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504 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Delle, les tanneries.

    Date

    1942

    Cote

    5 Fi 13

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Delle, les tanneries.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Belfort, construction de locomotives.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 64/1

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, avenue des 3 chênes, la Société alsacienne...
    • Belfort, construction de locomotives.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  3. Résultat n°3

    Belfort, construction de locomotives.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 64/2

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, avenue des 3 chênes, la Société alsacienne...
    • Belfort, construction de locomotives.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne de constructions mécaniques (SACM), atelier.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 67

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  5. Résultat n°5

    Beaucourt, usine Japy dite du fer-à-cheval.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 71

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Beaucourt, usine Japy dite du fer-à-cheval.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  6. Résultat n°6

    Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne de constructions mécaniques (SACM), atelier.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 101

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  7. Résultat n°7

    Beaucourt, usine horlogerie et quincaillerie Japy Frères

    Date

    1823

    Cote

    5 Fi 136

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Beaucourt, usine horlogerie et quincaillerie Japy Frères

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  8. Résultat n°8

    Correspondance de Lucien François avec Jean-Baptiste Grisez.

    Date

    1904-1915

    Cote

    82 J 1

    • Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...

    • Société Anonyme des Mines de Giromagny.
    • Correspondance de Lucien François avec Jean-Baptiste...
  9. Résultat n°9

    Conseil d'administration et des assemblées générales : rapports.

    Date

    1912-1922

    Cote

    82 J 2

    • Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...

    • Société Anonyme des Mines de Giromagny.
    • Conseil d'administration et des assemblées générales :...
  10. Résultat n°10

    Reprise et transfert de la société : statut, bilan, rapport, bordereau de remise de pièces comptables, correspondance.

    Date

    1912-1925

    Cote

    82 J 3

    • Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...

    • Société Anonyme des Mines de Giromagny.
    • Reprise et transfert de la société : statut, bilan,...
  11. Résultat n°11

    Rapports sur la composition du minerai et sur l'état des mines.

    Date

    1904-1922

    Cote

    82 J 4

    • Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...

    • Situation des Mines d’Auxelles et de Giromagny.
    • Rapports sur la composition du minerai et sur l'état...
  12. Résultat n°12

    Plans et photographies du réseau minier.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    82 J 5

    • Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...

    • Situation des Mines d’Auxelles et de Giromagny.
    • Plans et photographies du réseau minier.
  13. Résultat n°13

    Mines Amélie : procès-verbaux, correspondance, actes notariés, syndicat, protocoles d'accord.

    Date

    1905-1924

    Cote

    82 J 6

    • Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...

    • Potasse d’Alsace.
    • Mines Amélie : procès-verbaux, correspondance, actes...
  14. Résultat n°14

    Affaire Vogt : arrêts, notes de plaidoiries, correspondance, jugement du tribunal civil, rapports.

    Date

    1911-1927

    Cote

    82 J 7

    • Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...

    • Potasse d’Alsace.
    • Affaire Vogt : arrêts, notes de plaidoiries, correspondance,...
  15. Résultat n°15

    Statistiques industrielles : instructions, correspondance (1811-1850).

    Cote

    6 M 660

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle.
    • Statistiques industrielles : instructions, correspondance...
  16. Résultat n°16

    États de situation des fabriques et manufactures de coton des arrondissements de Belfort (1810-1811).

    Cote

    6 M 661

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle.
    • États de situation des fabriques et manufactures de...
  17. Résultat n°17

    État du mouvement des hauts-fourneaux et forges (4ème trimestre de 1814).

    Cote

    6 M 662

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle.
    • État du mouvement des hauts-fourneaux et forges (4ème...
  18. Résultat n°18

    Évaluation des usines et fabriques (1836).

    Cote

    6 M 663

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle.
    • Évaluation des usines et fabriques (1836).
  19. Résultat n°19

    1854

    Cote

    6 M 664

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1854
  20. Résultat n°20

    1856

    Cote

    6 M 665

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1856
  21. Résultat n°21

    1857

    Cote

    6 M 666

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1857
  22. Résultat n°22

    1858

    Cote

    6 M 667

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1858
  23. Résultat n°23

    1859

    Cote

    6 M 668

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1859
  24. Résultat n°24

    1860

    Cote

    6 M 669

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1860
  25. Résultat n°25

    1861

    Cote

    6 M 670

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1861
  26. Résultat n°26

    1862

    Cote

    6 M 671

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1862
  27. Résultat n°27

    1863

    Cote

    6 M 672

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1863
  28. Résultat n°28

    1864

    Cote

    6 M 673

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1864
  29. Résultat n°29

    1865

    Cote

    6 M 674

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1865
  30. Résultat n°30

    1870, 1876

    Cote

    6 M 675

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1870, 1876
  31. Résultat n°31

