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114 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (an XIII-1811).

    Date

    1793-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  2. Résultat n°2

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (1791-1811). 

    Date

    1791-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...
  3. Résultat n°3

    Délibérations séance de la Chambre de discipline des notaire sur les demandes de certificats de moralité et capacité.

    Date

    1805-1807

    Cote

    8 U 2

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Délibérations séance de la Chambre de discipline des...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  4. Résultat n°4

    Degé Joseph Marie.

    Date

    An VIII-1826

    Cote

    8 U 3

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Joseph Marie.
  5. Résultat n°5

    Quellain Léon Nicolas.

    Date

    Entre le 23 septembre 1812 et le 31 décembre 1814

    Cote

    8 U 5

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Quellain Léon Nicolas.
  6. Résultat n°6

    Erard Louis père et fils.

    Date

    1817-1861

    Cote

    8 U 7

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Erard Louis père et fils.
  7. Résultat n°7

    Steullet François Michel.

    Date

    1819-1824

    Cote

    8 U 8

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Steullet François Michel.
  8. Résultat n°8

    Keller Charles.

    Date

    1825-1836

    Cote

    8 U 9

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Keller Charles.
  9. Résultat n°9

    Degé Pierre Didier.

    Date

    1828-1843

    Cote

    8 U 10

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Pierre Didier.
  10. Résultat n°10

    Pequignot Octave.

    Date

    1845-1880

    Cote

    8 U 18

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Pequignot Octave.
  11. Résultat n°11

    Erard François Auguste.

    Date

    1862-1867

    Cote

    8 U 22

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Erard François Auguste.
  12. Résultat n°12

    Thouvenin Alphonse. 

    Date

    1873-1883

    Cote

    8 U 25

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Thouvenin Alphonse. 
  13. Résultat n°13

    Maillard Antoine.

    Date

    1878-1884

    Cote

    8 U 27

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Maillard Antoine.
  14. Résultat n°14

    Muller Eugène. 

    Date

    1881-1898

    Cote

    8 U 28

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Muller Eugène. 
  15. Résultat n°15

    Magnie Marie Théophile.

    Date

    1893-1907

    Cote

    8 U 31

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Magnie Marie Théophile.
  16. Résultat n°16

    Bonnefoy François Marie.

    Date

    Entre le 1er avril 1897 et le 31 décembre 1903

    Cote

    8 U 33

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Bonnefoy François Marie.
  17. Résultat n°17

    Couvreur Victor à Belfort.

    Date

    1909-1937

    Cote

    8 U 37

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Couvreur Victor à Belfort.
  18. Résultat n°18

    Ackermann Grégoire.

    Date

    1865-1895

    Cote

    8 U 66

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Grégoire.
  19. Résultat n°19

    Schoffit Georges Xavier. 

    Date

    1913-1937

    Cote

    8 U 81

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Schoffit Georges Xavier. 
  20. Résultat n°20

    Monnier François.

    Date

    1811-1834

    Cote

    8 U 84

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Monnier François.
  21. Résultat n°21

    Ricklin Louis Marie.

    Date

    1883-1904

    Cote

    8 U 94

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Ricklin Louis Marie.
  22. Résultat n°22

    Pfulb Georges. 

    Date

    1906-1912

    Cote

    8 U 96

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Pfulb Georges. 
  23. Résultat n°23

    Trouillat Robert. 

    Date

    1913-1949

    Cote

    8 U 97

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Trouillat Robert. 
  24. Résultat n°24

    Vuillemin.

    Date

    1842-1859

    Cote

    8 U 100

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Vuillemin.
  25. Résultat n°25

    Gilles.

    Date

    1859-1877

    Cote

    8 U 101

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Gilles.
  26. Résultat n°26

    Flick Félix.

    Date

    1878-1887

    Cote

    8 U 102

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Flick Félix.
  27. Résultat n°27

    Muller Louis.

    Date

    1891-1892

    Cote

    8 U 103

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Muller Louis.
  28. Résultat n°28

    Michel Emile. 

