organisation scolaire

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.	Cote 1553 W 19	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,... Collèges de Belfort. Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.
Résultat n°2	VIA-VOE	Cote 1817 W 108	Date 1975-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires VIA-VOE
Résultat n°3	Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.	Cote 1765 W 16	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...
Résultat n°4	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/7	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°5	WIL-WYS	Cote 1817 W 111	Date 1988-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires WIL-WYS
Résultat n°6	Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.	Cote 1553 W 76	Date 1990-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées....
Résultat n°7	Service social : projet, dossier d’assistance scolaire, convention, instructions, compte-rendu, rapport.	Cote 1817 W 152	Date 1998-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château SANTE ET AIDE SOCIALE Aide sociale Service social : projet, dossier d’assistance scolaire,...
Résultat n°8	ROSSE-RUL	Cote 1817 W 92	Date 1982-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires ROSSE-RUL
Résultat n°9	Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).	Cote 1849W/4	Date 1994-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau... Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...
Résultat n°10	Lycée Cassin de Belfort.	Cote 1766W/1	Date 2000-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Cassin de Belfort.
Résultat n°11	Demandes de subventions de fonctionnement : associations sportives des collèges, associations de parents d'élèves, amicale du personnel des services académiques du Territoire de Belfort, union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique, lycée d'enseignement professionnel industriel et social, association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Territoire de Belfort, Fédération de l'Education Nationale COM'ET, université de Franche-Comté.	Cote 1553 W 64	Date 1985-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Dossiers de demande de subventions. Demandes de subventions de fonctionnement : associations...
Résultat n°12	Fiches individuelles d’élèves.	Cote 1817 W 119	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires Fiches individuelles d’élèves.
Résultat n°13	POY-RAP	Cote 1817 W 85	Date 1982-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires POY-RAP
Résultat n°14	Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.	Cote 1765 W 15	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...
Résultat n°15	TAC-TEN	Cote 1817 W 100	Date 1975-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires TAC-TEN
Résultat n°16	Lycée Cassin de Belfort.	Cote 1766W/2	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Cassin de Belfort.
Résultat n°17	Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/4	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...
Résultat n°18	Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire de Belfort. Elèves :Elèves préscolaire en milieu rural, élèves, élèves, élèves en ZEP, enfants étrangers ; Enseignants : enseignants et élèves,enseignants, enseignants et élèves du Territoire, liste des représentants de groupes de travail ; Stagiaires :formation continue ; Presse,dossier de presse, communiqué de presse ; Groupes écoles : projets écoles (règlement, correspondance de l’Inspecteur aux directeurs d’écoles, projet de l’école élémentaire du faubourg de Montbéliard) ; Elèves par école/par commune ; ouverture, fermeture de classes, dérogations de secteur ; Bilan de rentrée : membres de titulaires syndicaux; Capacité d’accueil des écoles.	Cote 1773W/13	Date 1975-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire...
Résultat n°19	Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".	Cote 1777W/16	Date 1966-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Commission technique consultative mixte départementale...
Résultat n°20	PAT-PEL	Cote 1817 W 80	Date 1977-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires PAT-PEL
Résultat n°21	TRUC-VAL	Cote 1848W/78	Date 1946-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... TRUC-VAL
Résultat n°22	PRIN-RAN	Cote 1848W/65	Date 1943-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... PRIN-RAN
Résultat n°23	1er et 2nd degré : PV	Cote 1773W/9	Date 1970-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... CTPD (Commission technique paritaire départementale). 1er et 2nd degré : PV
Résultat n°24	L.E.G.P Follereau de Belfort.	Cote 1766W/4	Date 2003-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... L.E.G.P Follereau de Belfort.
Résultat n°25	LAG-LASSA	Cote 1848W/45	Date 1944-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... LAG-LASSA
Résultat n°26	Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement : organigramme, projets, instructions, dossiers, tableaux de synthèse, comptes-rendus de réunions, bilans.	Cote 1817 W 138	Date 1986-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE ADMINISTRATIVE Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement...
Résultat n°27	Budgets.	Cote 1553 W 1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,... 1995 Budgets.
Résultat n°28	ROY-SANT	Cote 1848W/70	Date 1947-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... ROY-SANT
Résultat n°29	GIO-GRAN	Cote 1848W/33	Date 1940-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... GIO-GRAN
Résultat n°30	MAA-MAR	Cote 1817 W 66	Date 1972-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires MAA-MAR
Résultat n°31	Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).	Cote 1767W/1	Date 1973, 1975-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de diplômes. Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).
Résultat n°32	Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin, Delle, collège Vinci de Belfort.	Cote 1765 W 2	Date 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin,...
