organisation scolaire - Recherche

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1

Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

Date

-

Cote

1553 W 19

2

VIA-VOE

Date

1975-2002

Cote

1817 W 108

3

Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

Date

2007

Cote

1765 W 16

4

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Date

2004

Cote

1768W/7

5

WIL-WYS

Date

1988-2003

Cote

1817 W 111

6

Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.

Date

1990-1992

Cote

1553 W 76

7

Service social : projet, dossier d’assistance scolaire, convention, instructions, compte-rendu, rapport.

Date

1998-2001

Cote

1817 W 152

8

ROSSE-RUL

Date

1982-1998

Cote

1817 W 92

9

Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

Date

1994-2012

Cote

1849W/4

10

Lycée Cassin de Belfort.

Date

2000-2003

Cote

1766W/1

11

Demandes de subventions de fonctionnement : associations sportives des collèges, associations de parents d'élèves, amicale du personnel des services académiques du Territoire de Belfort, union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique, lycée d'enseignement professionnel industriel et social, association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Territoire de Belfort, Fédération de l'Education Nationale COM'ET, université de Franche-Comté.

Date

1985-1995

Cote

1553 W 64

12

Fiches individuelles d’élèves.

Date

2008

Cote

1817 W 119

13

POY-RAP

Date

1982-1999

Cote

1817 W 85

14

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

Date

2006

Cote

1765 W 15

15

TAC-TEN

Date

1975-2002

Cote

1817 W 100

16

Lycée Cassin de Belfort.

Date

2004-2005

Cote

1766W/2

17

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Date

2002

Cote

1768W/4

18

Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire de Belfort. Elèves :Elèves préscolaire en milieu rural, élèves, élèves, élèves en ZEP, enfants étrangers ; Enseignants : enseignants et élèves,enseignants, enseignants et élèves du Territoire, liste des représentants de groupes de travail ; Stagiaires :formation continue ; Presse,dossier de presse, communiqué de presse ; Groupes écoles : projets écoles (règlement, correspondance de l’Inspecteur aux directeurs d’écoles, projet de l’école élémentaire du faubourg de Montbéliard) ; Elèves par école/par commune ; ouverture, fermeture de classes, dérogations de secteur ; Bilan de rentrée : membres de titulaires syndicaux; Capacité d’accueil des écoles.

Date

1975-2002

Cote

1773W/13

19

Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

Date

1966-2008

Cote

1777W/16

20

PAT-PEL

Date

1977-2003

Cote

1817 W 80

21

TRUC-VAL

Date

1946-1974

Cote

1848W/78

22

PRIN-RAN

Date

1943-1972

Cote

1848W/65

23

1er et 2nd degré : PV

Date

1970-1983

Cote

1773W/9

24

L.E.G.P Follereau de Belfort.

Date

2003-2005

Cote

1766W/4

25

LAG-LASSA

Date

1944-1977

Cote

1848W/45

26

Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement : organigramme, projets, instructions, dossiers, tableaux de synthèse, comptes-rendus de réunions, bilans.

Date

1986-2009

Cote

1817 W 138

27

Budgets.

Date

-

Cote

1553 W 1

28

ROY-SANT

Date

1947-1974

Cote

1848W/70

29

GIO-GRAN

Date

1940-1972

Cote

1848W/33

30

MAA-MAR

Date

1972-2006

Cote

1817 W 66

31

Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

Date

1973, 1975-1979

Cote

1767W/1

32

Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin, Delle, collège Vinci de Belfort.

Date

1997

Cote

1765 W 2

33

LUTZ-MAH

Date

1940-1961

Cote

1848W/50

34

Budgets.

Date

-

Cote

1553 W 8

35

2007

Date

2007

Cote

1984W/35-1984W/37

36

PLA-POU

Date

1976-1999

Cote

1817 W 84

37

JOL-JUS

Date

1976-1999

Cote

1817 W 56

38

Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

Date

-

Cote

1553 W 14

39

Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise en réseau.

Date

1988-1990

Cote

1860W/7

40

GRI-GUG

Date

1977-2008

Cote

1817 W 48

41

LASS-LECLERC

Date

1941-1980

Cote

1848W/46

42

BONNAF-BOUC

Date

1944-1973

Cote

1848W/11

43

Procès-verbaux concours d'entrée à l'école normale.

Date

1962-1979

Cote

1841W/17

44

Réglementation et sécurité : dossiers d’instructions, plan, comptes-rendus de la commission d’hygiène et de sécurité.

