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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers hors U.E. pour échantillonnage.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1955W/1-1955W/10

    • Contexte : 1955 W - Préfecture - Bureau des Nationalités

    • Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Nationalités

  2. Résultat n°2

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1978 ; 1980 ; 1999

    Cote

    1936W/13

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1967 ; 1984 ; 1986

    Cote

    1936W/12

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).

    Date

    2011 ; 2017

    Cote

    1936W/15

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Rencontres Coderpa90 et associations des retraités du 90. Rencontres nationale des Coderpa. Réunions de partenariat avec la ville de Belfort. Comité de prévention des chutes.

    Date

    1996-2018

    Cote

    1930W/12

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Rencontres Coderpa90 et associations des retraités...

    Producteur :

    Coderpa90

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    2017-2018

    Cote

    1936W/16-1936W/31

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement.

    Date

    2010 ; 2012

    Cote

    1936W/14

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Obligation de quitter le territoire français : mesures...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Commission du Coderpa90 "animation" Lacunaire 2000 à 2007.

    Date

    1999-2017

    Cote

    1930W/11

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Commission du Coderpa90 "animation" Lacunaire 2000...

    Producteur :

    Coderpa90

  10. Résultat n°10

    Revue de presse locale sur l'action pour les séniors.

    Date

    2017

    Cote

    1930W/8

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Revue de presse locale sur l'action pour les séniors.

    Producteur :

    Coderpa90

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Assemblées générales, Conseils d'administration et bureaux : Comptes rendu de réunions, feuilles de présence, ordres du jour, statuts de l'association, règlement de fonctionnement, budgets prévisionnels, procès verbaux, convocations, synthèses des documents de l'assemblée générale.

    Date

    2014-2017

    Cote

    1904W/32

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Assemblées générales, Conseils d'administration et...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  14. Résultat n°14

    Coderpa90 et rencontres des partenaires : MIFE/IUT/Confédération de gérontologie/CAPEB/SOLIHA/Mairies pour accessibilités/AFP/Centres culturels/GIE IMPA/ARS.

    Date

    2013-2017

    Cote

    1930W/13

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Coderpa90 et rencontres des partenaires : MIFE/IUT/Confédération...

    Producteur :

    Coderpa90

  15. Résultat n°15

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    2017

    Cote

    1936W/1-1936W/10

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Commissions "Enjeux et vieillissement"

    Date

    2012-2016

    Cote

    1930W/16

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Commissions "Enjeux et vieillissement"

    Producteur :

    Coderpa90

  18. Résultat n°18

    La « Lettre d’information du Coderpa90»

    Date

    2010-2016

    Cote

    1897W/8

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • La « Lettre d’information du Coderpa90»

    Producteur :

    Coderpa90

  19. Résultat n°19

    Visites des personnes âgées hospitalisées à l’hôpital de Belfort et les soins de suite à Bavilliers : comptes-rendus.

    Date

    1996-2016

    Cote

    1897W/27

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Visites des personnes âgées hospitalisées à l’hôpital...

    Producteur :

    Coderpa90

  20. Résultat n°20

    Coderpa90 : enquêtes en direction des communes sur leurs actions en faveur des personnes agées. Bilan envoyés en retour.

    Date

    2008-2016

    Cote

    1930W/14

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Coderpa90 : enquêtes en direction des communes sur...

    Producteur :

    Coderpa90