Résultat n°33	LUTZ-MAH	Cote 1848W/50	Date 1940-1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... LUTZ-MAH
Résultat n°34	Budgets.	Cote 1553 W 8	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,... 1997 Budgets.
Résultat n°35	2007	Cote 1984W/35-1984W/37	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort 2007
Résultat n°36	PLA-POU	Cote 1817 W 84	Date 1976-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires PLA-POU
Résultat n°37	JOL-JUS	Cote 1817 W 56	Date 1976-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires JOL-JUS
Résultat n°38	Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996	Cote 1553 W 14	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,... Collèges de Belfort. Bartholdi. Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996
Résultat n°39	Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise en réseau.	Cote 1860W/7	Date 1988-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel administratif et d'encadrement... Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise...
Résultat n°40	GRI-GUG	Cote 1817 W 48	Date 1977-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires GRI-GUG
Résultat n°41	LASS-LECLERC	Cote 1848W/46	Date 1941-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... LASS-LECLERC
Résultat n°42	BONNAF-BOUC	Cote 1848W/11	Date 1944-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... BONNAF-BOUC
Résultat n°43	Procès-verbaux concours d'entrée à l'école normale.	Cote 1841W/17	Date 1962-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Procès-verbaux concours d'entrée à l'école normale.
Résultat n°44	Réglementation et sécurité : dossiers d’instructions, plan, comptes-rendus de la commission d’hygiène et de sécurité.	Cote 1817 W 157	Date 1995-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château BATIMENTS Réglementation et sécurité : dossiers d’instructions,...
Résultat n°45	Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.	Cote 1764 W 4	Date 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny,...
Résultat n°46	Collèges du Territoire de Belfort : rapports trimestriels et annuels des chefs d’établissements, effectifs des élèves.CES: Beaucourt (coupures de presse, cahiers d’élèves), Danjoutin, Delle (compte-rendu de classe de mer), Giromagny (plans de l’établissement), Morvillars (plans de l’établissement),Résidences (livret de rentrée et cahier d’accueil, coupures de presse), Valdoie (PV de CA (1971), carnet d’accueil, arrêtés). CEG : Montreux-Château, Rougemont-le-Château (plans de l’établissement,arrêtés). Demandes à entrer en zone d’éducation prioritaire (ZEP) : avis des commissions, PV- Quartier de l’Astrot- Offemont-Valdoie- Dreyfus-Schmidt, René Rucklin- Bartholdi- Louis Pergaud, Martin Luther King- Beaucourt Ecole normale de Belfort : dossier préalable à la mise en place de l’école. Statistiques : Origine des élèves par établissement, effectif des élèves d’Evrette-Salbert, noms des instituteurs par établissements, noms des responsables d’établissements, élèves par CEG et CES de Belfort.	Cote 1773W/14	Date 1975-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Collèges du Territoire de Belfort : rapports trimestriels...
Résultat n°47	Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes nées avant 1934) : LAN-MUL.	Cote 1801W/5	Date 1910-1934	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents... Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes...
Résultat n°48	Statistiques ; presse ; tracts.	Cote 1777W/22	Date 1981-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Statistiques ; presse ; tracts.
Résultat n°49	CHAS-CHOI	Cote 1817 W 23	Date 1974-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires CHAS-CHOI
Résultat n°50	1996	Cote 1553 W 42	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Participation des communes aux dépenses de fonctionnement... Participation communale annuelle : titre de recette,... 1996
Résultat n°51	GALLO-GARC	Cote 1817 W 42	Date 1979-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires GALLO-GARC
Résultat n°52	Gymnase : dossier de présentation, compte-rendu de réunion, correspondance.	Cote 1817 W 158	Date 1988-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château BATIMENTS Construction et aménagement Gymnase : dossier de présentation, compte-rendu de...
Résultat n°53	- Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres sociales (CDOS) 1987 ; 1989-1991 ; 1996-1997 ; 2000-2001.- Désignation d’un président de conseil d’école 1989-1991- Elections des représentants de parents d’élèves en 1990-1991- PV des élections de parents d’élèves 1990-1991.	Cote 1813W/11	Date 1987-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées... - Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres...
Résultat n°54	Maintenance et sécurité	Cote 1448 W 83-84	Date 1964-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1448 W - Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort (ENI) Bâtiments. Maintenance et sécurité
Résultat n°55	SIMO-STRO	Cote 1848W/75	Date 1946-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... SIMO-STRO
Résultat n°56	HIR-HUY	Cote 1848W/40	Date 1942-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... HIR-HUY
Résultat n°57	MOUGI-MOUT	Cote 1817 W 74	Date 1975-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires MOUGI-MOUT
Résultat n°58	Commune de Larivière : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.	Cote 1224 W 12	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château Dossiers d’élèves. Commune de Larivière : dossiers d'élèves résidant dans...
Résultat n°59	GEA-GHA	Cote 1817 W 44	Date 1974-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires GEA-GHA
Résultat n°60	Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.	Cote 1860W/5	Date 1990-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel administratif et d'encadrement... Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs...