    1877

    Cote

    6 M 676

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1877
  32. Résultat n°32

    1878

    Cote

    6 M 677

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1878
  33. Résultat n°33

    1879

    Cote

    6 M 678

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1879
  34. Résultat n°34

    1880

    Cote

    6 M 679

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1880
  35. Résultat n°35

    1881

    Cote

    6 M 680

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1881
  36. Résultat n°36

    1882

    Cote

    6 M 681

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1882
  37. Résultat n°37

    1883

    Cote

    6 M 682

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1883
  38. Résultat n°38

    1884

    Cote

    6 M 683

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1884
  39. Résultat n°39

    1885

    Cote

    6 M 684

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1885
  40. Résultat n°40

    1886

    Cote

    6 M 685

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1886
  41. Résultat n°41

    1887

    Cote

    6 M 686

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1887
  42. Résultat n°42

    1888

    Cote

    6 M 687

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1888
  43. Résultat n°43

    1889, 1897

    Cote

    6 M 688

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1889, 1897
  44. Résultat n°44

    Société d’encouragement pour l’industrie nationale : programme des prix proposés (1817) ; proposition de prix pour la fabrication des tuyaux d’incendie sans couture (1818) ; perfectionnement des manufactures, nomination d’un jury : enquête auprès des entreprises (1819).

    Date

    1817-1819

    Cote

    9 M 1

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Société d’encouragement pour l’industrie nationale...
  45. Résultat n°45

    Circulaires, rapports des industriels, 1833.

    Cote

    9 M 2

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Situation industrielles de l’arrondissement de Belfort.
    • Circulaires, rapports des industriels, 1833.
  46. Résultat n°46

    Etat, 1863.

    Cote

    9 M 3

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Situation industrielles de l’arrondissement de Belfort.
    • Etat, 1863.
  47. Résultat n°47

    Etat, 1892.

    Cote

    9 M 4

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Situation industrielles de l’arrondissement de Belfort.
    • Etat, 1892.
  48. Résultat n°48

    Statistique de l’industrie minérale : instruction.

    Date

    1868

    Cote

    9 M 5

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Statistique de l’industrie minérale : instruction.
  49. Résultat n°49

    Industrie textile, enquête parlementaire : instructions, correspondance, réponses des syndicats.

    Date

    1903-1904

    Cote

    9 M 6

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Industrie textile, enquête parlementaire : instructions,...
  50. Résultat n°50

    Fabrication de machines pour les filatures, enquête : instructions, réponses des entreprises.

    Date

    1891

    Cote

    9 M 7

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Fabrication de machines pour les filatures, enquête...
  51. Résultat n°51

    Papeteries, enquête : instructions, correspondance.

    Date

    1811-1829

    Cote

    9 M 8

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Papeteries, enquête : instructions, correspondance.
  52. Résultat n°52

    Fabrication de poignards, interdiction : instructions.

    Date

    1834

    Cote

    9 M 9

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Fabrication de poignards, interdiction : instructions.
  53. Résultat n°53

    Faillites, enquêtes demandées par les consuls sur les 600 plus gros contribuables du Haut-Rhin afin de déceler les failles : instructions.

    Date

    An XI

    Cote

    9 M 10

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Faillites, enquêtes demandées par les consuls sur les...
  54. Résultat n°54

    Industrie textile, numérotage des fils de coton : instruction.

    Date

    1819

    Cote

    9 M 11

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Industrie textile, numérotage des fils de coton : instruction.
  55. Résultat n°55

    Fabrique de bonneterie de Delle, demande d’exemption de droits de douane pour des produits traités en Suisse en raison de manque de main d’œuvre : correspondance.

    Date

    1818

    Cote

    9 M 12

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Fabrique de bonneterie de Delle, demande d’exemption...
  56. Résultat n°56

    Indigo liquide, production à Belfort : correspondance, instruction.

    Date

    1813

    Cote

    9 M 13

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Indigo liquide, production à Belfort : correspondance,...
  57. Résultat n°57

    Etablissement d’usines dans le périmètre des douanes : demandes d’autorisations, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1854

    Cote

    9 M 14

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Généralités, enquêtes diverses
    • Etablissement d’usines dans le périmètre des douanes...
  58. Résultat n°58

    Conseil national économique, organisation, élection des membres par les syndicats du Territoire : instructions, correspondance.

    Date

    1936

    Cote

    9 M 15

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Organismes consulaires
    • Conseil national économique, organisation, élection...
  59. Résultat n°59

    Chambre des métiers, projet de création : instructions, correspondance, rapports au conseil général, délibérations.

    Date

    1928-1939

    Cote

    9 M 16

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Organismes consulaires
    • Chambre des métiers, projet de création : instructions,...
  60. Résultat n°60

    Instructions, circulaires.

