Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9 434
  • 365
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2 381
  • 1 046
  • 801
  • 759
  • 464
Afficher plus
Lieux
  • 2 599
  • 1 847
  • 1 344
  • 1 119
  • 1 115
Afficher plus
Période
  • 4
  • 2
  • 4
  • 26
  • 58
  • 1 203
  • 2 744
  • 5 088
  • 2 960
  • 2 785
  • 804
Sujets
  • 9 799
  • 4 318
  • 3 873
  • 3 833
  • 3 832
Afficher plus
Typologies
  • 3
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 1 046
  • 801
  • 801
  • 762
  • 434
Afficher plus
Personnes
  • 1
Fonctions
  • 1

Résultats de la recherche

  • 1

    3 novembre 1774-2 mai 1776

    Cote

    19 B 87

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Montreux-Château
    • Registres des audiences.
    • 3 novembre 1774-2 mai 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    avril-octobre 1911.

    Cote

    2 E 9/165

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Léon Touvet (9 août 1899-13 avril 1912)
    • Minutes.
    • avril-octobre 1911.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 3

    CSS - affaires signalées - dos. 5418.

    Date

    2000

    Cote

    1754W/135

    • Contexte : 1754 W - Tribunal de grande instance de Belfort

    • CSS - affaires signalées - dos. 5418.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 4

    Dossiers Tribunal pour enfants, (P.J.M.) protection jeunes majeurs (pour échantillonnage)

    Date

    2004-2005

    Cote

    1883W/62

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de Grande Instance

    • Dossiers Tribunal pour enfants, (P.J.M.) protection...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 5

    Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

    Date

    1980

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  • 6

    14 octobre 1736-31 janvier 1739.

    Cote

    2 E 1 /207

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-François Bourquenot (1724-1755)
    • Ventes.
    • Obligations.
    • 14 octobre 1736-31 janvier 1739.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 7

    avril - juin 1911.

    Cote

    2 E 2/360

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Notariat moderne
    • Etude de Belfort (nivôse an IX-)
    • Louis Emile Jeanningros (avril 1903-1918)
    • Minutes.
    • avril - juin 1911.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 8

    Assemblées générales ordinaires.

    Date

    1971 - 1977

    Cote

    1250 W 86

    • Contexte : 1250 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Assemblées générales ordinaires.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Belfort

  • 9

    20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Cote

    12 B 92

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    janvier-mars 1928.

    Cote

    2 E 9/215

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1928.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 11

    17 août 1874-22 mai 1876

    Cote

    2 Y 277*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou correctionnel.
    • 17 août 1874-22 mai 1876
  • 12

    1937-1938

    Cote

    2 Y 12*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Administration de la prison
    • Main courante du service de nuit.
    • 1937-1938
  • 13

    janvier-mars 1846.

    Cote

    2 E 6/35

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale Carlet et Taglioli de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1846.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  • 14

    19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Cote

    9 B 68

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Magistrat de Delle
    • Registres des audiences.
    • 19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Cote

    17 B 131

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    A861-A930

    Cote

    1889W/34

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de Commerce

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A861-A930

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 17
    La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).

    177 medias

  • 18

    juillet - décembre 1858.

    Cote

    2 E 1/452

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • juillet - décembre 1858.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 19

    Janvier-avril 1894.

    Cote

    2 E 8/158

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Eugène Muller (13 janvier 1881-2 mai 1899)
    • Minutes.
    • Janvier-avril 1894.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 20

    A437-A503

    Cote

    1889W/28

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de Commerce

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A437-A503

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort