régime seigneurial

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		3 novembre 1774-2 mai 1776	Cote 19 B 87	Date-	Lieu Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Lutran (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France), Chavannes-sur-l'Etang (Haut-Rhin, France), Magny (Haut-Rhin, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 19 B - Seigneurie de Montreux-Château Registres des audiences. 3 novembre 1774-2 mai 1776
Résultat n°2	1 media	Plan de la route de Belfort à Paris.	Cote 1 C 167	Date s.d.	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté)	Type de document -
		Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort Ponts et chaussées Routes Grandes Routes Plan de la route de Belfort à Paris.
Résultat n°3		20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)	Cote 12 B 92	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 12 B - Seigneurie de Florimont Registres des rapports de différents gardes. 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)
Résultat n°4		19 janvier 1769-29 décembre 1770	Cote 9 B 68	Date-	Lieu Delle (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 9 B - Magistrat de Delle Registres des audiences. 19 janvier 1769-29 décembre 1770
Résultat n°5		26 octobre 1731-10 janvier 1737	Cote 17 B 131	Date-	Lieu Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 17 B - Seigneurie de Grandvillars Registres des causes fiscales. 26 octobre 1731-10 janvier 1737
Résultat n°6	$La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).$ 177 medias	La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).	Cote T 1209	Date 1739-1768	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre... MOUVANCES DE LA SEIGNEURIE DU ROSEMONT La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès...
Résultat n°7	581 medias	Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.	Cote T 1063	Date 1769-1810	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre... COMTE ET VILLE DE FERRETTE Forêts. Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et...
Résultat n°8		Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort pour différer son cens (1629). Reconnaissance et acte de transport d’une rente annuelle de 4 florins de Bâle due à la seigneurie de Belfort affecté à un chesal et maison à Lachapelle-Sous-Chaux (1667).Mme de Beauregard et son fermier au Rosemont contre Picquet de Lachapelle et M de Foussemagne pour paiement de taille et rente seigneuriale (1743).	Cote 3 E 705	Date 1629-1743	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Circonscriptions du comté Rosemont Titres Droits féodaux Droits généraux Cens, tailles et rentes Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort...
Résultat n°9		Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).	Cote 3 E 389	Date 1773	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Circonscriptions du comté Prévôté d'Angeot Mairie d'Angeot Angeot Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché...
Résultat n°10		15 janvier 1721-3 juillet 1722	Cote 19 B 49	Date-	Lieu Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Lutran (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France), Chavannes-sur-l'Etang (Haut-Rhin, France), Magny (Haut-Rhin, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 19 B - Seigneurie de Montreux-Château Registres des audiences. 15 janvier 1721-3 juillet 1722
Résultat n°11		21 février-21 mars 1778	Cote 23 B 43	Date-	Lieu Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 23 B - Seigneurie du Rosemont Registres des audiences. 21 février-21 mars 1778
Résultat n°12		5 septembre1747-24 janvier 1749	Cote 18 B 16	Date-	Lieu Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 18 B - Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont Registres des audiences. 5 septembre1747-24 janvier 1749
Résultat n°13		Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).	Cote 3 E 247	Date 1656-1664	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Comté de Belfort Droits seigneuriaux Droits divers Classement par droits Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur...
