organisation scolaire

Résultat n°1
Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

Cote

1553 W 19
- Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
- Collèges de Belfort.
- Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°2
VIA-VOE

Date

1975-2002

Cote

1817 W 108
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- VIA-VOE
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°3
Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

Date

2007

Cote

1765 W 16
- Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
- Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°4
Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Date

2004

Cote

1768W/7
- Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°5
WIL-WYS

Date

1988-2003

Cote

1817 W 111
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- WIL-WYS
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°6
Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.

Date

1990-1992

Cote

1553 W 76
- Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées....
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°7
Service social : projet, dossier d’assistance scolaire, convention, instructions, compte-rendu, rapport.

Date

1998-2001

Cote

1817 W 152
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- SANTE ET AIDE SOCIALE
- Aide sociale
- Service social : projet, dossier d’assistance scolaire,...
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°8
ROSSE-RUL

Date

1982-1998

Cote

1817 W 92
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- ROSSE-RUL
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°9
Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

Date

1994-2012

Cote

1849W/4
- Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
- Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°10
Lycée Cassin de Belfort.

Date

2000-2003

Cote

1766W/1
- Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
- Lycée Cassin de Belfort.
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°11
Demandes de subventions de fonctionnement : associations sportives des collèges, associations de parents d'élèves, amicale du personnel des services académiques du Territoire de Belfort, union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique, lycée d'enseignement professionnel industriel et social, association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Territoire de Belfort, Fédération de l'Education Nationale COM'ET, université de Franche-Comté.

Date

1985-1995

Cote

1553 W 64
- Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Dossiers de demande de subventions.
- Demandes de subventions de fonctionnement : associations...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°12
Fiches individuelles d’élèves.

Date

2008

Cote

1817 W 119
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- Fiches individuelles d’élèves.
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°13
POY-RAP

Date

1982-1999

Cote

1817 W 85
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- POY-RAP
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°14
Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

Date

2006

Cote

1765 W 15
- Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
- Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°15
TAC-TEN

Date

1975-2002

Cote

1817 W 100
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- TAC-TEN
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°16
Lycée Cassin de Belfort.

Date

2004-2005

Cote

1766W/2
- Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
- Lycée Cassin de Belfort.
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°17
Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Date

2002

Cote

1768W/4
- Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°18
Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire de Belfort. Elèves :Elèves préscolaire en milieu rural, élèves, élèves, élèves en ZEP, enfants étrangers ; Enseignants : enseignants et élèves,enseignants, enseignants et élèves du Territoire, liste des représentants de groupes de travail ; Stagiaires :formation continue ; Presse,dossier de presse, communiqué de presse ; Groupes écoles : projets écoles (règlement, correspondance de l’Inspecteur aux directeurs d’écoles, projet de l’école élémentaire du faubourg de Montbéliard) ; Elèves par école/par commune ; ouverture, fermeture de classes, dérogations de secteur ; Bilan de rentrée : membres de titulaires syndicaux; Capacité d’accueil des écoles.

Date

1975-2002

Cote

1773W/13
- Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°19
Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

Date

1966-2008

Cote

1777W/16
- Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Construction établissements, projets pédagogiques,...
- Commission technique consultative mixte départementale...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°20
PAT-PEL

Date

1977-2003

Cote

1817 W 80
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- PAT-PEL
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°21
TRUC-VAL

Date

1946-1974

Cote

1848W/78
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- TRUC-VAL
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°22
PRIN-RAN

Date

1943-1972

Cote

1848W/65
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- PRIN-RAN
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°23
1er et 2nd degré : PV

Date

1970-1983

Cote

1773W/9
- Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- CTPD (Commission technique paritaire départementale).
- 1er et 2nd degré : PV
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°24
L.E.G.P Follereau de Belfort.

Date

2003-2005

Cote

1766W/4
- Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
- L.E.G.P Follereau de Belfort.
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°25
LAG-LASSA

Date

1944-1977

Cote

1848W/45
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- LAG-LASSA
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°26
Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement : organigramme, projets, instructions, dossiers, tableaux de synthèse, comptes-rendus de réunions, bilans.

Date

1986-2009

Cote

1817 W 138
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE ADMINISTRATIVE
- Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement...
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°27
Budgets.

Cote

1553 W 1
- Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
- 1995
- Budgets.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°28
ROY-SANT

Date

1947-1974

Cote

1848W/70
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- ROY-SANT
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°29
GIO-GRAN

Date

1940-1972

Cote

1848W/33
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- GIO-GRAN
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°30
MAA-MAR

Date

1972-2006

Cote

1817 W 66
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- MAA-MAR
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°31
Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

Date

1973, 1975-1979

Cote

1767W/1
- Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Procès-verbaux de diplômes.
- Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°32
Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin, Delle, collège Vinci de Belfort.

