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1 620 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrêtés préfectoraux

Date

An VIII-1912

Cote

4 K

Résultat n°2

Instructions, circulaires, 1882-1928, 1937-1940.

Date

1882-1940

Cote

4 M 1

Résultat n°3

Instructions.

Date

1872-1880

Cote

4 M 2

Résultat n°4

Commissariat central de Belfort, extension des attributions : instructions, correspondance (1893-1894), changement de classes : instructions, correspondance, délibérations du conseil municipal (1920-1927) ; état des agents avec mention de l’âge (1889).

Date

-

Cote

4 M 3

Résultat n°5

Commissariat spécial de Belfort, fonctionnement : rapport du commissaire (1922), installation du téléphone au domicile du commissaire : instructions, correspondance, 1938.

Date

-

Cote

4 M 4

Résultat n°6

Police municipale de Belfort, réorganisation : instructions, correspondance, tableau du personnel (1888) ; fonctionnement : instructions, correspondance, rapport du commissaire, 1894, 1939.

Date

-

Cote

4 M 5

Résultat n°7

Commissariat suburbain, création : circulaires, rapports du commissaire, délibérations des conseils municipaux.

Date

-

Cote

4 M 6

Résultat n°8

Gendarmerie, fonctionnement des brigades de l’arrondissement : instructions, rapports, correspondance (1926-1938) ; coopération entre gendarmerie et police municipale : instructions, rapport du commissaire, 1937.

Date

-

Cote

4 M 7

Résultat n°9

Instructions, circulaires, rapports des commissaires.

Date

1917-1937

Cote

4 M 8

Résultat n°10

Etats nominatifs, nominations, renforcement des services de Delle et Belfort, 1921-1925, 1935-1939.

Date

-

Cote

4 M 9

Résultat n°11

Etats de frais : instructions, correspondance, avis d’ordonnancement.

Date

1909-1922

Cote

4 M 10

Résultat n°12

Surveillance des réunions publiques : délégations préfectorales.

Date

1911-1936

Cote

4 M 11

Résultat n°13

Désignation de M. Monnier pour établir le signalement des nomades : correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

-

Cote

4 M 12

Résultat n°14

Elections de représentants aux conseils de discipline : instructions, correspondance.

Date

-

Cote

4 M 13

Résultat n°15

Demandes d’emplois : instructions, correspondance, demandes de renseignements, 1852-1864.

Date

-

Cote

4 M 14

Résultat n°16

Concours : instructions, correspondance, listes des candidats, 1937-1939.

Date

-

Cote

4 M 15

Résultat n°17

Inspecteurs de la police spéciale, concours : instructions, correspondance, renseignements sur les candidats.

Date

-

Cote

4 M 16

Résultat n°18

Commissariats de l’arrondissement de Belfort : nominations, suspensions, réorganisation.

Date

-

Cote

4 M 17

Résultat n°19

Commissariats du département : instructions, feuilles de renseignements et de notation, correspondance, tableaux des personnels, mutations.

Date

-

Cote

4 M 18

Résultat n°20

Correspondance, fiches de renseignements.

Date

1912-1941

Cote

4 M 19

Résultat n°21

Instructions, correspondance, fiches de renseignements.

Date

1921-1928

Cote

4 M 20

Résultat n°22

Instructions, correspondance.

Date

1885-1921

Cote

4 M 21

Résultat n°23

Commissaires : instructions, correspondance, feuilles récapitulatives, demandes de renseignements.

Date

-

Cote

4 M 22

Résultat n°24

Personnels : instructions, correspondance, fiches récapitulatives.

Date

1936-1940

Cote

4 M 23

Résultat n°25

Notifications, titres.

Date

1937

Cote

4 M 24

Résultat n°26

Demande de délai pour remboursement de sommes réclamées à l’inspecteur Lahnur par le ministère de l’Instruction publique : rapport du préfet.

Date

-

Cote

4 M 25

Résultat n°27

Personnels de police victimes d’injures : correspondance, rapports de maires.

Date

An XI-1842

Cote

4 M 26

Résultat n°28

Plainte contre l’agent de police Kaufmann : correspondance, rapport de commissaire.

Date

1888

Cote

4 M 27

Résultat n°29

Incident entre un inspecteur du commissariat de Delle et un gendarme de Belfort : rapports du commandant de gendarmerie et du commissaire.

Date

-

Cote

4 M 28

Résultat n°30

Rapports des commissaires de police, tableaux des délits.

Date

1855-1856

Cote

4 M 29

Résultat n°31

Rapports des commissaires et du sous-préfet.

Date

1844-1890

Cote

4 M 30

Résultat n°32

Rapports divers : grèves, espionnages, séparation des églises et de l’Etat, 1904-1906, 1939-1940.