Résultat n°14		Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire aux mines de Phanitor (1662), visite de la montagne de Saint-Pierre (1700), visites de la mine Saint-Pierre (1696, 1745), visites des bâtiments des mines, machines, fonderies mis au bail du sieur Anthès (fonderie, étangs et mines de Phanitor, Saint Pierre, Saint-Jean (1696), visite de Saint-André et Saint-Jean (1698). Visite de la montagne Saint-Jean pour réparation (1669), correspondance et enquête au sujet de difficultés entre les entrepreneurs des mines et les mineurs (1672), état des dépenses à faire par chaque quart d’an pour les mines et fonderie de Giromagny (1674). Etat des appointements des mineurs, fondeurs, charpentiers, maréchaux, et autres ouvriers des mines et fonderies de Giromagny et Auxelles (non nominatif, par métiers (1673). Requête de mineurs d’Auxelles à la duchesse de Mazarin pour avoir une aide (s.d., XVIIIe siècle). Mémoire pour servir d’instruction au sujet de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (s.d., [fin XVIIesiècle]). Visite de la mine Phanitor (1672). Copie de requête des entrepreneurs suite à une rebellion entre mineurs (étrangers qui ne respectent pas les coutumes, vers 1672). Acte de M de Barbaud, fermier des mines et forges contre le duc de Mazarin à cause des désordres de la guerre qui règne dans le pays pour être déchargé des dégâts possibles aux mines et usines (1674). Inventaire des pièces remises par Dupin remises au greffier tabellion des mines concernant les mines (1703). Traité avec Adam Besançon et Nicolas Perros pour les rebuts de la fonderie (1702). Correspondance à M Dupin sur l’exploitation des mines (1672). Mémoire pour la reprise d’exploitation de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (projet de traité, s.d., [fin XVIIesiècle]). Mémoire sur les fautes du Houtman (s.d., [fin XVIIe siècle]).	Cote 3 E 779	Date 1662-1702	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Circonscriptions du comté Rosemont Biens fonciers Mines Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire...
Résultat n°15	51 medias	Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin, réparations et baux.	Cote T 1154	Date 1670-1758	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre... MOUVANCES DE LA BARONNIE D'ALTKIRCH Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin,...
Résultat n°16		Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.	Cote 3 E 1034	Date 1790	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann... Comté de Ferrette Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte...
Résultat n°17		Denney. 1780, 1784, 1787-1789	Cote 22 B 57	Date-	Lieu Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 22 B - Seigneurie de Roppe Comptes des communautés. Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Résultat n°18		1590-1594	Cote 3 E 774	Date 1590-1594	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Circonscriptions du comté Rosemont Biens fonciers Mines Registres de compte des mines [allemand]. 1590-1594
Résultat n°19	8 medias	Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière de Paul-Jules duc de Mazarin, de recevoir aucun bourgeois dans la communauté.	Cote T 1081	Date 2 janvier 1745	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre... COMTE ET VILLE DE FERRETTE Linsdorf. Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière...
Résultat n°20		15 septembre 1733-25 septembre 1739	Cote 4 B 173	Date-	Lieu Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 4 B - Bailliage de Belfort Registres des témoignages et enquêtes. 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Résultat n°21		8-22 août 1778	Cote 23 B 51	Date-	Lieu Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 23 B - Seigneurie du Rosemont Registres des audiences. 8-22 août 1778
Résultat n°22		16 février 1730-22 février 1731	Cote 19 B 57	Date-	Lieu Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Lutran (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France), Chavannes-sur-l'Etang (Haut-Rhin, France), Magny (Haut-Rhin, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 19 B - Seigneurie de Montreux-Château Registres des audiences. 16 février 1730-22 février 1731
Résultat n°23		26 mai 1778-5 octobre 1779	Cote 24 B 22	Date-	Lieu Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 24 B - Seigneurie de Rougegoutte Registres des audiences. 26 mai 1778-5 octobre 1779
Résultat n°24		7 juillet 1688-22 septembre1690	Cote 7 B 2	Date-	Lieu Brebotte (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 7 B - Seigneurie de Brebotte Registres des audiences. 7 juillet 1688-22 septembre1690
