1863-1912).
Cote
7 M 790
 Date
An X-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Valdoie.
  • Délimitation, abornement (1819-1872). Aménagement,...
Résultat n°46

Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).
Cote
7 M 543
 Date
An XI-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Pêche - Chasse
  • Chasse
  • Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance...
Résultat n°47

Délimitation, abornement (an XII-1814). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XI-1921). Estimation des coupes, vingtième forestier (1843-1921). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1829-1938). Elagage, menus produits (1849-1935). Chemins de vidange des coupes (1876). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1904-1911). Concessions diverses (1928, 1938). Agents forestiers (1875). Location du droit de chasse (1849-1867).
Cote
7 M 760
 Date
An XI-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Phaffans.
  • Délimitation, abornement (an XII-1814). Aménagement,...
Résultat n°48

Délimitation, abornement (1854-1863). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1899). Estimation des coupes, vingtième forestier (1862-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (an XI-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1815-1935). Elagage, menus produit (1844-1939). Droits de passage (1884-1927). Chemins de vidange des coupes (1843-1906). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1913). Captage de sources, aqueducs, fossés (1903). Dégâts, incendies, chablis (1844-1934). Location du droit de chasse (1843-1924). Agents forestiers (1880-1909).
Cote
7 M 779
 Date
An XI-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Saint-Germain-le-Châtelet.
  • Délimitation, abornement (1854-1863). Aménagement,...
Résultat n°49

Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation des coupes extraordinaires (an XI-1940). Elagage, menus produits (an IX-1935). Droits de passage (1847-1932).
Cote
7 M 649
 Date
An XI-1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Belfort.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation...
Résultat n°50

Nomination de vétérinaires (1803-1813), mémoires des frais de remboursement dus aux vétérinaires (1813-1818, 1836-1838), demandes d'indemnités au Conseil général (1899).
Cote
7 M 233
 Date
1803-1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Services vétérinaires
  • Epizooties
  • Fonctionnement du service
  • Nomination de vétérinaires (1803-1813), mémoires des...
Résultat n°51

Exploitation des coupes extraordinaires (1823-1940). Elagage, menus produits (1845-1939). Chemins de vidange des coupes (1803-1934). Construction à distance prohibée (1822-1878). Concessions diverses, terrain (1933-1937). Droits de passage (1884-1923). Agents forestiers (1871-1930). Dégâts, incendies, chablis (1902-1936). Location du droit de chasse (1842-1867). Vaine pâture (1876, 1878). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1900-1935).
Cote
7 M 716
 Date
1803-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Giromagny.
  • Exploitation des coupes extraordinaires (1823-1940)....
Résultat n°52

Introduction de nouvelles cultures, lin, chanvre, pommes de terre, plantes oléagineuses, tourteaux : instructions, correspondance.
Cote
7 M 150
 Date
1803-1858
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des techniques agricoles
  • Nouvelles cultures
  • Introduction de nouvelles cultures, lin, chanvre, pommes...
Résultat n°53

Instructions préfectorales, réclamations des conseils municipaux.
Cote
7 M 156
 Date
An XII-1840
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des techniques agricoles
  • Pâturages – Vaines pâture
  • Instructions préfectorales, réclamations des conseils...
Résultat n°54

Exploitation des coupes ordinaires (1911-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XII-1940). Elagage, menus produits (1846-1934). Chemins de vidange des coupes (1867-1925). Construction à distance prohibée (1843-1936). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1839-1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1879). Dégâts, incendies, chablis (1876-1931). Agents forestiers (1876-1937). Location du droit de chasse (1849-1867). Vaine pâture (1877). Anticipation d’étangs sur la forêt (1886-1887).
Cote
7 M 786
 Date
An XII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Suarce.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1911-1940). Exploitation...
Résultat n°55

Délimitation, abornement, plans aquarellés (1816-1827). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1851-1940).
Cote
7 M 775
 Date
An XII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
  • Délimitation, abornement, plans aquarellés (1816-1827)....
Résultat n°56