Résultat n°61	et du Centre de Documentation et d'Information (CDI) de Rougemont-le-Château.	Cote 1553 W 69	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Crédits d'équipement des collèges : extraits des procès... Equipement des demi-pensions. et du Centre de Documentation et d'Information (CDI)...
Résultat n°62	Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux scolaires des collèges (1995-1998) ; concours du meilleur journal scolaire et du meilleur article (1991) ; bilan et revues de presse (1993-1995 ; 2001).	Cote 1841W/12	Date 1991-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux...
Résultat n°63	Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005) ; concours avec copies et sujets pour échantillonnage (1995 ; 2000 ; 2005) ; mémoires (1995).	Cote 1841W/14-1841W/15	Date 1980-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005)...
Résultat n°64	Orientation : instructions, listes d’élèves affectés, tableaux synthétiques, tableaux d’admission, statistiques.	Cote 1817 W 127	Date 1992-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Suivi de la scolarité Orientation : instructions, listes d’élèves affectés,...
Résultat n°65	Commune de Leval : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.	Cote 1224 W 13	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château Dossiers d’élèves. Commune de Leval : dossiers d'élèves résidant dans...
Résultat n°66	Accidents scolaires (années en 0 et 5 pour échantillonnage).	Cote 1801W/15-17	Date 1985, 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents... Accidents scolaires (années en 0 et 5 pour échantillonnage).
Résultat n°67	PFA-PIC	Cote 1817 W 82	Date 1983-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires PFA-PIC
Résultat n°68	1980-1996	Cote 1553 W 81	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Lycées : subventions accordées par le Département. Lycée d'Enseignement Professionnel (LEPA) de Valdoie.... 1980-1996
Résultat n°69	NETI-PATA	Cote 1848W/57	Date 1937-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... NETI-PATA
Résultat n°70	Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.	Cote 1841W/13	Date 2008-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.
Résultat n°71	WIL-ZON	Cote 1848W/83	Date 1935-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... WIL-ZON
Résultat n°72	Concours national de la résistance et de la déportation : échantillonnage des copies des lauréats ; manifestation culturelles en établissements scolaires : dossiers de presse.	Cote 1777W/56-1777W/59	Date 2001-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Concours national de la résistance et de la déportation...
Résultat n°73	RENAUT-RIEU	Cote 1848W/67	Date 1936-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... RENAUT-RIEU
Résultat n°74	Cartes scolaires.	Cote 1712 W	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1712 W - Inspection académique du Territoire de Belfort Cartes scolaires.
Résultat n°75	VOG-VUJ	Cote 1817 W 109	Date 1978-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires VOG-VUJ
Résultat n°76	GUY-HAU	Cote 1848W/37	Date 1935-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... GUY-HAU
Résultat n°77	Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie.	Cote 1765 W 6	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny,...
Résultat n°78	DAG-DAU	Cote 1817 W 28	Date 1972-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires DAG-DAU
Résultat n°79	BERN-BESN	Cote 1817 W 7	Date 1984-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires BERN-BESN
Résultat n°80	BOTE-BOUF	Cote 1817 W 13	Date 1974-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château VIE SCOLAIRE Inscription et suivi de la scolarité Inscription Dossiers scolaires BOTE-BOUF

Résultats de la recherche

Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

VIA-VOE

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

WIL-WYS

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.

Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Service social : projet, dossier d’assistance scolaire, convention, instructions, compte-rendu, rapport.

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

ROSSE-RUL

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Lycée Cassin de Belfort.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Fiches individuelles d’élèves.

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

POY-RAP

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

TAC-TEN

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Lycée Cassin de Belfort.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

PAT-PEL

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

TRUC-VAL

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

PRIN-RAN

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

1er et 2nd degré : PV

Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

L.E.G.P Follereau de Belfort.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

LAG-LASSA

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement : organigramme, projets, instructions, dossiers, tableaux de synthèse, comptes-rendus de réunions, bilans.

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Budgets.

Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

ROY-SANT

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

GIO-GRAN

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

MAA-MAR

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin, Delle, collège Vinci de Belfort.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

LUTZ-MAH

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Budgets.

Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

2007

Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

PLA-POU

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

JOL-JUS

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise en réseau.

Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

GRI-GUG

Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

LASS-LECLERC