Résultat n°25		1606	Cote 3 E 283	Date 1606	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Comté de Belfort Biens fonciers Comptes Comptes généraux Registres de comptes sur les rentes et revenus de la... 1606
Résultat n°26		Causes et moyens d'opposition.	Cote 18 B 49	Date 1732-1788	Lieu Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 18 B - Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont Causes et moyens d'opposition.
Résultat n°27		Comptes de la communauté de Bavilliers.	Cote 3 B 10	Date-	Lieu Argiésans (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 3 B - Seigneurie de Bavilliers Comptes de la communauté de Bavilliers.
Résultat n°28		8 juin 1768-6 mai 1773	Cote 2 B 11	Date-	Lieu Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas Registres des audiences. 8 juin 1768-6 mai 1773
Résultat n°29		Mines de Steinbach [Haut-Rhin]. - Traité entre Bachelard maître des eaux et forêts du roi et Jacques Dupin prévôt des mines de Giromagny pour fourniture de minerai d’argent et de cuivre aux fonderie de Giromagny (1700), état de production des minerais de Cologne, Harpelin et Litarge (1700), état des mines de plomb provenant de la montagne Saint-Nicolas les Steinbach (1702).	Cote 3 E 789	Date 1700-1702	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Circonscriptions du comté Rosemont Biens fonciers Mines Mines de Steinbach [Haut-Rhin]. - Traité entre Bachelard...
Résultat n°30		Biens communaux de Grandvillars, la communauté contre le seigneur pour droit de coupes de bois (1690), pour pâture dans les prés après la période des regains, requêtes, sentence (1775-1779), pour cantonnement des forêts: mémoires, sentences (1769-1773, 1793). Registre des coulonges de la seigneurie de Grandvillars (1678-1752). Registre des droits rentes et revenus fixes et casuels de la seigneurie de Grandvillars (1781). Bail entre Laurent l’ainé et le marquis de Peseux pour construction d’une tirerie : comptes (1776-1781), correspondance (1773-1783).	Cote 3 E 1073	Date 1678-1783	Lieu Grandvillars (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Seigneurie de Grandvillars Biens communaux de Grandvillars, la communauté contre...
Résultat n°31		23 octobre 1749-27 octobre 1751	Cote 5 B 37	Date-	Lieu Angeot (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France), Saint-Cosme (Haut-Rhin, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort Registres des audiences tenues à Belfort. 23 octobre 1749-27 octobre 1751
Résultat n°32		Etat et inventaire de titres produits à la commission des fiefs par la maison de Mazarin : copie de testament du cardinal (s.d), rapport sur les fiefs possédés par la maison de Mazarin relevant de la couronne de France (1763), bordereaux de remise de titres à la commission de confection d’état général des fiefs d’Alsace relevant de la couronne (1756-1758).	Cote 3 E 21	Date 1756-1763	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Domaines d'Alsace Droits seigneuriaux et féodaux Archives Etat et inventaire de titres produits à la commission...
Résultat n°33		Registre des audiences.	Cote 8 B 269	Date 27 mars 1749-28 août 1754	Lieu Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 8 B - Bailliage de Delle Registre des audiences.
Résultat n°34		21 janvier 1701-13 mars 1703	Cote 17 B 36	Date-	Lieu Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 17 B - Seigneurie de Grandvillars Registres des audiences. 21 janvier 1701-13 mars 1703
Résultat n°35		Dénombrement des maisons et héritages dépendant du fief de la Roydia, château et forteresse de Belfort, appartenant aux sieurs de Montjoie, à Danjoutin, Chèvremont, Bessoncourt et Pérouse ; dénombrement par le Grand maire de l’Assise sur ordre de la régence dans le cadre d’une enquête sur la seigneurie de Montjoie.	Cote 3 E 419	Date 1579	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Circonscriptions du comté Grande Mairie de l'Assise Mairie de Chèvremont Dénombrement des maisons et héritages dépendant du...
Résultat n°36		27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667	Cote 3 E 151	Date 1665-1667	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Comté de Belfort Droits seigneuriaux Justice Protocoles Registres des protocoles des audiences judiciaires... 27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667
Résultat n°37		5 mars 1768	Cote 23 B 179	Date-	Lieu Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 23 B - Seigneurie du Rosemont Registres des audiences « forestales ». 5 mars 1768
