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  • 1

    avril-octobre 1911.

    Cote

    2 E 9/165

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Léon Touvet (9 août 1899-13 avril 1912)
    • Minutes.
    • avril-octobre 1911.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 2

    1912

    Date

    1912

    Cote

    4U3/137

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1912
  • 3

    Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

    Date

    1980

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  • 4

    14 octobre 1736-31 janvier 1739.

    Cote

    2 E 1 /207

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean-François Bourquenot (1724-1755)
    • Ventes.
    • Obligations.
    • 14 octobre 1736-31 janvier 1739.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 5

    avril - juin 1911.

    Cote

    2 E 2/360

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Notariat moderne
    • Etude de Belfort (nivôse an IX-)
    • Louis Emile Jeanningros (avril 1903-1918)
    • Minutes.
    • avril - juin 1911.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 6

    Assemblées générales ordinaires.

    Date

    1971 - 1977

    Cote

    1250 W 86

    • Contexte : 1250 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Assemblées générales ordinaires.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Belfort

  • 7

    janvier-mars 1928.

    Cote

    2 E 9/215

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1928.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 8

    janvier-mars 1846.

    Cote

    2 E 6/35

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale Carlet et Taglioli de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Louis Erard (1817-1860)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1846.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  • 9

    1865

    Date

    1865

    Cote

    4U3/580

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1865
  • 10

    A861-A930

    Cote

    1889W/34

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de Commerce

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A861-A930

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 11

    juillet - décembre 1858.

    Cote

    2 E 1/452

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • juillet - décembre 1858.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 12

    Janvier-avril 1894.

    Cote

    2 E 8/158

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Eugène Muller (13 janvier 1881-2 mai 1899)
    • Minutes.
    • Janvier-avril 1894.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 13

    A437-A503

    Cote

    1889W/28

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de Commerce

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A437-A503

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 14

    1950

    Date

    1950

    Cote

    4U3/664

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1950
  • 15

    janvier – février 1931.

    Cote

    2 E 1/728

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (janvier 1905-11 avril 1938)
    • janvier – février 1931.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  • 16

    juin 1830-août 1831.

    Cote

    2 E 9/17

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Pierre Antoine Lardier (12 février 1811-1848)
    • Minutes.
    • juin 1830-août 1831.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 17

    1er janvier 1791- 10 nivôse an XIV.

    Cote

    2 E 2/438

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Notariat moderne
    • Répertoires et tables des actes (1791-1921) de Giromagny
    • Répertoires.
    • 1er janvier 1791- 10 nivôse an XIV.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 18

    20 août-décembre 1911

    Cote

    2 E 7/96

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Georges Pfulb (juin 1905-1914)
    • Minutes.
    • 20 août-décembre 1911

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 19

    septembre-novembre 1904.

    Cote

    2 E 6/149

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale Carlet et Taglioli de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Marie Théophile Pierre Magnie (1893-1908)
    • Minutes.
    • septembre-novembre 1904.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  • 20

    juillet 1838-octobre 1839.

    Cote

    2 E 9/24

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Pierre Antoine Lardier (12 février 1811-1848)
    • Minutes.
    • juillet 1838-octobre 1839.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.