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544 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives.

    Date

    1950 - 1961

    Cote

    1190 W 23

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Archives.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  2. Résultat n°2

    Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Date

    1953-1973

    Cote

    1771W/5

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    La grande blanchisserie Belfortaine.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • La grande blanchisserie Belfortaine.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  4. Résultat n°4

    1864

    Cote

    6 M 566

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1864
  5. Résultat n°5

    Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.

    Date

    2003

    Cote

    1824W/59

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  6. Résultat n°6

    Protection.

    Date

    1953-1983

    Cote

    1515 W 3-8

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Protection.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  7. Résultat n°7

    SERTRID à Bourogne.

    Date

    1999

    Cote

    1824W/51

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • SERTRID à Bourogne.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  8. Résultat n°8

    Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

    Date

    1945

    Cote

    91 W 18

    • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

    • Epuration des fonctionnaires.
    • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...

    Producteur :

    91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération

  9. Résultat n°9

    Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.

    Cote

    1352 W 1

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    1859

    Cote

    6 M 562

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1859
  11. Résultat n°11

    1903

    Cote

    6 M 728

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques des sinistres
    • Incendies, grêles, gelée, inondations, mortalité du...
    • Tableaux communaux et récapitulatifs (1902-1940).
    • 1903
  12. Résultat n°12

    Industries dans le Territoire de Belfort : plans de masse.

    Date

    1969-1986

    Cote

    1523 W 125-143

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Industries dans le Territoire de Belfort : plans de...

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  13. Résultat n°13

    Bulletins de renseignements quotidiens (B.R.Q.).

    Date

    1999 - 2000

    Cote

    1438 W 1-16

    • Contexte : 1438 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Bulletins de renseignements quotidiens (B.R.Q.).

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS, SDIS

  14. Résultat n°14

    1870, 1876

    Cote

    6 M 675

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1870, 1876
  15. Résultat n°15

    Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

    Cote

    1352 W 45

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    1854

    Cote

    6 M 664

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1854
  17. Résultat n°17

    CIO (centre information et orientation) : installation des locaux, acquisitions.

    Date

    1977

    Cote

    1771W/23

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • CIO (centre information et orientation) : installation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Interventions verglas.

    Date

    1978

    Cote

    1291 W 208

    • Contexte : 1291 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Interventions verglas.

    Producteur :

    Service Départemental d'Incendie et de Secours - S.D.I.S

  19. Résultat n°19

    1865

    Cote

    6 M 567

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1865
  20. Résultat n°20

    Grosne

    Cote

    6 M 645

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Enquêtes agricoles
    • Recensement et estimation du bétail : questionnaires...
    • Grosne
  21. Résultat n°21

    Commissions départementales de sécurité.

    Date

    1961 - 1975

    Cote

    1291 W 212

    • Contexte : 1291 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Commissions départementales de sécurité.

    Producteur :

    Service Départemental d'Incendie et de Secours - S.D.I.S

  22. Résultat n°22

    2003.

    Cote

    1824W/17

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2003.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  23. Résultat n°23

    1858

    Cote

    6 M 561

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1858
  24. Résultat n°24

    Etat et programmation des constructions scolaires Cessation de terrains SNCF à l’IA Aérodrome de Chaux

    Date

    1965-1998

    Cote

    1771W/21

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Etat et programmation des constructions scolaires Cessation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Manifestations.

    Date

    1986 - 1992

    Cote

    1291 W 189-190

    • Contexte : 1291 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Manifestations.

    Producteur :

    Service Départemental d'Incendie et de Secours - S.D.I.S

  26. Résultat n°26

    Beaux bâtiments et établissements publics ville de Belfort : plans de Masse.

    Date

    1967-1985

    Cote

    1523 W 62-80

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Beaux bâtiments et établissements publics ville de...

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  27. Résultat n°27

    Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement. Livret Bleu sur la qualité des rivières. Ballastières, gravières.

    Date

    1980 - 1996

    Cote

    1392 W 29-30

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  28. Résultat n°28

    Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/37

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux des commissions des carrières et des sites.

    Date

    1930 - 1996

    Cote

    1392 W 25

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Procès-verbaux des commissions des carrières et des...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Articles recotés en 99 W.

    Cote

    1513 W 6-9

    • Contexte : 1513 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Articles recotés en 99 W.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  31. Résultat n°31

    Société Delloise Instrustrielle.

    Date

    2000

    Cote

    1824W/63

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Société Delloise Instrustrielle.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  32. Résultat n°32

    MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT, SENSI, VMC, SARI.

    Date

    1931 - 1995

    Cote

    1392 W 7

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Réchésy

    Cote

    6 M 652

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Enquêtes agricoles
    • Recensement et estimation du bétail : questionnaires...
    • Réchésy
  34. Résultat n°34

    1934

    Cote

    6 M 756

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques des sinistres
    • Incendies, grêles, gelée, inondations, mortalité du...
    • Tableaux communaux et récapitulatifs (1902-1940).
    • 1934
  35. Résultat n°35

    VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE, Zac de la Justice.

    Date

    1959 - 2000

    Cote

    1392 W 23

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Installations classées.

    Date

    1961 - 1976

    Cote

    58W 17

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  37. Résultat n°37

    Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers accessibilité handicapés.

    Date

    1995 - 2001

    Cote

    1412 W 31-76

    • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction

  38. Résultat n°38

    Abattoirs de Belfort.

    Cote

    1352 W 14

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Abattoirs de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de demandes.

    Date

    1990 - 1998

    Cote

    1412 W 1-30

    • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction

  40. Résultat n°40

    Begey.

    Cote

    1352 W 13

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Begey.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau