police - Recherche

Résultat n°1
Arrêtés préfectoraux

Date

An VIII-1912

Cote

4 K
- Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés, conseils de Préfecture
- Arrêtés préfectoraux
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la Sous-préfecture, puis de la Préfecture.
Résultat n°2
Instructions, circulaires, 1882-1928, 1937-1940.

Date

1882-1940

Cote

4 M 1
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Généralités
- Instructions, circulaires, 1882-1928, 1937-1940.
Résultat n°3
Instructions.

Date

1872-1880

Cote

4 M 2
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Organisation de la police
- Instructions.
Résultat n°4
Commissariat central de Belfort, extension des attributions : instructions, correspondance (1893-1894), changement de classes : instructions, correspondance, délibérations du conseil municipal (1920-1927) ; état des agents avec mention de l’âge (1889).

Cote

4 M 3
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Organisation de la police
- Commissariat central de Belfort, extension des attributions...
Résultat n°5
Commissariat spécial de Belfort, fonctionnement : rapport du commissaire (1922), installation du téléphone au domicile du commissaire : instructions, correspondance, 1938.

Cote

4 M 4
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Organisation de la police
- Commissariat spécial de Belfort, fonctionnement : rapport...
Résultat n°6
Police municipale de Belfort, réorganisation : instructions, correspondance, tableau du personnel (1888) ; fonctionnement : instructions, correspondance, rapport du commissaire, 1894, 1939.

Cote

4 M 5
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Organisation de la police
- Police municipale de Belfort, réorganisation : instructions,...
Résultat n°7
Commissariat suburbain, création : circulaires, rapports du commissaire, délibérations des conseils municipaux.

Cote

4 M 6
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Organisation de la police
- Commissariat suburbain, création : circulaires, rapports...
Résultat n°8
Gendarmerie, fonctionnement des brigades de l’arrondissement : instructions, rapports, correspondance (1926-1938) ; coopération entre gendarmerie et police municipale : instructions, rapport du commissaire, 1937.

Cote

4 M 7
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Organisation de la police
- Gendarmerie, fonctionnement des brigades de l’arrondissement...
Résultat n°9
Instructions, circulaires, rapports des commissaires.

Date

1917-1937

Cote

4 M 8
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Sûreté générale
- Instructions, circulaires, rapports des commissaires.
Résultat n°10
Etats nominatifs, nominations, renforcement des services de Delle et Belfort, 1921-1925, 1935-1939.

Cote

4 M 9
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Sûreté générale
- Etats nominatifs, nominations, renforcement des services...
Résultat n°11
Etats de frais : instructions, correspondance, avis d’ordonnancement.

Date

1909-1922

Cote

4 M 10
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Sûreté générale
- Etats de frais : instructions, correspondance, avis...
Résultat n°12
Surveillance des réunions publiques : délégations préfectorales.

Date

1911-1936

Cote

4 M 11
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Sûreté générale
- Surveillance des réunions publiques : délégations préfectorales.
Résultat n°13
Désignation de M. Monnier pour établir le signalement des nomades : correspondance, délibérations du conseil municipal.

Cote

4 M 12
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Sûreté générale
- Désignation de M. Monnier pour établir le signalement...
Résultat n°14
Elections de représentants aux conseils de discipline : instructions, correspondance.

Cote

4 M 13
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Sûreté générale
- Elections de représentants aux conseils de discipline...
Résultat n°15
Demandes d’emplois : instructions, correspondance, demandes de renseignements, 1852-1864.

Cote

4 M 14
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Recrutement
- Commissaires.
- Demandes d’emplois : instructions, correspondance,...
Résultat n°16
Concours : instructions, correspondance, listes des candidats, 1937-1939.

Cote

4 M 15
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Recrutement
- Commissaires.
- Concours : instructions, correspondance, listes des...
Résultat n°17
Inspecteurs de la police spéciale, concours : instructions, correspondance, renseignements sur les candidats.

Cote

4 M 16
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Recrutement
- Inspecteurs de la police spéciale, concours : instructions,...
Résultat n°18
Commissariats de l’arrondissement de Belfort : nominations, suspensions, réorganisation.

Cote

4 M 17
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Déroulement de carrière
- Commissariats de l’arrondissement de Belfort : nominations,...
Résultat n°19
Commissariats du département : instructions, feuilles de renseignements et de notation, correspondance, tableaux des personnels, mutations.

