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  1. Résultat n°1

    Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

    Date

    1838

    Cote

    8 S 10

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
  2. Résultat n°2

    Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.                                                                 

    Date

    1941-1952

    Cote

    75 W 10-11

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  3. Résultat n°3

    1913

    Date

    1913

    Cote

    8 S 83

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sévenans : carnets d'attachement
    • 1913
  4. Résultat n°4

    Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.                                                                                                                            

    Date

    1936, 1941-1945

    Cote

    75 W 200

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Association Industrielle du Territoire de Belfort :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    1926

    Cote

    9 M 144

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Taxe d'apprentissage
    • Déclarations des émoluments versés au cours de l’année,...
    • 1926
  7. Résultat n°7

    Conseil national économique, organisation, élection des membres par les syndicats du Territoire : instructions, correspondance.

    Date

    1936

    Cote

    9 M 15

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Organismes consulaires
    • Conseil national économique, organisation, élection...
  8. Résultat n°8

    Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix

    Date

    1855-1894

    Cote

    8 S 52

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
  9. Résultat n°9

    Comité départemental d’éducation ouvrière : correspondance et circulaires.                                                                                                                                               

    Date

    1945

    Cote

    75 W 196

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Comité départemental d’éducation ouvrière : correspondance...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  10. Résultat n°10

    1939

    Cote

    9 M 107

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Ecoles du Territoire de Belfort
    • Bourses
    • Ecole de Belfort.
    • Dossiers individuels : correspondance, 1922-1939.
    • 1939
  11. Résultat n°11

    Répertoire des assujettis.

    Date

    1925-1929

    Cote

    9 M 138*

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Taxe d'apprentissage
    • Répertoire des assujettis.
  12. Résultat n°12

    Exonération pour subventions à des œuvres d’enseignement technique : circulaires, instructions, correspondance, établissement des barèmes.

    Date

    1926-1940

    Cote

    9 M 163

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Taxe d'apprentissage
    • Exonération pour subventions à des œuvres d’enseignement...
  13. Résultat n°13

    Approvisionnement des entreprises et des particuliers du Doubs, du Jura, du territoire de Belfort et de la Haute-Saône demandes et attributions, fonctionnement, questionnaires, correspondance.       

    Date

    1946-1950

    Cote

    75 W 128-153

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Approvisionnement des entreprises et des particuliers...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  14. Résultat n°14

    1870, 1876

    Cote

    6 M 675

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1870, 1876
  15. Résultat n°15

    1854

    Cote

    6 M 664

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1854
  16. Résultat n°16

    1929

    Cote

    9 M 98

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Ecoles du Territoire de Belfort
    • Bourses
    • Ecole de Belfort.
    • Dossiers individuels : correspondance, 1922-1939.
    • 1929
  17. Résultat n°17

    Faillites, enquêtes demandées par les consuls sur les 600 plus gros contribuables du Haut-Rhin afin de déceler les failles : instructions.

    Date

    An XI

    Cote

    9 M 10

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Faillites, enquêtes demandées par les consuls sur les...
  18. Résultat n°18

    Instructions, correspondance, 1936-1940.

    Cote

    9 M 68

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Enseignement technique (hors Territoire de Belfort)
    • Ecoles nationales professionnelles
    • Ecoles nationales d’horlogerie.
    • Instructions, correspondance, 1936-1940.
  19. Résultat n°19

    1918

    Date

    1918

    Cote

    8 S 44

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Danjoutin
    • Carrière Perrier : carnets d'attachement
    • 1918
  20. Résultat n°20

    Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière

    Date

    1879

    Cote

    8 S 37

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière
  21. Résultat n°21

    Circulaires, demandes, 1919-1921.

    Cote

    9 M 25

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Prolongation de la durée des brevets (loi du 8 octobre...
    • Circulaires, demandes, 1919-1921.
  22. Résultat n°22

    1939

    Cote

    9 M 157

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Taxe d'apprentissage
    • Déclarations des émoluments versés au cours de l’année,...
    • 1939
  23. Résultat n°23

    Ecole supérieure de chimie de Mulhouse, concours d’admission : instructions, programme.

    Date

    1939

    Cote

    9 M 61

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Enseignement technique (hors Territoire de Belfort)
    • Ecoles nationales professionnelles
    • Ecole supérieure de chimie de Mulhouse, concours d’admission...
  24. Résultat n°24

    Association d’enseignement professionnel du Territoire de Belfort, Œuvre du Trousseau : règlement, mise à disposition de mobilier.

    Date

    1939

    Cote

    9 M 111

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Ecoles du Territoire de Belfort
    • Cours professionnels
    • Association d’enseignement professionnel du Territoire...
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Circulaires, rapports des industriels, 1833.

    Cote

    9 M 2

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Situation industrielles de l’arrondissement de Belfort.
    • Circulaires, rapports des industriels, 1833.
  27. Résultat n°27

    Correspondance de Lucien François avec Jean-Baptiste Grisez.

    Date

    1904-1915

    Cote

    82 J 1

    • Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...

    • Société Anonyme des Mines de Giromagny.
    • Correspondance de Lucien François avec Jean-Baptiste...
  28. Résultat n°28

    Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne de constructions mécaniques (SACM), atelier.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 101

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  29. Résultat n°29

    Rapports hebdomadaires

    Date

    1918-1922

    Cote

    8 S 75

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Rapports hebdomadaires
  30. Résultat n°30

    Bulletin mensuel de renseignements et de documentation à l’usage des délégués spécialisés du Ministère de l’Industrie et du Commerce. Du numéro 1 du 3 mars 1948 au numéro 28 du 6 juillet 1950.                            

    Date

    1948-1950

    Cote

    75 W 206

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Bulletin mensuel de renseignements et de documentation...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  31. Résultat n°31

    Centre d’information interprofessionnel : correspondance et circulaires.                                                                                                                                             

    Date

    1943

    Cote

    75 W 198

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Centre d’information interprofessionnel : correspondance...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  32. Résultat n°32

    Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : fiches de renseignements par entreprises (classées par départements).                                               

    Date

    1939-1942

    Cote

    75 W 54

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  33. Résultat n°33

    Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation de courant

    Date

    1936

    Cote

    8 S 190

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation...
  34. Résultat n°34

    Instructions, circulaires.

    Date

    1840-1918

    Cote

    9 M 17

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Instructions, circulaires.
  35. Résultat n°35

    1932

    Cote

    9 M 100

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Ecoles du Territoire de Belfort
    • Bourses
    • Ecole de Belfort.
    • Dossiers individuels : correspondance, 1922-1939.
    • 1932
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Beaucourt, électrification de la carrière : procès verbal de reconnaissance, autorisation de circulation de courant

    Date

    1924

    Cote

    8 S 147

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Beaucourt, électrification de la carrière : procès...
  38. Résultat n°38

    Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière

    Date

    1877

    Cote

    8 S 82

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation...
  39. Résultat n°39

    Ecole pratique de garçons de Belfort : nomination, traitements, indemnités, recrutement de personnel de l’atelier - école.

    Date

    1922-1942

    Cote

    9 M 81

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Ecoles du Territoire de Belfort
    • Personnel
    • Ecole pratique de garçons de Belfort : nomination,...
  40. Résultat n°40

    1927

    Cote

    9 M 145

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Taxe d'apprentissage
    • Déclarations des émoluments versés au cours de l’année,...
    • 1927