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159 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Evacuation de deux familles sur Sainte Colombe : état nominatif, correspondance.

Date

1914

Cote

8 R 134

Résultat n°2

Chemin de fer : cartes de circulation.

Date

1918-1925

Cote

8 R 95

Résultat n°3

« État des personnes ayant-subi des retranchements ».

Date

1874

Cote

8 R 72

Résultat n°4

Commission départementale : états récapitulatifs des pertes avec tableaux de rectification.

Date

1872-1874

Cote

8 R 65

Résultat n°5

Etat des pertes territoriales de la France après les traités de 1871. Enquête sur les "sacrifices" qu'ont faits les départements pour concourir à la défense nationale : statistiques du Territoire de Belfort.

Date

1871

Cote

8 R 17

Résultat n°6

Rapport et procès-verbaux d'enquêtes de la commission instituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du droit des gens.

Date

1915

Cote

8 R 99

Résultat n°7

Alsaciens-Lorrains internés en France pendant la guerre : instructions, demandes d'indemnités, listes des internés, correspondance.

Date

1920-1930

Cote

8 R 98

Résultat n°8

Recensement des serbes de 18 à 45 ans : instructions, états par commune.

Date

1916

Cote

8 R 97

Résultat n°9

Etat des sujets allemands et autrichiens résidant dans les communes.

Date

1914-1915

Cote

8 R 96

Résultat n°10

Organisation du service d'entretien du réseau routier en temps de guerre : procès-verbaux de la commission départementale, correspondance.

Date

1913-1914

Cote

8 R 94

Résultat n°11

Grève des fileuses Belfort et Valdoie : questionnaire.

Date

Mai 1918

Cote

8 R 93

Résultat n°12

Chômage dans les entreprises (crise du charbon, importations de coton), caisse de secours : procès-verbaux de réunions, arrêtés préfectoraux, état de bénéficiaires de l’usine Schwartz à Valdoie, correspondance.

Date

1917-1919

Cote

8 R 92

Résultat n°13

Déclarations des tours à métaux, presses hydrauliques et marteaux, plans : réponses des communes.

Date

1915-1916

Cote

8 R 91

Résultat n°14

Demandes de cartes frontalières.

Date

1918-1924

Cote

8 R 90

Résultat n°15

Place de Belfort : état des approvisionnements.

Date

1814-1815

Cote

8 R 9

Résultat n°16

Bulletins des communes.

Date

6 août 1914-2 avril 1915

Cote

8 R 89

Résultat n°17

Août-décembre 1915

Date

Août-décembre 1915

Cote

8 R 88

Résultat n°18

Janvier-juillet 1915

Date

Janvier-juillet 1915

Cote

8 R 87

Résultat n°19

Août-décembre 1914

Date

Août-décembre 1914

Cote

8 R 86

Résultat n°20

1917-1918

Date

1917-1918

Cote

8 R 85

Résultat n°21

1914-1916

Date

1914-1916

Cote

8 R 84

Résultat n°22

Surveillance de l'opinion publique, espionnage, incidents de frontière, renseignements sur l'armée allemande, instructions diverses.

Date

1912-1925

Cote

8 R 83

Résultat n°23

Circulaires, correspondance, mesures à prendre dans les services publics, état du personnel par administration, fonctionnaires blessés ou tués (maires, conseillers généraux), surveillance des journaux, réglementation concernant les appareils photos, réouverture des cafés, vente et circulation de l'alcool dans la zone des armées : instructions, arrêtés de fermeture temporaire ; protection du territoire contre les aéronefs étrangers.

Date

1914-1919

Cote

8 R 82

Résultat n°24

Règlementation sur la circulation : instructions, affiches, correspondance.

Date

1914-1916

Cote

8 R 81

Résultat n°25

Guerre : instructions, télégrammes, mesures à prendre, correspondance du préfet, procès-verbaux de gendarmerie, état des entreprises industrielles et commerciales installées dans le Territoire de Belfort (1913), réglementation de la circulation.

Date

1912-1920

Cote

8 R 80

Résultat n°26

Approvisionnement en essence et pétrole : instructions, correspondance.

Date

1920

Cote

8 R 8 R 130

Résultat n°27

Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions, correspondance, états.

Date

1814-1816

Cote

8 R 8

Résultat n°28

Médaille commémorative de 1870-1871 : instructions, correspondance, demandes, états par commune des personnes qui se sont distinguées pendant la guerre.

Date

1910-1913

Cote

8 R 79

Résultat n°29

Militaires blessés ou tués : secours aux familles, renseignements, demandes, correspondance (par commune), commission supérieure de secours aux familles de militaires : listes des bénéficiaires, instructions, correspondance, journal des mandats.

Date

1870-1875

Cote

8 R 78

Résultat n°30

Monument de la Défense nationale, hommage de reconnaissance du peuple français au peuple anglais : récompenses, souscriptions.

Date

1871

Cote

8 R 77

Résultat n°31

Réclamations.

Date

1874-1875

Cote

8 R 76

Résultat n°32

Liquidation des dépenses de la guerre, emprunts communaux.

Date

1871-1876

Cote

8 R 75

Résultat n°33

Immeubles départementaux : dommages de guerre.

Date

[s.d]

Cote

8 R 74

Résultat n°34

État des mandats inférieurs à 5 francs : registre.

Date

[s. d.]

Cote

8 R 73

Résultat n°35

État supplémentaire des pertes dressé en exécution des circulaires ministérielles du 10 octobre 1873 et des 20 janvier et 9 février 1874 : registre.

Date

[ s.d.]

Cote

8 R 71

Résultat n°36

Registre des dépenses.

Date

1874

Cote

8 R 70

Résultat n°37

Cantonnement et passage des troupes : instructions, correspondance, fournitures.

Date

1815-1819

Cote

8 R 7

Résultat n°38

État de répartition des indemnités allouées en vertu de la loi du 7 avril 1873 (2 registres).

Date

1874

Cote

8 R 69

Résultat n°39

États des sommes dues par commune et par habitant : registre.

Date

-

Cote

8 R 68

Résultat n°40

Indemnités : comptabilité, état des mandats, correspondance avec trésorier général.

Date

1872-1873

Cote

8 R 67