    Date

    1840-1918

    Cote

    9 M 17

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Instructions, circulaires.
  61. Résultat n°61

    2 août 1871 聳 12 juillet 1883

    Cote

    9 M 18*

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Enregistrement des demandes.
    • 2 août 1871 – 12 juillet 1883
  62. Résultat n°62

    16 octobre 1883 聳 19 octobre 1894

    Cote

    9 M 19*

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Enregistrement des demandes.
    • 16 octobre 1883 – 19 octobre 1894
  63. Résultat n°63

    27 novembre 1894 聳 3 mai 1907

    Cote

    9 M 20*

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Enregistrement des demandes.
    • 27 novembre 1894 – 3 mai 1907
  64. Résultat n°64

    6 juillet 1907 聳 22 janvier 1912

    Cote

    9 M 21*

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Enregistrement des demandes.
    • 6 juillet 1907 – 22 janvier 1912
  65. Résultat n°65

    8 février 1912 聳 17 juillet 1923

    Cote

    9 M 22*

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Enregistrement des demandes.
    • 8 février 1912 – 17 juillet 1923
  66. Résultat n°66

    19 juillet 1923 聳 14 mai 1930

    Cote

    9 M 23*

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Enregistrement des demandes.
    • 19 juillet 1923 – 14 mai 1930
  67. Résultat n°67

    17 mars 1930 聳 16 juin 1937

    Cote

    9 M 24*

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Enregistrement des demandes.
    • 17 mars 1930 – 16 juin 1937
  68. Résultat n°68

    Circulaires, demandes, 1919-1921.

    Cote

    9 M 25

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Prolongation de la durée des brevets (loi du 8 octobre...
    • Circulaires, demandes, 1919-1921.
  69. Résultat n°69

    Enregistrement des demandes, 1919-1921.

    Cote

    9 M 26

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Prolongation de la durée des brevets (loi du 8 octobre...
    • Enregistrement des demandes, 1919-1921.
  70. Résultat n°70

    Délivrance des brevets : instructions, correspondance, reçus des inventeurs.

    Date

    1812-1940

    Cote

    9 M 27

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Délivrance des brevets : instructions, correspondance,...
  71. Résultat n°71

    Cession de brevets : correspondance, actes notariés.

    Date

    1923-1934

    Cote

    9 M 28

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Cession de brevets : correspondance, actes notariés.
  72. Résultat n°72

    Dessins et modèles, désignation de la chambre de commerce comme établissement de conservation : instructions, correspondance.

    Date

    1912-1914

    Cote

    9 M 29

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Dessins et modèles, désignation de la chambre de commerce...
  73. Résultat n°73

    Marques de fabrique dans l’industrie textile, dépôt de marque, demande de vérification, fraude : correspondance.

    Date

    1811-1830

    Cote

    9 M 30

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Brevets d'invention
    • Marques de fabrique dans l’industrie textile, dépôt...
  74. Résultat n°74

    Instructions, circulaires.

    Date

    1913-1940

    Cote

    9 M 31

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Enseignement technique (hors Territoire de Belfort)
    • Généralités
    • Instructions, circulaires.
  75. Résultat n°75

    Expositions nationales du travail, enseignement technique : instructions, programmes, brochures, correspondance, affiches.

    Date

    1924-1936

    Cote

    9 M 32

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Enseignement technique (hors Territoire de Belfort)
    • Généralités
    • Expositions nationales du travail, enseignement technique...
  76. Résultat n°76

    Conseil supérieur de l’enseignement technique : rapport sur la répartition des crédits (1874), élections des délégués (1930-1939).

    Date

    1874, 1930-1939

    Cote

    9 M 33

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Enseignement technique (hors Territoire de Belfort)
    • Conseils et comités nationaux et régionaux
    • Conseil supérieur de l’enseignement technique : rapport...
  77. Résultat n°77

    Commission pour l’étude des questions relatives à l’organisation des établissements d’enseignement technique ou professionnel : instructions.

    Date

    1886-1910

    Cote

    9 M 34

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Enseignement technique (hors Territoire de Belfort)
    • Conseils et comités nationaux et régionaux
    • Commission pour l’étude des questions relatives à l’organisation...
  78. Résultat n°78

    Comité régional des arts appliqués de Besançon : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1916-1936

    Cote

    9 M 35

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Enseignement technique (hors Territoire de Belfort)
    • Conseils et comités nationaux et régionaux
    • Comité régional des arts appliqués de Besançon : instructions,...
  79. Résultat n°79

    Centre d’orientation professionnel, création : circulaires, statuts, correspondance.

    Date

    1922-1938

    Cote

    9 M 36

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Enseignement technique (hors Territoire de Belfort)
    • Comité, conseils départementaux
    • Centre d’orientation professionnel, création : circulaires,...
  80. Résultat n°80

    Instructions, constitution, nomination et renouvellement des membres, organisation des examens, procès-verbaux des séances, 1912-1940.

    Cote

    9 M 37

    • Contexte : 9 M - Industrie

    • Enseignement technique (hors Territoire de Belfort)
    • Comité, conseils départementaux
    • Comité départemental de l’enseignement technique.
    • Instructions, constitution, nomination et renouvellement...