Résultat n°38		Comptes de la communauté de Recouvrance.	Cote 8 B 252	Date 1701-1715	Lieu Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 8 B - Bailliage de Delle Comptes de la communauté de Recouvrance.
Résultat n°39		Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort : marchés.	Cote 1 C 27	Date 1731-1774	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté)	Type de document -
		Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort Economie Mendicité, prisons Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort...
Résultat n°40		Titres en allemand (1566). M de Ferrette seigneur de Saint-André contre le duc de Mazarin pour possession de la seigneurie de Saint-André : mémoire (1715), copie traduite d’une ordonnance de l’archiduc entre M de Ferrette et son receveur contre André Plantat de Delle procureur de la chambre d’Autriche pour droit de faire publier annuellement des défenses de coupes de bois à Saint-André (1616, copie s.d. [XVIIIesiècle]). Le duc de Mazarin contre de Barbaud pour tirage de mines à Saint-André : épave (1699). Le duc de Mazarin contre Béat André de Ferrette pour juridiction de la seigneurie de Saint-André : extraits de pièces de procédure, mémoires (1713-1716) ; Extrait du registre des audiences judiciaires de la ville et de la seigneurie de Delle sur des sujets de Saint-André (1693-1700, copies de 1714). Le duc de Mazarin contre M. de Ferrette pour possession de la seigneurie de Saint-André : mémoire (s.d., [vers 1717-1720]).	Cote 3 E 984	Date 1566-vers 1720	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Justice et tabellionné Basses justices Seigneurie de Saint-André Titres en allemand (1566). M de Ferrette seigneur de...
Résultat n°41		19 février 1715-28 septembre 1717	Cote 4 B 60	Date-	Lieu Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 4 B - Bailliage de Belfort Registres des audiences tenues à Belfort. 19 février 1715-28 septembre 1717
Résultat n°42		1763-1766	Cote 23 B 355	Date-	Lieu Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 23 B - Seigneurie du Rosemont Licitations. 1763-1766
Résultat n°43		Bois de la seigneurie d’Angeot et de Saint-Cosme. - Délit de pâture dans la forêt seigneuriale, contre des particuliers puis la communauté d’Angeot : rapport, assignation, correspondance (1730). Le procureur fiscal et les officiers du bailliage contre les habitants de la communauté d’Angeot pour dégradations à la forêt seigneuriale [droit de pâture non reconnu] : inventaire de production (1733).	Cote 3 E 387	Date 1730-1733	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Circonscriptions du comté Prévôté d'Angeot Mairie d'Angeot Angeot Bois de la seigneurie d’Angeot et de Saint-Cosme. -...
Résultat n°44	892 medias	Comptes rendus par Humbert Nicolas Reiset avec pièces justificatives: reçus de gages, traitements, pensions d'officiers, frais de justice, ventes de bois à Merxheim etc. (1737-1741).	Cote T 1258	Date 1738-1741	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre... TOUTES SEIGNEURIES Comptes généraux. Comptabilité des sieurs Reiset. Comptes rendus par Humbert Nicolas Reiset avec pièces...
Résultat n°45		31 mars 1750-21 octobre 1751	Cote 13 B 19	Date-	Lieu Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 13 B - Seigneurie de Fontaine Registres des audiences. 31 mars 1750-21 octobre 1751
Résultat n°46		Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.	Cote 23 B 408	Date 1749-1772	Lieu Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 23 B - Seigneurie du Rosemont Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de...
Résultat n°47		Etat de la machine de Saint-Pierre et des marchandises et des journées de travail (1746), états de paiement des ouvriers de Saint-Pierre (1746-1748). Etats de paiement des ouvriers de Saint-Pierre, Saint André, Saint Daniel et des charbonniers (1746-1748), correspondance (1750-1752), dont avec le curé de Fresse pour réclamer son paiement de métal pour faire des cloches (1751-1752), correspondance et billets de péage, de la forge de Belfort relative aux envois de fonte et fers pour l’usage des mines (1749-1750).	Cote 3 E 799	Date 1746-1752	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Circonscriptions du comté Rosemont Biens fonciers Mines Etat de la machine de Saint-Pierre et des marchandises...