Exploitation des coupes extraordinaires (1806-1940). Elagage, menus produits (1932-1939). Droits de passage (1880-1937). Chemins de vidange des coupes (1886-1930). Construction à distance prohibée (1825-1934). Concessions diverses (1926-1932). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1872-1935). Captage de sources, aqueducs, fossés (1872). Dégâts, incendies, chablis (1911-1933). Location du droit de chasse (1842-1866). Agents forestiers (1876, 1883).
Cote
7 M 776
 Date
1806-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
  • Exploitation des coupes extraordinaires (1806-1940)....
Résultat n°57

Délimitation, abornement (1807-1852). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1805).
Cote
7 M 699
 Date
1807-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale d'Essert.
  • Délimitation, abornement (1807-1852). Etat signalétique...
Résultat n°58

Délimitation, abornement (1807). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1939). Destination des coupes (1869-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). 
Cote
7 M 744
 Date
1807-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Méziré et Morvillars.
  • Délimitation, abornement (1807). Estimation des coupes,...
Résultat n°59

Délimitation, abornement (1807-1928). Etat signalétique (1891-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1816-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1909).
Cote
7 M 662
 Date
1807-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Bourogne.
  • Délimitation, abornement (1807-1928). Etat signalétique...
Résultat n°60

Délimitation, abornement (1807-1863). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1939). Destination des coupes (1834-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1904).
Cote
7 M 707
 Date
1807-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Florimont.
  • Délimitation, abornement (1807-1863). Estimation des...
Résultat n°61

Exploitation des coupes ordinaires (1916-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1809-1938). Elagage, menus produits (1846-1935). Droits de passage (1847-1884). Chemins de vidange des coupes (1847-1897). Construction à distance prohibée (1832-1861). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Location du droit de chasse (1838-1904). Agents forestiers (1876-1913).
Cote
7 M 798
 Date
1809-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Vézélois.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1916-1940). Exploitation...
Résultat n°62

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1343
 Date
1809-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Bourogne.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°63

Délimitation, abornement (1837-1846). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1825-1936). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1940). Destination des coupes (1864, 1928-1939).
Cote
7 M 796
 Date
1809-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Vézélois.
  • Délimitation, abornement (1837-1846). Etat signalétique...
Résultat n°64

Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Elagage, menus produits (1845-1932). Chemins de vidange des coupes (1851-1927). Construction à distance prohibée (1811-1864). Concessions diverses, curage des fossés (1861-1882, 1904). Dégâts, incendies, chablis (1872-1933). Location du droit de chasse (1837-1869). Assurance des bûcherons (1930-1931).
Cote
7 M 723
 Date
1811-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Grosne.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Elagage,...
Résultat n°65

Enquête devant servir à l’élaboration du code.
Cote
7 M 1
 Date
1811
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Généralités
  • Réglementation
  • Code rural.
  • Enquête devant servir à l’élaboration du code.
Résultat n°66

Délimitation, abornement (1811-1844). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1937). Exploitation des coupes ordinaires (1850-1940).
Cote
7 M 777
 Date
1811-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Saint-Dizier-l'Evêque.
  • Délimitation, abornement (1811-1844). Estimation des...
Résultat n°67

Forêts du Territoire de Belfort : procès-verbaux d'aménagement, de bornage, d'arpentage,  plans, servitudes et délimitations (classées par communes).  Les 22 premières boîtes ont été fusionnées avec le 1645 W
Cote
1655 W 1-22
 Date
1811 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1655 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts du Territoire de Belfort : procès-verbaux d'aménagement,...
Résultat n°68

Délimitation,  abornement (1835-1865). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1938). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1939). Elagage, menus produits (1828-1935). Concessions diverses, droits d’eau (1867-1883). Dégâts, incendies, chablis (1872-1931). Location du droit de chasse (1846-1867). Forêt communale de Joncherey.
Cote
7 M 721
 Date
1811-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Grosne.
  • Délimitation,  abornement (1835-1865). Aménagement,...
Résultat n°69

Destination des coupes (1862-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1940). Elagage, menus produits (1830-1909). Droits de passage (1880-1885). Chemins de vidange des coupes avec plans (1857-1885). Construction à distance prohibée (1812-1886).
Cote
7 M 640
 Date
1812-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
  • Destination des coupes (1862-1934). Exploitation des...
Résultat n°70

