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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés préfectoraux
Cote
4 K
 Date
An VIII-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés, conseils de Préfecture

  • Arrêtés préfectoraux
Résultat n°2

Instructions, circulaires, 1882-1928, 1937-1940.
Cote
4 M 1
 Date
1882-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Généralités
  • Instructions, circulaires, 1882-1928, 1937-1940.
Résultat n°3

Instructions.
Cote
4 M 2
 Date
1872-1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Organisation de la police
  • Instructions.
Résultat n°4

Commissariat central de Belfort, extension des attributions : instructions, correspondance (1893-1894), changement de classes : instructions, correspondance, délibérations du conseil municipal (1920-1927) ; état des agents avec mention de l’âge (1889).
Cote
4 M 3
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Organisation de la police
  • Commissariat central de Belfort, extension des attributions...
Résultat n°5

Commissariat spécial de Belfort, fonctionnement : rapport du commissaire (1922), installation du téléphone au domicile du commissaire : instructions, correspondance, 1938.
Cote
4 M 4
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Organisation de la police
  • Commissariat spécial de Belfort, fonctionnement : rapport...
Résultat n°6

Police municipale de Belfort, réorganisation : instructions, correspondance, tableau du personnel (1888) ; fonctionnement : instructions, correspondance, rapport du commissaire, 1894, 1939.
Cote
4 M 5
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Organisation de la police
  • Police municipale de Belfort, réorganisation : instructions,...
Résultat n°7

Commissariat suburbain, création : circulaires, rapports du commissaire, délibérations des conseils municipaux.
Cote
4 M 6
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Organisation de la police
  • Commissariat suburbain, création : circulaires, rapports...
Résultat n°8

Gendarmerie, fonctionnement des brigades de l’arrondissement : instructions, rapports, correspondance (1926-1938) ; coopération entre gendarmerie et police municipale : instructions, rapport du commissaire, 1937.
Cote
4 M 7
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Organisation de la police
  • Gendarmerie, fonctionnement des brigades de l’arrondissement...
Résultat n°9

Instructions, circulaires, rapports des commissaires.
Cote
4 M 8
 Date
1917-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Sûreté générale
  • Instructions, circulaires, rapports des commissaires.
Résultat n°10

Etats nominatifs, nominations, renforcement des services de Delle et Belfort, 1921-1925, 1935-1939.
Cote
4 M 9
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Sûreté générale
  • Etats nominatifs, nominations, renforcement des services...
Résultat n°11

Etats de frais : instructions, correspondance, avis d’ordonnancement.
Cote
4 M 10
 Date
1909-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Sûreté générale
  • Etats de frais : instructions, correspondance, avis...
Résultat n°12

Surveillance des réunions publiques : délégations préfectorales.
Cote
4 M 11
 Date
1911-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Sûreté générale
  • Surveillance des réunions publiques : délégations préfectorales.
Résultat n°13

Désignation de M. Monnier pour établir le signalement des nomades : correspondance, délibérations du conseil municipal.
Cote
4 M 12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Sûreté générale
  • Désignation de M. Monnier pour établir le signalement...
Résultat n°14

Elections de représentants aux conseils de discipline : instructions, correspondance.
Cote
4 M 13
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Sûreté générale
  • Elections de représentants aux conseils de discipline...
Résultat n°15

Demandes d’emplois : instructions, correspondance, demandes de renseignements, 1852-1864.
Cote
4 M 14
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Recrutement
  • Commissaires.
  • Demandes d’emplois : instructions, correspondance,...
Résultat n°16

Concours : instructions, correspondance, listes des candidats, 1937-1939.
Cote
4 M 15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Recrutement
  • Commissaires.
  • Concours : instructions, correspondance, listes des...
Résultat n°17

Inspecteurs de la police spéciale, concours : instructions, correspondance, renseignements sur les candidats.
Cote
4 M 16
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Recrutement
  • Inspecteurs de la police spéciale, concours : instructions,...
Résultat n°18

Commissariats de l’arrondissement de Belfort : nominations, suspensions, réorganisation.
Cote
4 M 17
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Déroulement de carrière
  • Commissariats de l’arrondissement de Belfort : nominations,...
Résultat n°19

Commissariats du département : instructions, feuilles de renseignements et de notation, correspondance, tableaux des personnels, mutations.
Cote
4 M 18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Déroulement de carrière
  • Commissariats du département : instructions, feuilles...
Résultat n°20

Correspondance, fiches de renseignements.
Cote
4 M 19
 Date
1912-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Dossiers individuels
  • Correspondance, fiches de renseignements.
Résultat n°21

Instructions, correspondance, fiches de renseignements.
Cote
4 M 20
 Date
1921-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Notices individuelles
  • Instructions, correspondance, fiches de renseignements.
Résultat n°22