Résultat n°48		du 17 septembre1660 au 13 septembre1662	Cote 27 B 1	Date-	Lieu Suarce (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 27 B - Seigneurie de Suarce Registres des audiences. du 17 septembre1660 au 13 septembre1662
Résultat n°49		Forges de Grandvillars.	Cote 17 B 155	Date 1690-1780	Lieu Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 17 B - Seigneurie de Grandvillars Forges de Grandvillars.
Résultat n°50		15 décembre 1731-8 août 1735	Cote 10 B 11	Date-	Lieu Essert (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 10 B - Seigneurie d'Essert Registres des audiences. 15 décembre 1731-8 août 1735
Résultat n°51		Chèvremont et Bessoncourt : requête de la communauté, reconnaissance de cens, dont titres en allemand (1598-1668). Ordonnance de renouveler les cens perpétuels à Chèvremont (1610). Lettre de J.J. Maigray d’Angeot aux gouverneurs et officiers de Belfort au sujet d’Antoine Petitjean de Chèvremont retenu en prison, et pour les renseigner sur les démarches qu’il a faites dans cette affaire (1629).	Cote 3 E 420	Date 1598-1629	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Circonscriptions du comté Grande Mairie de l'Assise Mairie de Chèvremont Chèvremont et Bessoncourt : requête de la communauté,...
Résultat n°52		Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.	Cote 8 B 268	Date 1706-1710	Lieu Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 8 B - Bailliage de Delle Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Résultat n°53	105 medias	Estimations et expertises des biens (1827-1828), procès-verbal des recherches des titres de possession des territoires détachés du sol forestier (1828).	Cote T 1291	Date 1827-1828	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre... SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION Revendication et restitution des terres d'Alsace sous... Soumission des héritiers Mazarin pour le rachat des... Estimations et expertises des biens (1827-1828), procès-verbal...
Résultat n°54		1613	Cote 3 E 142	Date 1613	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Comté de Belfort Droits seigneuriaux Justice Protocoles Protocoles des audiences judiciaires de la seigneurie... 1613
Résultat n°55		24 novembre 1767	Cote 23 B 176	Date-	Lieu Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 23 B - Seigneurie du Rosemont Registres des audiences « forestales ». 24 novembre 1767
Résultat n°56	2 lots 2 medias	Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin	Cote-	Date 2016, 1800	Lieu Territoire de Belfort (département, France)	Type de document catalogue, panneaux d'exposition
		Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire... Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin
Résultat n°57		Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens] (1574). Comté de Belfort [et du Rosemont], état des cens, dîmes, rentes en avoine dus par village et mairie (s.d., [XVIIIe siècle]).	Cote 3 E 238	Date 1574-[XVIIIe siècle]	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Comté de Belfort Droits seigneuriaux Droits divers Généralités Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens]...
Résultat n°58	952 medias	Comptes des revenus par Jean-Guillaume Vogeweith, procureur fiscal.	Cote T 1068	Date 1733-1757	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre... COMTE ET VILLE DE FERRETTE Comptes. Comptes des revenus par Jean-Guillaume Vogeweith, procureur...
Résultat n°59		2 octobre 1727-17 octobre 1729	Cote 12 B 30	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 12 B - Seigneurie de Florimont Registres des audiences. 2 octobre 1727-17 octobre 1729
Résultat n°60		1777-1789	Cote 8 B 218	Date-	Lieu Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 8 B - Bailliage de Delle Enquêtes. 1777-1789
Résultat n°61		28 mai 1762-9 février 1764	Cote 5 B 42	Date-	Lieu Angeot (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France), Saint-Cosme (Haut-Rhin, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort Registres des audiences tenues à Belfort. 28 mai 1762-9 février 1764
Résultat n°62		4 mars 1721-22 décembre 1722	Cote 9 B 29	Date-	Lieu Delle (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 9 B - Magistrat de Delle Registres des audiences. 4 mars 1721-22 décembre 1722
Résultat n°63		16 avril 1692-2 avril 1693	Cote 17 B 124	Date-	Lieu Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 17 B - Seigneurie de Grandvillars Registres des causes fiscales. 16 avril 1692-2 avril 1693