Date

1997

Cote

1765 W 2
- Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
- Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin,...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°33
LUTZ-MAH

Date

1940-1961

Cote

1848W/50
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- LUTZ-MAH
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°34
Budgets.

Cote

1553 W 8
- Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
- 1997
- Budgets.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°35
2007

Date

2007

Cote

1984W/35-1984W/37
- Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
- 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
- 2007
Producteur :

Collège Simone Signoret
Résultat n°36
PLA-POU

Date

1976-1999

Cote

1817 W 84
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- PLA-POU
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°37
JOL-JUS

Date

1976-1999

Cote

1817 W 56
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- JOL-JUS
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°38
Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

Cote

1553 W 14
- Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
- Collèges de Belfort.
- Bartholdi.
- Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°39
Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise en réseau.

Date

1988-1990

Cote

1860W/7
- Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
- Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°40
GRI-GUG

Date

1977-2008

Cote

1817 W 48
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- GRI-GUG
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°41
LASS-LECLERC

Date

1941-1980

Cote

1848W/46
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- LASS-LECLERC
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°42
BONNAF-BOUC

Date

1944-1973

Cote

1848W/11
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- BONNAF-BOUC
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°43
Procès-verbaux concours d'entrée à l'école normale.

Date

1962-1979

Cote

1841W/17
- Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
- Procès-verbaux concours d'entrée à l'école normale.
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°44
Réglementation et sécurité : dossiers d’instructions, plan, comptes-rendus de la commission d’hygiène et de sécurité.

Date

1995-2004

Cote

1817 W 157
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- BATIMENTS
- Réglementation et sécurité : dossiers d’instructions,...
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°45
Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

Date

1998

Cote

1764 W 4
- Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
- Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny,...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°46
Collèges du Territoire de Belfort : rapports trimestriels et annuels des chefs d’établissements, effectifs des élèves.CES: Beaucourt (coupures de presse, cahiers d’élèves), Danjoutin, Delle (compte-rendu de classe de mer), Giromagny (plans de l’établissement), Morvillars (plans de l’établissement),Résidences (livret de rentrée et cahier d’accueil, coupures de presse), Valdoie (PV de CA (1971), carnet d’accueil, arrêtés). CEG : Montreux-Château, Rougemont-le-Château (plans de l’établissement,arrêtés). Demandes à entrer en zone d’éducation prioritaire (ZEP) : avis des commissions, PV- Quartier de l’Astrot- Offemont-Valdoie- Dreyfus-Schmidt, René Rucklin- Bartholdi- Louis Pergaud, Martin Luther King- Beaucourt Ecole normale de Belfort : dossier préalable à la mise en place de l’école. Statistiques : Origine des élèves par établissement, effectif des élèves d’Evrette-Salbert, noms des instituteurs par établissements, noms des responsables d’établissements, élèves par CEG et CES de Belfort.

Date

1975-2002

Cote

1773W/14
- Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Collèges du Territoire de Belfort : rapports trimestriels...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°47
Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes nées avant 1934) : LAN-MUL.

Date

1910-1934

Cote

1801W/5
- Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents...
- Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°48
Statistiques ; presse ; tracts.

Date

1981-1992

Cote

1777W/22
- Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Construction établissements, projets pédagogiques,...
- Statistiques ; presse ; tracts.
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°49
CHAS-CHOI

Date

1974-1995

Cote

1817 W 23
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- CHAS-CHOI
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°50
1996

Cote

1553 W 42
- Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
- Participation communale annuelle : titre de recette,...
- 1996
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°51
GALLO-GARC

Date

1979-2003

Cote

1817 W 42
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- GALLO-GARC
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°52
Gymnase : dossier de présentation, compte-rendu de réunion, correspondance.

Date

1988-1991

Cote

1817 W 158
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- BATIMENTS
- Construction et aménagement
- Gymnase : dossier de présentation, compte-rendu de...
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°53
- Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres sociales (CDOS) 1987 ; 1989-1991 ; 1996-1997 ; 2000-2001.- Désignation d’un président de conseil d’école 1989-1991- Elections des représentants de parents d’élèves en 1990-1991- PV des élections de parents d’élèves 1990-1991.

Date

1987-1991

Cote

1813W/11
- Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
- - Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°54
Maintenance et sécurité

Date

1964-1988

Cote

1448 W 83-84
- Contexte : 1448 W - Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort (ENI)
- Bâtiments.
- Maintenance et sécurité
Producteur :

Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (E.N.I.)
Résultat n°55
SIMO-STRO

Date

1946-1973

Cote

1848W/75
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- SIMO-STRO
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°56
HIR-HUY

Date

1942-1981

Cote

1848W/40
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- HIR-HUY
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°57
MOUGI-MOUT

Date

1975-1997

Cote

1817 W 74
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- MOUGI-MOUT
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°58
Commune de Larivière : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Cote

1224 W 12
- Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château
- Dossiers d’élèves.
- Commune de Larivière : dossiers d'élèves résidant dans...
Producteur :

Collège de Rougemont-le-Château
Résultat n°59
GEA-GHA

Date

1974-1999

Cote

1817 W 44
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- GEA-GHA
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°60
Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.