Date

1904-1940

Cote

4 M 31

Résultat n°33

Belfort, Delle, Giromagny : rapports bimensuels.

Date

-

Cote

4 M 32

Résultat n°34

1870-1885

Date

-

Cote

4 M 33

Résultat n°35

1885, 1888

Date

-

Cote

4 M 34

Résultat n°36

1889-1890

Date

-

Cote

4 M 35

Résultat n°37

1891, 1895-1896

Date

-

Cote

4 M 36

Résultat n°38

1897

Date

-

Cote

4 M 37

Résultat n°39

1902

Date

-

Cote

4 M 38

Résultat n°40

1903

Date

-

Cote

4 M 39

Résultat n°41

1904

Date

-

Cote

4 M 40

Résultat n°42

1905

Date

-

Cote

4 M 41

Résultat n°43

1906

Date

-

Cote

4 M 42

Résultat n°44

1907

Date

-

Cote

4 M 43

Résultat n°45

1909 (décembre)

Date

-

Cote

4 M 44

Résultat n°46

1910

Date

-

Cote

4 M 45

Résultat n°47

1911

Date

-

Cote

4 M 46

Résultat n°48

1912

Date

-

Cote

4 M 47

Résultat n°49

1939

Date

-

Cote

4 M 48

Résultat n°50

1940

Date

-

Cote

4 M 49

Résultat n°51

Rapports divers, procès verbaux de gendarmerie, correspondance.

Date

1918-1940

Cote

4 M 50

Résultat n°52

Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.

Date

1871-1876

Cote

4 M 51

Résultat n°53

Rapports divers sur la gare de Delle : accidents, trafic, etc.

Date

1888-1891

Cote

4 M 52

Résultat n°54

Rapport sur l’incendie de la gare.

Date

-

Cote

4 M 53

Résultat n°55

Rapport 18 octobre 1859.

Date

1859

Cote

4 M 54

Résultat n°56

1817-1853

Date

-

Cote

4 M 55

Résultat n°57

1882-1897, 1934

Date

-

Cote

4 M 56

Résultat n°58

Procès verbaux sommaires des crimes, délits et arrestations.

Date

1871-1897

Cote

4 M 57

Résultat n°59

Tableaux des arrestations opérées et délits constatés.

Date

1923-1925

Cote

4 M 58

Résultat n°60

Statistique générale du service.

Date

1935

Cote

4 M 59

Résultat n°61

An XII-1818

Date

-

Cote

4 M 60

Résultat n°62

1823-1828

Date

-

Cote

4 M 61

Résultat n°63

Accidents, suicides.

Date

1825-1884

Cote

4 M 62

Résultat n°64

Assassinats, infanticides.

Date

1830-1870

Cote

4 M 63

Résultat n°65

Abandon d’enfants, duels, rumeurs.

Date

1830-1871

Cote

4 M 64

Résultat n°66

Vols.

Date

1831-1890

Cote

4 M 65

Résultat n°67

Noyades.

Date

1831-1884

Cote

4 M 66

Résultat n°68

Demande d’autorisation d’installer une usine de fabrication de cages métalliques pour concurrencer les articles allemands.

Date

-

Cote

4 M 67

Résultat n°69

Correspondance entre le préfet et le sous-préfet.

Date

1812-1813

Cote

4 M 68

Résultat n°70

Vente et fabrication d’armes et de munitions : instructions, correspondance.

Date

1879-1911

Cote

4 M 69

Résultat n°71

Autorisations, correspondance, rapports de police, 1879-1911.

Date

-

Cote

4 M 70

Résultat n°72

Etats mensuels des armes et des munitions exportées ou importées par la gare de Delle, 1888-1899.

Date

-

Cote

4 M 71

Résultat n°73

Trafic d’armes : instructions, correspondance, rapports de police, 1935-1938.

Date

-

Cote

4 M 72

Résultat n°74

Port d’armes : demandes, autorisation, correspondance.

Date

-

Cote

4 M 73

Résultat n°75

Sociétés de tir, demandes de munitions gratuites ou à prix réduit : instructions, correspondance, états des sociétés.

Date

-

Cote

4 M 74

Résultat n°76

Police générale : arrêtés municipaux, correspondance.

Date

An XII-1881

Cote

4 M 75

Résultat n°77

Recensement : statistiques par commune, arrêtés municipaux, commandes de médailles.

Date

1908-1914

Cote

4 M 76

Résultat n°78

Attelage de chiens : réglementation, correspondance, statuts de clubs, publicités d’attelages, documentation.

Date

1901-1936

Cote

4 M 77

Résultat n°79

Instructions, correspondance.

Date

1854-1876

Cote

4 M 78

Résultat n°80

Correspondance, autorisations, 1855-1856.

Date

-

Cote

4 M 79