Cote

4 M 18
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Déroulement de carrière
- Commissariats du département : instructions, feuilles...
Résultat n°20
Correspondance, fiches de renseignements.

Date

1912-1941

Cote

4 M 19
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Dossiers individuels
- Correspondance, fiches de renseignements.
Résultat n°21
Instructions, correspondance, fiches de renseignements.

Date

1921-1928

Cote

4 M 20
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Notices individuelles
- Instructions, correspondance, fiches de renseignements.
Résultat n°22
Instructions, correspondance.

Date

1885-1921

Cote

4 M 21
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Traitements indemnités, augmentations
- Instructions, correspondance.
Résultat n°23
Commissaires : instructions, correspondance, feuilles récapitulatives, demandes de renseignements.

Cote

4 M 22
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Traitements indemnités, augmentations
- Commissaires : instructions, correspondance, feuilles...
Résultat n°24
Personnels : instructions, correspondance, fiches récapitulatives.

Date

1936-1940

Cote

4 M 23
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Traitements indemnités, augmentations
- Personnels : instructions, correspondance, fiches récapitulatives.
Résultat n°25
Notifications, titres.

Date

1937

Cote

4 M 24
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Pensions
- Notifications, titres.
Résultat n°26
Demande de délai pour remboursement de sommes réclamées à l’inspecteur Lahnur par le ministère de l’Instruction publique : rapport du préfet.

Cote

4 M 25
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Pensions
- Demande de délai pour remboursement de sommes réclamées...
Résultat n°27
Personnels de police victimes d’injures : correspondance, rapports de maires.

Date

An XI-1842

Cote

4 M 26
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Discipline, contentieux
- Personnels de police victimes d’injures : correspondance,...
Résultat n°28
Plainte contre l’agent de police Kaufmann : correspondance, rapport de commissaire.

Date

1888

Cote

4 M 27
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Discipline, contentieux
- Plainte contre l’agent de police Kaufmann : correspondance,...
Résultat n°29
Incident entre un inspecteur du commissariat de Delle et un gendarme de Belfort : rapports du commandant de gendarmerie et du commissaire.

Cote

4 M 28
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Organisation - Personnel
- Personnel
- Discipline, contentieux
- Incident entre un inspecteur du commissariat de Delle...
Résultat n°30
Rapports des commissaires de police, tableaux des délits.

Date

1855-1856

Cote

4 M 29
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Sûreté générale
- Rapports des commissaires de police, tableaux des délits.
Résultat n°31
Rapports des commissaires et du sous-préfet.

Date

1844-1890

Cote

4 M 30
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Sûreté générale
- Rapports des commissaires et du sous-préfet.
Résultat n°32
Rapports divers : grèves, espionnages, séparation des églises et de l’Etat, 1904-1906, 1939-1940.

Date

1904-1940

Cote

4 M 31
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Sûreté générale
- Rapports divers : grèves, espionnages, séparation des...
Résultat n°33
Belfort, Delle, Giromagny : rapports bimensuels.

Cote

4 M 32
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissaires cantonaux
- Belfort, Delle, Giromagny : rapports bimensuels.
Résultat n°34
1870-1885

Cote

4 M 33
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1870-1885
Résultat n°35
1885, 1888

Cote

4 M 34
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1885, 1888
Résultat n°36
1889-1890

Cote

4 M 35
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1889-1890
Résultat n°37
1891, 1895-1896

Cote

4 M 36
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1891, 1895-1896
Résultat n°38
1897

Cote

4 M 37
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1897
Résultat n°39
1902

Cote

4 M 38
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1902
Résultat n°40
1903

Cote

4 M 39
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1903
Résultat n°41
1904

Cote

4 M 40
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1904
Résultat n°42
1905

Cote

4 M 41
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1905
Résultat n°43
1906

Cote

4 M 42
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1906
Résultat n°44
1907

Cote

4 M 43
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1907
Résultat n°45
1909 (décembre)

Cote

4 M 44
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1909 (décembre)
Résultat n°46
1910

Cote

4 M 45
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1910
Résultat n°47
1911

Cote

4 M 46
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1911
Résultat n°48
1912

Cote

4 M 47
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1912
Résultat n°49
1939

Cote

4 M 48
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1939
Résultat n°50
1940

Cote

4 M 49
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
- 1940
Résultat n°51
Rapports divers, procès verbaux de gendarmerie, correspondance.