Résultat n°64		16 juillet 1777-30 septembre 1778	Cote 8 B 154	Date-	Lieu Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 8 B - Bailliage de Delle 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Résultat n°65		Extrait de titre concernant la communauté d’Anjoutey contre le curé pour droit de fouage dans les bois de ladite communauté.	Cote 3 E 831	Date 1608, copies de 1740	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Circonscriptions du comté Rosemont Biens fonciers Forêts Titres Droits d’usage des communautés Extrait de titre concernant la communauté d’Anjoutey...
Résultat n°66		1773-1784	Cote 4 B 252	Date-	Lieu Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 4 B - Bailliage de Belfort Impositions royales. 1773-1784
Résultat n°67		Cravanche.	Cote 3 E 179	Date 1768-1788	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Comté de Belfort Droits seigneuriaux Justice Comptes des communautés et fabriques déposés au greffe Comptes des communautés Cravanche.
Résultat n°68		24 juillet 1783-6 septembre 1785	Cote 4 B 90	Date-	Lieu Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 4 B - Bailliage de Belfort Registres des audiences tenues à Belfort. 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Résultat n°69		Lepuix, seigneurie de Ferrette : renouvellements des pièces taillables à M de Ferrette au finage de Lepuix-Gy (1657). Contestation pour la coupe d’un bois près la mine Saint-Jean à Auxelles-Haut entre M de Ferrette et M de Mazarin : assignations (1717, 1739). Mémoire pour Mme de Duras contre M de Ferrette sur des droits de justice à Auxelles-Haut et Lepuix (vers 1749). Contestations au sujet de limites entre les seigneuries à Auxelles-Haut : assignations, rapports de gardes (1718-1738).	Cote 3 E 628	Date 1657-1739	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Circonscriptions du comté Rosemont Titres Basses justices Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut Lepuix, seigneurie de Ferrette : renouvellements des...
Résultat n°70	151 medias	Baux des revenus du comté de Ferrette par : Jean-Frédéric von der Stauben (1671); Valentin Neff (1671); Claude Curié (1680); Curié (1686); G. Ortscheid (1686); Diebold Wiéderspach (1688); Curié (1691); G. Ortscheid (1698); Caquot (1698); Caulot (1734 et 1736); Pialat (1740); Chardoillet (1745 et 1753), gestion des domaines en général (XVIIIe siècle), procès-verbal de visite des domaines, ville et village de Ferrette, établi à l'occasion de la signature du bail de 1765.	Cote T 1048	Date 1671-1765	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre... COMTE ET VILLE DE FERRETTE Revenus et droits. Baux des revenus du comté de Ferrette par : Jean-Frédéric...
Résultat n°71		juin -16 décembre 1659	Cote 3 E 146	Date 1659	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Comté de Belfort Droits seigneuriaux Justice Protocoles Registres des protocoles des audiences judiciaires... juin -16 décembre 1659
Résultat n°72		« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».	Cote 8 B 265	Date 1727-1728	Lieu Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 8 B - Bailliage de Delle « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Résultat n°73		15 décembre 1731-16 octobre 1733	Cote 24 B 5	Date-	Lieu Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 24 B - Seigneurie de Rougegoutte Registres des audiences. 15 décembre 1731-16 octobre 1733
Résultat n°74		Fonderie. - Quittances de l’éprouveur des mines de plomb de Steinbach livré à la fonderie du Puix (1702), état de marchandises délivrées pour la fonderie (1702), état des mines de plomb provenant de Steinbach (1702), état des billons faits dans la fonderie depuis 1702 (1703). Quittances pour livraison de suif, état de frais pour réparations aux soufflets, rente des fondeurs (1702). Etats de billons d’argent des mines de Giromagny remis à la Monnaie de Strasbourg (1702-1704).	Cote 3 E 791	Date 1702-1704	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Circonscriptions du comté Rosemont Biens fonciers Mines Fonderie. - Quittances de l’éprouveur des mines de...
Résultat n°75		23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)	Cote 17 B 10	Date-	Lieu Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 17 B - Seigneurie de Grandvillars Registres des audiences. 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)