    Date

    1892-1912

    Cote

    8 U 104

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Michel Emile. 
  29. Résultat n°29

    Yvonnet Alcide.

    Date

    1893-1897

    Cote

    8 U 105

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Yvonnet Alcide.
  30. Résultat n°30

    Monneret Gaston.

    Date

    1915-1924

    Cote

    8 U 106

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Monneret Gaston.
  31. Résultat n°31

    Monneret, Monnin Maurice. 

    Date

    1924

    Cote

    8 U 107

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Monneret, Monnin Maurice. 
  32. Résultat n°32

    Monnin Maurice.

    Date

    1925-1939

    Cote

    8 U 108

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Monnin Maurice.
  33. Résultat n°33

    Boulanger Louis.

    Date

    1930

    Cote

    8 U 109

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Boulanger Louis.
  34. Résultat n°34

    Triponé Florentin.

    Date

    1833-1836

    Cote

    8 U 11

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Triponé Florentin.
  35. Résultat n°35

    Boulanger et Henryon.

    Date

    1931

    Cote

    8 U 110

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Boulanger et Henryon.
  36. Résultat n°36

    Henryon.

    Date

    1932-1938

    Cote

    8 U 111

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Henryon.
  37. Résultat n°37

    Triponé Florentin, Lardier Charles.

    Date

    1837

    Cote

    8 U 12

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Triponé Florentin, Lardier Charles.
  38. Résultat n°38

    Keller Charles, Péquignot Séverin.

    Date

    1837

    Cote

    8 U 13

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Keller Charles, Péquignot Séverin.
  39. Résultat n°39

    Pequignot Séverin Alexandre.

    Date

    1839-1842

    Cote

    8 U 14

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Pequignot Séverin Alexandre.
  40. Résultat n°40

    Lardier Charles.

    Date

    1839-1855

    Cote

    8 U 15

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Lardier Charles.
  41. Résultat n°41

    Pequignot (1843), Géhant Jean-Baptiste (1844). 

    Date

    1843-1844

    Cote

    8 U 16

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Pequignot (1843), Géhant Jean-Baptiste (1844). 
  42. Résultat n°42

    Degé Pierre, Meny Edouard.

    Date

    1844

    Cote

    8 U 17

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Pierre, Meny Edouard.
  43. Résultat n°43

    Menny Edouard.

    Date

    1845-1871

    Cote

    8 U 19

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Menny Edouard.
  44. Résultat n°44

    Délibérations séance de la Chambre de discipline des notaires sur les demandes de certificats de moralité et de capacité. 

    Date

    1805-1807

    Cote

    8 U 2

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Délibérations séance de la Chambre de discipline des...
  45. Résultat n°45

    Lardier Charles, Choffez Jean-Claude.

    Date

    1856

    Cote

    8 U 20

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Lardier Charles, Choffez Jean-Claude.
  46. Résultat n°46

    Choffez Jean-Claude.

    Date

    1857-1863

    Cote

    8 U 21

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Choffez Jean-Claude.
  47. Résultat n°47

    Gaudemet Charles Antoine.

    Date

    1864-1873

    Cote

    8 U 23

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Gaudemet Charles Antoine.
  48. Résultat n°48

    Grozelier Jean-Baptiste.

    Date

    1868-1877

    Cote

    8 U 24

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Grozelier Jean-Baptiste.
  49. Résultat n°49

    Vuidard Charles Marie.

    Date

    1874-1902

    Cote

    8 U 26

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Vuidard Charles Marie.
  50. Résultat n°50

    Raclot Jules. 

    Date

    1884-1896

    Cote

    8 U 29

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Raclot Jules. 
  51. Résultat n°51

    Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.

    Date

    An IV-1940

    Cote

    8 U 3-111

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  52. Résultat n°52

    Benoit-Barnet Alix. 

    Date

    1886-1892

    Cote

    8 U 30

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Benoit-Barnet Alix. 
  53. Résultat n°53

    Benoit Léon.

    Date

    1898-1907

    Cote

    8 U 32

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Benoit Léon.
  54. Résultat n°54

    Jeanningros Louis Paul.

    Date

    1903-1919

    Cote

    8 U 34

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Jeanningros Louis Paul.
  55. Résultat n°55

    Beaudoin Charles.

    Date

    1904-1940

    Cote

    8 U 35

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Beaudoin Charles.
  56. Résultat n°56

    Henriot Jean. 

    Date

    1908-1937, 1940

    Cote

    8 U 36

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Henriot Jean. 
  57. Résultat n°57

    Marchand Eugène (suppléant de couvreur).

    Date

    1915

    Cote

    8 U 38

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Marchand Eugène (suppléant de couvreur).
  58. Résultat n°58

    Misserey Etienne.

    Date

    1920-1940

    Cote

    8 U 39

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Misserey Etienne.
  59. Résultat n°59

    Triponé François Joseph.

    Date

    Ans IV-VII, an X-1832

    Cote

    8 U 4

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Triponé François Joseph.
  60. Résultat n°60

    Monnier à Bourogne.

    Date

    Ans VIII-XII, 1810-1816

    Cote

    8 U 40

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Monnier à Bourogne.
  61. Résultat n°61

    Roland Pierre Ignace.

    Date

    Ans IV-XIII

    Cote

    8 U 41

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Roland Pierre Ignace.
  62. Résultat n°62

    Roland Jean-Baptiste. 

    Date

    An XIV-1837

    Cote

    8 U 42

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Roland Jean-Baptiste. 
  63. Résultat n°63

    Quellain Léon Nicolas.

    Date

    1815-1834

    Cote

    8 U 43

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Quellain Léon Nicolas.
  64. Résultat n°64

    Quellain Léon Nicolas, Feltin Conrad.

    Date

    1835

    Cote

    8 U 44

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Quellain Léon Nicolas, Feltin Conrad.
  65. Résultat n°65

    Feltin Conrad.

    Date

    1836-1855

    Cote

    8 U 45

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Feltin Conrad.
  66. Résultat n°66

    Ackermann.

    Date

    1839-1853

    Cote

    8 U 46

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Ackermann.
  67. Résultat n°67

    Ackermann, Droit François Félix.

    Date

    1854

    Cote

    8 U 47

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Ackermann, Droit François Félix.
  68. Résultat n°68

    Droit François Félix. 

    Date

    1855-1894

    Cote

    8 U 48

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Droit François Félix. 
  69. Résultat n°69

    Feltin Mathieu.

    Date

    1856-1884

    Cote

    8 U 49

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Feltin Mathieu.
  70. Résultat n°70

    Feltin Charles.

    Date

    1885-1920

    Cote

    8 U 50

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Feltin Charles.
  71. Résultat n°71

    Droit Félix. 

    Date

    1895-1923

    Cote

    8 U 51

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Droit Félix. 
  72. Résultat n°72

    Feltin François.

    Date

    1921-1932

    Cote

    8 U 52

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Feltin François.
  73. Résultat n°73

    Thourot Emile Delle.

    Date

    1924-1925

    Cote

    8 U 53

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Thourot Emile Delle.
  74. Résultat n°74

    Thourot Emile, Philippeau Joseph. 

    Date

    1926

    Cote

    8 U 54

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Thourot Emile, Philippeau Joseph. 
  75. Résultat n°75

    Philippeau Jospeh.

    Date

    1927-1930

    Cote

    8 U 55

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Philippeau Jospeh.
  76. Résultat n°76

    Philippeau Joseph, Kauffmann René.

    Date

    1931

    Cote

    8 U 56

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Philippeau Joseph, Kauffmann René.
  77. Résultat n°77

    Kauffmann René.

    Date

    1932-1933

    Cote

    8 U 57

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Kauffmann René.
  78. Résultat n°78

    Feltin François, Louis André.

    Date

    1933

    Cote

    8 U 58

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Feltin François, Louis André.
  79. Résultat n°79

    Louis André.

    Date

    1934-1937

    Cote

    8 U 59

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Louis André.
  80. Résultat n°80

    Girol Jean-Baptiste.

    Date

    An XII-1818

    Cote

    8 U 6

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Girol Jean-Baptiste.