Date

1990-2007

Cote

1860W/5
- Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
- Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°61
et du Centre de Documentation et d'Information (CDI) de Rougemont-le-Château.

Cote

1553 W 69
- Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Crédits d'équipement des collèges : extraits des procès...
- Equipement des demi-pensions.
- et du Centre de Documentation et d'Information (CDI)...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°62
Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux scolaires des collèges (1995-1998) ; concours du meilleur journal scolaire et du meilleur article (1991) ; bilan et revues de presse (1993-1995 ; 2001).

Date

1991-2001

Cote

1841W/12
- Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
- Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°63
Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005) ; concours avec copies et sujets pour échantillonnage (1995 ; 2000 ; 2005) ; mémoires (1995).

Date

1980-2005

Cote

1841W/14-1841W/15
- Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
- Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005)...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°64
Orientation : instructions, listes d’élèves affectés, tableaux synthétiques, tableaux d’admission, statistiques.

Date

1992-2002

Cote

1817 W 127
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Suivi de la scolarité
- Orientation : instructions, listes d’élèves affectés,...
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°65
Commune de Leval : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Cote

1224 W 13
- Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château
- Dossiers d’élèves.
- Commune de Leval : dossiers d'élèves résidant dans...
Producteur :

Collège de Rougemont-le-Château
Résultat n°66
Accidents scolaires (années en 0 et 5 pour échantillonnage).

Date

1985, 1990

Cote

1801W/15-17
- Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents...
- Accidents scolaires (années en 0 et 5 pour échantillonnage).
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°67
PFA-PIC

Date

1983-2003

Cote

1817 W 82
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- PFA-PIC
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°68
1980-1996

Cote

1553 W 81
- Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Lycées : subventions accordées par le Département.
- Lycée d'Enseignement Professionnel (LEPA) de Valdoie....
- 1980-1996
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°69
NETI-PATA

Date

1937-1973

Cote

1848W/57
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- NETI-PATA
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°70
Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

Date

2008-2012

Cote

1841W/13
- Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
- Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°71
WIL-ZON

Date

1935-1978

Cote

1848W/83
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- WIL-ZON
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°72
Concours national de la résistance et de la déportation : échantillonnage des copies des lauréats ; manifestation culturelles en établissements scolaires : dossiers de presse.

Date

2001-2012

Cote

1777W/56-1777W/59
- Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Construction établissements, projets pédagogiques,...
- Concours national de la résistance et de la déportation...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°73
RENAUT-RIEU

Date

1936-1977

Cote

1848W/67
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- RENAUT-RIEU
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°74
Cartes scolaires.

Cote

1712 W
- Contexte : 1712 W - Inspection académique du Territoire de Belfort
- Cartes scolaires.
Producteur :

Inspection académique du Territoire de Belfort
Résultat n°75
VOG-VUJ

Date

1978-2006

Cote

1817 W 109
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- VOG-VUJ
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°76
GUY-HAU

Date

1935-1963

Cote

1848W/37
- Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
- GUY-HAU
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°77
Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie.

Date

1999

Cote

1765 W 6
- Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
- Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny,...
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Résultat n°78
DAG-DAU

Date

1972-1989

Cote

1817 W 28
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- DAG-DAU
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°79
BERN-BESN

Date

1984-1997

Cote

1817 W 7
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- BERN-BESN
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château
Résultat n°80
BOTE-BOUF

Date

1974-1988

Cote

1817 W 13
- Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château
- VIE SCOLAIRE
- Inscription et suivi de la scolarité
- Inscription
- Dossiers scolaires
- BOTE-BOUF
Producteur :

Collège Camille Claudel - Montreux-Château

Résultats de la recherche

Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

Cote

Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

VIA-VOE

Date

Cote

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Producteur :

Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

Date

Cote

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Producteur :

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Date

Cote

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Producteur :

WIL-WYS

Date

Cote

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Producteur :

Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.

Date

Cote

Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Service social : projet, dossier d’assistance scolaire, convention, instructions, compte-rendu, rapport.

Date

Cote

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Producteur :

ROSSE-RUL

Date

Cote

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Producteur :

Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

Date

Cote

Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Producteur :

Lycée Cassin de Belfort.

Date

Cote

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Fiches individuelles d’élèves.

Date

Cote

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Producteur :

POY-RAP

Date

Cote

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Producteur :

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

Date

Cote

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Producteur :

TAC-TEN

Date

Cote

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Producteur :

Lycée Cassin de Belfort.

Date

Cote

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Producteur :

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.