Filtrer les résultats
Multimédias
  • 114
Nom de l'inventaire
  • 111
  • 3
Lieux
  • 114
  • 114
  • 51
  • 21
  • 21
Afficher plus
Période
  • 13
  • 87
  • 46
Sujets
  • 114
  • 114
  • 114
  • 114
Typologies
  • 109
Collectivités
  • 114
  • 114
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

114 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Trouillat Robert. 

    Date

    1913-1949

    Cote

    8 U 97

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Trouillat Robert. 
  2. Résultat n°2

    Pfulb Georges. 

    Date

    1906-1912

    Cote

    8 U 96

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Pfulb Georges. 
  3. Résultat n°3

    Ricklin Louis Marie.

    Date

    1883-1904

    Cote

    8 U 94

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Ricklin Louis Marie.
  4. Résultat n°4

    Monnier François.

    Date

    1811-1834

    Cote

    8 U 84

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Monnier François.
  5. Résultat n°5

    Schoffit Georges Xavier. 

    Date

    1913-1937

    Cote

    8 U 81

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Schoffit Georges Xavier. 
  6. Résultat n°6

    Ackermann Grégoire.

    Date

    1865-1895

    Cote

    8 U 66

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Grégoire.
  7. Résultat n°7

    Couvreur Victor à Belfort.

    Date

    1909-1937

    Cote

    8 U 37

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Couvreur Victor à Belfort.
  8. Résultat n°8

    Bonnefoy François Marie.

    Date

    Entre le 1er avril 1897 et le 31 décembre 1903

    Cote

    8 U 33

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Bonnefoy François Marie.
  9. Résultat n°9

    Magnie Marie Théophile.

    Date

    1893-1907

    Cote

    8 U 31

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Magnie Marie Théophile.
  10. Résultat n°10

    Muller Eugène. 

    Date

    1881-1898

    Cote

    8 U 28

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Muller Eugène. 
  11. Résultat n°11

    Maillard Antoine.

    Date

    1878-1884

    Cote

    8 U 27

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Maillard Antoine.
  12. Résultat n°12

    Thouvenin Alphonse. 

    Date

    1873-1883

    Cote

    8 U 25

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Thouvenin Alphonse. 
  13. Résultat n°13

    Erard François Auguste.

    Date

    1862-1867

    Cote

    8 U 22

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Erard François Auguste.
  14. Résultat n°14

    Pequignot Octave.

    Date

    1845-1880

    Cote

    8 U 18

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Pequignot Octave.
  15. Résultat n°15

    Degé Pierre Didier.

    Date

    1828-1843

    Cote

    8 U 10

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Pierre Didier.
  16. Résultat n°16

    Keller Charles.

    Date

    1825-1836

    Cote

    8 U 9

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Keller Charles.
  17. Résultat n°17

    Steullet François Michel.

    Date

    1819-1824

    Cote

    8 U 8

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Steullet François Michel.
  18. Résultat n°18

    Erard Louis père et fils.

    Date

    1817-1861

    Cote

    8 U 7

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Erard Louis père et fils.
  19. Résultat n°19

    Quellain Léon Nicolas.

    Date

    Entre le 23 septembre 1812 et le 31 décembre 1814

    Cote

    8 U 5

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Quellain Léon Nicolas.
  20. Résultat n°20

    Degé Joseph Marie.

    Date

    An VIII-1826

    Cote

    8 U 3

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Joseph Marie.
  21. Résultat n°21

    Délibérations séance de la Chambre de discipline des notaire sur les demandes de certificats de moralité et capacité.

    Date

    1805-1807

    Cote

    8 U 2

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Délibérations séance de la Chambre de discipline des...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  22. Résultat n°22

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (an XIII-1811).

    Date

    1793-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  23. Résultat n°23

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (1791-1811). 

    Date

    1791-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...
  24. Résultat n°24

    Boni.

    Date

    1824

    Cote

    8 U 99

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Boni.
  25. Résultat n°25

    Steullet François Félix.

    Date

    1816-1822

    Cote

    8 U 98

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Steullet François Félix.
  26. Résultat n°26

    Ricklin, Pfulb Georges.

    Date

    1905

    Cote

    8 U 95

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Ricklin, Pfulb Georges.
  27. Résultat n°27

    Lavezzari Ildefonce. 

    Date

    1857-1862

    Cote

    8 U 93

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Lavezzari Ildefonce. 
  28. Résultat n°28

    Holder François Xavier.

    Date

    1820-1842

    Cote

    8 U 92

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Holder François Xavier.
  29. Résultat n°29

    Girot Jean-Baptiste.

    Date

    Ans IV-XI

    Cote

    8 U 91

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Roppe 
    • Girot Jean-Baptiste.
  30. Résultat n°30

    Lollier Jean Jacques Bernard.

    Date

    1809-1814

    Cote

    8 U 90

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Phaffans 
    • Lollier Jean Jacques Bernard.
  31. Résultat n°31

    Steiger Adrien. 

    Date

    1901-1932

    Cote

    8 U 89

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Steiger Adrien. 
  32. Résultat n°32

    Steiger Joseph, Steiger Paul Emile. 

    Date

    1897-1900

    Cote

    8 U 88

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Steiger Joseph, Steiger Paul Emile. 
  33. Résultat n°33

    Steiger Joseph. 

    Date

    1863-1896

    Cote

    8 U 87

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Steiger Joseph. 
  34. Résultat n°34

    Grisey Constant. 

    Date

    1856-1862

    Cote

    8 U 86

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Grisey Constant. 
  35. Résultat n°35

    Wermelinger Jean-Baptiste.

    Date

    1836-1855

    Cote

    8 U 85

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Wermelinger Jean-Baptiste.
  36. Résultat n°36

    Errard.

    Date

    Ans IV-V, XIII-1812

    Cote

    8 U 83

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Grandvillars 
    • Errard.
  37. Résultat n°37

    Ruhlmann.

    Date

    1940

    Cote

    8 U 82

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Ruhlmann.
  38. Résultat n°38

    Touvet Léon Dominique.

    Date

    1900-1912

    Cote

    8 U 80

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Touvet Léon Dominique.
  39. Résultat n°39

    Benoit, Touvet Léon Dominique.

    Date

    1900

    Cote

    8 U 79

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Benoit, Touvet Léon Dominique.
  40. Résultat n°40

    Benoit.

    Date

    1897

    Cote

    8 U 78

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Benoit.