Instructions, correspondance.
Cote
4 M 21
 Date
1885-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Traitements indemnités, augmentations
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°23

Commissaires : instructions, correspondance, feuilles récapitulatives, demandes de renseignements.
Cote
4 M 22
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Traitements indemnités, augmentations
  • Commissaires : instructions, correspondance, feuilles...
Résultat n°24

Personnels : instructions, correspondance, fiches récapitulatives.
Cote
4 M 23
 Date
1936-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Traitements indemnités, augmentations
  • Personnels : instructions, correspondance, fiches récapitulatives.
Résultat n°25

Notifications, titres.
Cote
4 M 24
 Date
1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Pensions
  • Notifications, titres.
Résultat n°26

Demande de délai pour remboursement de sommes réclamées à l’inspecteur Lahnur par le ministère de l’Instruction publique : rapport du préfet.
Cote
4 M 25
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Pensions
  • Demande de délai pour remboursement de sommes réclamées...
Résultat n°27

Personnels de police victimes d’injures : correspondance, rapports de maires.
Cote
4 M 26
 Date
An XI-1842
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Discipline, contentieux
  • Personnels de police victimes d’injures : correspondance,...
Résultat n°28

Plainte contre l’agent de police Kaufmann : correspondance, rapport de commissaire.
Cote
4 M 27
 Date
1888
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Discipline, contentieux
  • Plainte contre l’agent de police Kaufmann : correspondance,...
Résultat n°29

Incident entre un inspecteur du commissariat de Delle et un gendarme de Belfort : rapports du commandant de gendarmerie et du commissaire.
Cote
4 M 28
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Discipline, contentieux
  • Incident entre un inspecteur du commissariat de Delle...
Résultat n°30

Rapports des commissaires de police, tableaux des délits.
Cote
4 M 29
 Date
1855-1856
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Sûreté générale
  • Rapports des commissaires de police, tableaux des délits.
Résultat n°31

Rapports des commissaires et du sous-préfet.
Cote
4 M 30
 Date
1844-1890
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Sûreté générale
  • Rapports des commissaires et du sous-préfet.
Résultat n°32

Rapports divers : grèves, espionnages, séparation des églises et de l’Etat, 1904-1906, 1939-1940.
Cote
4 M 31
 Date
1904-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Sûreté générale
  • Rapports divers : grèves, espionnages, séparation des...
Résultat n°33

Belfort, Delle, Giromagny : rapports bimensuels.
Cote
4 M 32
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissaires cantonaux
  • Belfort, Delle, Giromagny : rapports bimensuels.
Résultat n°34

1870-1885
Cote
4 M 33
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1870-1885
Résultat n°35

1885, 1888
Cote
4 M 34
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1885, 1888
Résultat n°36

1889-1890
Cote
4 M 35
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1889-1890
Résultat n°37

1891, 1895-1896
Cote
4 M 36
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1891, 1895-1896
Résultat n°38

1897
Cote
4 M 37
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1897
Résultat n°39

1902
Cote
4 M 38
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1902
Résultat n°40

1903
Cote
4 M 39
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1903
Résultat n°41

1904
Cote
4 M 40
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1904
Résultat n°42

1905
Cote
4 M 41
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1905
Résultat n°43

1906
Cote
4 M 42
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1906
Résultat n°44

1907
Cote
4 M 43
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1907
Résultat n°45

1909 (décembre)
Cote
4 M 44
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1909 (décembre)
Résultat n°46

1910
Cote
4 M 45
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1910
Résultat n°47

1911
Cote
4 M 46
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1911
Résultat n°48

1912
Cote
4 M 47
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1912
Résultat n°49

1939
Cote
4 M 48
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1939
Résultat n°50

1940
Cote
4 M 49
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1940
Résultat n°51

Rapports divers, procès verbaux de gendarmerie, correspondance.
Cote
4 M 50
 Date
1918-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports divers, procès verbaux de gendarmerie, correspondance.
Résultat n°52

Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.
Cote
4 M 51
 Date
1871-1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Delle
  • Rapports bimensuels, états des voyageurs français et...
Résultat n°53

Rapports divers sur la gare de Delle : accidents, trafic, etc.
Cote
4 M 52
 Date
1888-1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Delle
  • Rapports divers sur la gare de Delle : accidents, trafic,...
Résultat n°54

Rapport sur l’incendie de la gare.
Cote
4 M 53
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Delle
  • Rapport sur l’incendie de la gare.
Résultat n°55

Rapport 18 octobre 1859.
Cote
4 M 54
 Date
1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat cantonal de Giromagny
  • Rapport 18 octobre 1859.
Résultat n°56

1817-1853
Cote
4 M 55
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Gendarmerie
  • Rapports.
  • 1817-1853
Résultat n°57

1882-1897, 1934
Cote
4 M 56
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Gendarmerie
  • Rapports.
  • 1882-1897, 1934
Résultat n°58

Procès verbaux sommaires des crimes, délits et arrestations.
Cote
4 M 57
 Date
1871-1897
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Gendarmerie
  • Procès verbaux sommaires des crimes, délits et arrestations.
Résultat n°59

Tableaux des arrestations opérées et délits constatés.
Cote
4 M 58
 Date
1923-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Gendarmerie
  • Tableaux des arrestations opérées et délits constatés.
Résultat n°60

Statistique générale du service.
Cote
4 M 59
 Date
1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Gendarmerie
  • Statistique générale du service.
Résultat n°61

An XII-1818
Cote
4 M 60
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Rapports sur divers thèmes
  • Rapports journaliers et mensuels.
  • An XII-1818
Résultat n°62

1823-1828
Cote
4 M 61
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Rapports sur divers thèmes
  • Rapports journaliers et mensuels.
  • 1823-1828
Résultat n°63

Accidents, suicides.
Cote
4 M 62
 Date
1825-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Rapports sur divers thèmes
  • Accidents, suicides.
Résultat n°64

Assassinats, infanticides.
Cote
4 M 63
 Date
1830-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Rapports sur divers thèmes
  • Assassinats, infanticides.
Résultat n°65

Abandon d’enfants, duels, rumeurs.
Cote
4 M 64
 Date
1830-1871
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Rapports sur divers thèmes
  • Abandon d’enfants, duels, rumeurs.
Résultat n°66

Vols.
Cote
4 M 65
 Date
1831-1890
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Rapports sur divers thèmes
  • Vols.
Résultat n°67

Noyades.
Cote
4 M 66
 Date
1831-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Rapports sur divers thèmes
  • Noyades.
Résultat n°68

Demande d’autorisation d’installer une usine de fabrication de cages métalliques pour concurrencer les articles allemands.
Cote
4 M 67
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Rapports sur divers thèmes
  • Demande d’autorisation d’installer une usine de fabrication...
Résultat n°69

Correspondance entre le préfet et le sous-préfet.
Cote
4 M 68
 Date
1812-1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Affichage
  • Correspondance entre le préfet et le sous-préfet.
Résultat n°70

Vente et fabrication d’armes et de munitions : instructions, correspondance.
Cote
4 M 69
 Date
1879-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Armes, munitions
  • Vente et fabrication d’armes et de munitions : instructions,...
Résultat n°71

Autorisations, correspondance, rapports de police, 1879-1911.
Cote
4 M 70
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Armes, munitions
  • Exportation, importation.
  • Autorisations, correspondance, rapports de police,...
Résultat n°72

Etats mensuels des armes et des munitions exportées ou importées par la gare de Delle, 1888-1899.
Cote
4 M 71
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Armes, munitions
  • Exportation, importation.
  • Etats mensuels des armes et des munitions exportées...
Résultat n°73

Trafic d’armes : instructions, correspondance, rapports de police, 1935-1938.
Cote
4 M 72
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Armes, munitions
  • Exportation, importation.
  • Trafic d’armes : instructions, correspondance, rapports...
Résultat n°74

Port d’armes : demandes, autorisation, correspondance.
Cote
4 M 73
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Armes, munitions
  • Port d’armes : demandes, autorisation, correspondance.
Résultat n°75

Sociétés de tir, demandes de munitions gratuites ou à prix réduit : instructions, correspondance, états des sociétés.
Cote
4 M 74
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Armes, munitions
  • Sociétés de tir, demandes de munitions gratuites ou...
Résultat n°76

Police générale : arrêtés municipaux, correspondance.
Cote
4 M 75
 Date
An XII-1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Police des chiens
  • Police générale : arrêtés municipaux, correspondance.
Résultat n°77

Recensement : statistiques par commune, arrêtés municipaux, commandes de médailles.
Cote
4 M 76
 Date
1908-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Police des chiens
  • Recensement : statistiques par commune, arrêtés municipaux,...
Résultat n°78

Attelage de chiens : réglementation, correspondance, statuts de clubs, publicités d’attelages, documentation.
Cote
4 M 77
 Date
1901-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Police des chiens
  • Attelage de chiens : réglementation, correspondance,...
Résultat n°79

Instructions, correspondance.
Cote
4 M 78
 Date
1854-1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Nomades, forains
  • Saltimbanques
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°80

Correspondance, autorisations, 1855-1856.
Cote
4 M 79
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Nomades, forains
  • Saltimbanques
  • Autorisations d’exercer leur profession dans l’arrondissement...
  • Correspondance, autorisations, 1855-1856.