Lutte contre les épizooties : instructions, correspondance, documentation, affiches.
Cote
7 M 236
 Date
1812-1885
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Services vétérinaires
  • Epizooties
  • Epidémies
  • Généralités
  • Lutte contre les épizooties : instructions, correspondance,...
Résultat n°71

Exploitation des coupes ordinaires (1920-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1812-1939). Elagage, menus produits (1845-1937). Droits de passage (1881-1884). Concessions diverses, terrains (1897-1937). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1837-1940). Captage de sources, aqueducs, fossés (1877-1900). Dégâts, incendies, chablis (1882-1934). Location du droit de chasse (1931). Agents forestiers (1904-1930).
Cote
7 M 762
 Date
1812-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Réchésy.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1920-1940). Exploitation...
Résultat n°72

Nomination des gardes et participation des communes à leurs salaires (1813-1882) ; état des affaires communales qui attendent une décision préfectorale (1885).
Cote
7 M 572
 Date
1813-1885
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Administration – Personnel
  • Nomination des gardes et participation des communes...
Résultat n°73

Service vétérinaire du Haut-Rhin : instructions, organisation, dépenses, correspondance.
Cote
7 M 221
 Date
1813-1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Services vétérinaires
  • Organisation des services
  • Création
  • Service vétérinaire du Haut-Rhin : instructions, organisation,...
Résultat n°74

Exploitation des coupes extraordinaires (1839-1940). Elagage, menus produits (1930-1933). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1823-1872). Construction à distance prohibée (1871-1920). Location du droit de chasse (1843-1867). Concessions diverses, terrains (1902-1939). Dégâts, incendies, chablis (1814-1938). Agents forestiers (1876-1920). Extraction de pierres et matériaux, carrières, mines de fer (1840-1928).
Cote
7 M 688
 Date
1814-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Danjoutin.
  • Exploitation des coupes extraordinaires (1839-1940)....
Résultat n°75

Lutte contre les épizooties, interdiction d’accès aux foires : correspondance (1815), arrêtés, rapports (1895-1920).
Cote
7 M 291
 Date
1815-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Services vétérinaires
  • Inspection des viandes
  • Inspection des foires et des marchés
  • Lutte contre les épizooties, interdiction d’accès aux...
Résultat n°76

Délimitation, abornement (1832-1849). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1909). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1815-1941). Elagage, menus produits (1850-1935). Chemins de vidange des coupes (1853). Concessions diverses, curage des fossés (1883). Agents forestiers (1876, 1909-1925). Dégâts, incendies, chablis (1824-1931). Location du droit de chasse (1844-1925).
Cote
7 M 725
 Date
1815-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Lachapelle-sous-Rougemont.
  • Délimitation, abornement (1832-1849). Aménagement,...
Résultat n°77

Surveillance de bois particuliers par des gardes forestiers : instructions, correspondance (1815, 1868, 1933).
Cote
7 M 426
 Date
1815-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Surveillance de bois particuliers par des gardes forestiers :...
Résultat n°78

Contentieux relatifs aux droits d’usage : procès-verbaux, plans, correspondance, rapports de l’inspecteur.
Cote
7 M 559
 Date
1815-1827
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Forêts des Reinach – Foussemagne
  • Contentieux relatifs aux droits d’usage : procès-verbaux,...
Résultat n°79

Caisse hypothécaire d’agriculture, projet de création : statuts, règlement, correspondance.
Cote
7 M 95
 Date
1816-1820
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Organisations agricoles
  • Crédit agricole
  • Caisse hypothécaire d’agriculture, projet de création :...
Résultat n°80

Délimitation, abornement (1816-1850). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1906). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1933). Exploitation des coupes ordinaires (1860-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1858-1939). Elagage, menus produits (1886-1892). Chemins de vidange des coupes (1850-1883). Construction à distance prohibée (1856-1883). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1900). Dégâts, incendies, chablis (1889-1934). Agents forestiers (1860, 1876). Location du droit de chasse (1843-1867). Captage de sources, aqueducs, fossés (1851-1857, 1934).
Cote
7 M 746
 Date
1816-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Montbouton.
  • Délimitation, abornement (1816-1850). Aménagement,...