Date

1918-1940

Cote

4 M 50
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Belfort
- Rapports divers, procès verbaux de gendarmerie, correspondance.
Résultat n°52
Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.

Date

1871-1876

Cote

4 M 51
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Delle
- Rapports bimensuels, états des voyageurs français et...
Résultat n°53
Rapports divers sur la gare de Delle : accidents, trafic, etc.

Date

1888-1891

Cote

4 M 52
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Delle
- Rapports divers sur la gare de Delle : accidents, trafic,...
Résultat n°54
Rapport sur l’incendie de la gare.

Cote

4 M 53
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Delle
- Rapport sur l’incendie de la gare.
Résultat n°55
Rapport 18 octobre 1859.

Date

1859

Cote

4 M 54
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat cantonal de Giromagny
- Rapport 18 octobre 1859.
Résultat n°56
1817-1853

Cote

4 M 55
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Gendarmerie
- Rapports.
- 1817-1853
Résultat n°57
1882-1897, 1934

Cote

4 M 56
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Gendarmerie
- Rapports.
- 1882-1897, 1934
Résultat n°58
Procès verbaux sommaires des crimes, délits et arrestations.

Date

1871-1897

Cote

4 M 57
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Gendarmerie
- Procès verbaux sommaires des crimes, délits et arrestations.
Résultat n°59
Tableaux des arrestations opérées et délits constatés.

Date

1923-1925

Cote

4 M 58
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Gendarmerie
- Tableaux des arrestations opérées et délits constatés.
Résultat n°60
Statistique générale du service.

Date

1935

Cote

4 M 59
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Gendarmerie
- Statistique générale du service.
Résultat n°61
An XII-1818

Cote

4 M 60
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Rapports sur divers thèmes
- Rapports journaliers et mensuels.
- An XII-1818
Résultat n°62
1823-1828

Cote

4 M 61
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Rapports sur divers thèmes
- Rapports journaliers et mensuels.
- 1823-1828
Résultat n°63
Accidents, suicides.

Date

1825-1884

Cote

4 M 62
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Rapports sur divers thèmes
- Accidents, suicides.
Résultat n°64
Assassinats, infanticides.

Date

1830-1870

Cote

4 M 63
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Rapports sur divers thèmes
- Assassinats, infanticides.
Résultat n°65
Abandon d’enfants, duels, rumeurs.

Date

1830-1871

Cote

4 M 64
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Rapports sur divers thèmes
- Abandon d’enfants, duels, rumeurs.
Résultat n°66
Vols.

Date

1831-1890

Cote

4 M 65
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Rapports sur divers thèmes
- Vols.
Résultat n°67
Noyades.

Date

1831-1884

Cote

4 M 66
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Rapports sur divers thèmes
- Noyades.
Résultat n°68
Demande d’autorisation d’installer une usine de fabrication de cages métalliques pour concurrencer les articles allemands.

Cote

4 M 67
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Rapports sur divers thèmes
- Demande d’autorisation d’installer une usine de fabrication...
Résultat n°69
Correspondance entre le préfet et le sous-préfet.

Date

1812-1813

Cote

4 M 68
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Affichage
- Correspondance entre le préfet et le sous-préfet.
Résultat n°70
Vente et fabrication d’armes et de munitions : instructions, correspondance.

Date

1879-1911

Cote

4 M 69
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Armes, munitions
- Vente et fabrication d’armes et de munitions : instructions,...
Résultat n°71
Autorisations, correspondance, rapports de police, 1879-1911.

Cote

4 M 70
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Armes, munitions
- Exportation, importation.
- Autorisations, correspondance, rapports de police,...
Résultat n°72
Etats mensuels des armes et des munitions exportées ou importées par la gare de Delle, 1888-1899.

Cote

4 M 71
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Armes, munitions
- Exportation, importation.
- Etats mensuels des armes et des munitions exportées...
Résultat n°73
Trafic d’armes : instructions, correspondance, rapports de police, 1935-1938.

Cote

4 M 72
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Armes, munitions
- Exportation, importation.
- Trafic d’armes : instructions, correspondance, rapports...
Résultat n°74
Port d’armes : demandes, autorisation, correspondance.