Date

1995-2004

Cote

1817 W 157

45

Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

Date

1998

Cote

1764 W 4

46

Collèges du Territoire de Belfort : rapports trimestriels et annuels des chefs d’établissements, effectifs des élèves.CES: Beaucourt (coupures de presse, cahiers d’élèves), Danjoutin, Delle (compte-rendu de classe de mer), Giromagny (plans de l’établissement), Morvillars (plans de l’établissement),Résidences (livret de rentrée et cahier d’accueil, coupures de presse), Valdoie (PV de CA (1971), carnet d’accueil, arrêtés). CEG : Montreux-Château, Rougemont-le-Château (plans de l’établissement,arrêtés). Demandes à entrer en zone d’éducation prioritaire (ZEP) : avis des commissions, PV- Quartier de l’Astrot- Offemont-Valdoie- Dreyfus-Schmidt, René Rucklin- Bartholdi- Louis Pergaud, Martin Luther King- Beaucourt Ecole normale de Belfort : dossier préalable à la mise en place de l’école. Statistiques : Origine des élèves par établissement, effectif des élèves d’Evrette-Salbert, noms des instituteurs par établissements, noms des responsables d’établissements, élèves par CEG et CES de Belfort.

Date

1975-2002

Cote

1773W/14

47

Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes nées avant 1934) : LAN-MUL.

Date

1910-1934

Cote

1801W/5

48

Statistiques ; presse ; tracts.

Date

1981-1992

Cote

1777W/22

49

CHAS-CHOI

Date

1974-1995

Cote

1817 W 23

50

1996

Date

-

Cote

1553 W 42

51

GALLO-GARC

Date

1979-2003

Cote

1817 W 42

52

Gymnase : dossier de présentation, compte-rendu de réunion, correspondance.

Date

1988-1991

Cote

1817 W 158

53

- Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres sociales (CDOS) 1987 ; 1989-1991 ; 1996-1997 ; 2000-2001.- Désignation d’un président de conseil d’école 1989-1991- Elections des représentants de parents d’élèves en 1990-1991- PV des élections de parents d’élèves 1990-1991.

Date

1987-1991

Cote

1813W/11

54

Maintenance et sécurité

Date

1964-1988

Cote

1448 W 83-84

55

SIMO-STRO

Date

1946-1973

Cote

1848W/75

56

HIR-HUY

Date

1942-1981

Cote

1848W/40

57

MOUGI-MOUT

Date

1975-1997

Cote

1817 W 74

58

Commune de Larivière : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 12

59

GEA-GHA

Date

1974-1999

Cote

1817 W 44

60

Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.

Date

1990-2007

Cote

1860W/5

61

et du Centre de Documentation et d'Information (CDI) de Rougemont-le-Château.

Date

-

Cote

1553 W 69

62

Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux scolaires des collèges (1995-1998) ; concours du meilleur journal scolaire et du meilleur article (1991) ; bilan et revues de presse (1993-1995 ; 2001).

Date

1991-2001

Cote

1841W/12

63

Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005) ; concours avec copies et sujets pour échantillonnage (1995 ; 2000 ; 2005) ; mémoires (1995).

Date

1980-2005

Cote

1841W/14-1841W/15

64

Orientation : instructions, listes d’élèves affectés, tableaux synthétiques, tableaux d’admission, statistiques.

Date

1992-2002

Cote

1817 W 127

65

Commune de Leval : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 13

66

Accidents scolaires (années en 0 et 5 pour échantillonnage).

Date

1985, 1990

Cote

1801W/15-17

67

PFA-PIC

Date

1983-2003

Cote

1817 W 82

68

1980-1996

Date

-

Cote

1553 W 81

69

NETI-PATA

Date

1937-1973

Cote

1848W/57

70

Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

Date

2008-2012

Cote

1841W/13

71

WIL-ZON

Date

1935-1978

Cote

1848W/83

72

Concours national de la résistance et de la déportation : échantillonnage des copies des lauréats ; manifestation culturelles en établissements scolaires : dossiers de presse.

Date

2001-2012

Cote

1777W/56-1777W/59

73

RENAUT-RIEU

Date

1936-1977

Cote

1848W/67

74

Cartes scolaires.

Date

-

Cote

1712 W

75

VOG-VUJ

Date

1978-2006

Cote

1817 W 109

76

GUY-HAU

Date

1935-1963

Cote

1848W/37

77

Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie.

Date

1999

Cote

1765 W 6

78

DAG-DAU

Date

1972-1989

Cote

1817 W 28

79

BERN-BESN

Date

1984-1997

Cote

1817 W 7

80

BOTE-BOUF

Date

1974-1988

Cote

1817 W 13

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