Résultat n°76		Procès-verbaux des élections municipales dans les communes d’Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Banvillar, Baviliers, Beaucourt, Belfort, Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourg, Bourogne, Brebotte, Bretagene, Buc, Chatenois, Charmois, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-grands, Chèvremeont, Courcelle, Courtelevant, Cravanche, Croix, Cunelière, Danjoutin, Delle, Denney, Dorans, Eschène et Autrage, Egurnigue, Eloie, Essert, Etueffont-bas, Etueffont-haut, Evette, Faverois, Fêche-l’église, Felon, Florimont, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine.	Cote 2 C 2	Date 1788-1789	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté)	Type de document -
		Contexte : 2 C - Commission intermédiaire Procès-verbaux des élections municipales dans les communes...
Résultat n°77		Renouvellement des colonges ainsi que des autres rentes et revenus appartenant à la seigneurie de Delle.	Cote 3 E 914	Date 1737	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Droits féodaux Impositions par types Colonges Renouvellement des colonges ainsi que des autres rentes...
Résultat n°78		1737-1747	Cote 23 B 333	Date-	Lieu Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 23 B - Seigneurie du Rosemont Enquêtes. 1737-1747
Résultat n°79		Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange, Lepuix, Trétudans afin d'être érigées en cures (1771-1780). Etats de situation des maisons religieuses dans le bailliage de Belfort concernant Belfort et Giromagny (1723).	Cote 1 C 12	Date 1723-1780	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté)	Type de document -
		Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort Intendance d'Alsace Administration générale Municipalités, communes Affaires religieuses Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange,...
Résultat n°80		2 avril 1757	Cote 23 B 126	Date-	Lieu Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 23 B - Seigneurie du Rosemont Registres des audiences « forestales ». 2 avril 1757

Résultats de la recherche

3 novembre 1774-2 mai 1776

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Plan de la route de Belfort à Paris.

Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

19 janvier 1769-29 décembre 1770

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

26 octobre 1731-10 janvier 1737

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.

Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

15 janvier 1721-3 juillet 1722

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

21 février-21 mars 1778

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

5 septembre1747-24 janvier 1749

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin, réparations et baux.

Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

1590-1594

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière de Paul-Jules duc de Mazarin, de recevoir aucun bourgeois dans la communauté.

Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

8-22 août 1778

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

16 février 1730-22 février 1731

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

26 mai 1778-5 octobre 1779

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

7 juillet 1688-22 septembre1690

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

1606

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Causes et moyens d'opposition.

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

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Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

8 juin 1768-6 mai 1773

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Contexte : 3 E - Seigneurie de Grandvillars

23 octobre 1749-27 octobre 1751

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Registre des audiences.

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

21 janvier 1701-13 mars 1703

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

5 mars 1768

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort : marchés.

Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

19 février 1715-28 septembre 1717

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

1763-1766

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Comptes rendus par Humbert Nicolas Reiset avec pièces justificatives: reçus de gages, traitements, pensions d'officiers, frais de justice, ventes de bois à Merxheim etc. (1737-1741).

Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...