Cote

4 M 73
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Armes, munitions
- Port d’armes : demandes, autorisation, correspondance.
Résultat n°75
Sociétés de tir, demandes de munitions gratuites ou à prix réduit : instructions, correspondance, états des sociétés.

Cote

4 M 74
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Armes, munitions
- Sociétés de tir, demandes de munitions gratuites ou...
Résultat n°76
Police générale : arrêtés municipaux, correspondance.

Date

An XII-1881

Cote

4 M 75
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Police des chiens
- Police générale : arrêtés municipaux, correspondance.
Résultat n°77
Recensement : statistiques par commune, arrêtés municipaux, commandes de médailles.

Date

1908-1914

Cote

4 M 76
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Police des chiens
- Recensement : statistiques par commune, arrêtés municipaux,...
Résultat n°78
Attelage de chiens : réglementation, correspondance, statuts de clubs, publicités d’attelages, documentation.

Date

1901-1936

Cote

4 M 77
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Police des chiens
- Attelage de chiens : réglementation, correspondance,...
Résultat n°79
Instructions, correspondance.

Date

1854-1876

Cote

4 M 78
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Nomades, forains
- Saltimbanques
- Instructions, correspondance.
Résultat n°80
Correspondance, autorisations, 1855-1856.

Cote

4 M 79
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Nomades, forains
- Saltimbanques
- Autorisations d’exercer leur profession dans l’arrondissement...
- Correspondance, autorisations, 1855-1856.

Résultats de la recherche

Arrêtés préfectoraux

Date

Cote

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés, conseils de Préfecture

Producteur :

Instructions, circulaires, 1882-1928, 1937-1940.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Instructions.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Commissariat central de Belfort, extension des attributions : instructions, correspondance (1893-1894), changement de classes : instructions, correspondance, délibérations du conseil municipal (1920-1927) ; état des agents avec mention de l’âge (1889).

Cote

Contexte : 4 M - Police

Commissariat spécial de Belfort, fonctionnement : rapport du commissaire (1922), installation du téléphone au domicile du commissaire : instructions, correspondance, 1938.

Cote

Contexte : 4 M - Police

Police municipale de Belfort, réorganisation : instructions, correspondance, tableau du personnel (1888) ; fonctionnement : instructions, correspondance, rapport du commissaire, 1894, 1939.

Cote

Contexte : 4 M - Police

Commissariat suburbain, création : circulaires, rapports du commissaire, délibérations des conseils municipaux.

Cote

Contexte : 4 M - Police

Gendarmerie, fonctionnement des brigades de l’arrondissement : instructions, rapports, correspondance (1926-1938) ; coopération entre gendarmerie et police municipale : instructions, rapport du commissaire, 1937.

Cote

Contexte : 4 M - Police

Instructions, circulaires, rapports des commissaires.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Etats nominatifs, nominations, renforcement des services de Delle et Belfort, 1921-1925, 1935-1939.

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Contexte : 4 M - Police

Etats de frais : instructions, correspondance, avis d’ordonnancement.

Date

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Contexte : 4 M - Police

Surveillance des réunions publiques : délégations préfectorales.

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Contexte : 4 M - Police

Désignation de M. Monnier pour établir le signalement des nomades : correspondance, délibérations du conseil municipal.

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Contexte : 4 M - Police

Elections de représentants aux conseils de discipline : instructions, correspondance.

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Contexte : 4 M - Police

Demandes d’emplois : instructions, correspondance, demandes de renseignements, 1852-1864.

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Contexte : 4 M - Police

Concours : instructions, correspondance, listes des candidats, 1937-1939.

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Contexte : 4 M - Police

Inspecteurs de la police spéciale, concours : instructions, correspondance, renseignements sur les candidats.

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Contexte : 4 M - Police

Commissariats de l’arrondissement de Belfort : nominations, suspensions, réorganisation.

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Contexte : 4 M - Police

Commissariats du département : instructions, feuilles de renseignements et de notation, correspondance, tableaux des personnels, mutations.

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Contexte : 4 M - Police

Correspondance, fiches de renseignements.

Date

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Contexte : 4 M - Police

Instructions, correspondance, fiches de renseignements.

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Contexte : 4 M - Police

Instructions, correspondance.

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Contexte : 4 M - Police

Commissaires : instructions, correspondance, feuilles récapitulatives, demandes de renseignements.

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Contexte : 4 M - Police