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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assurances sociales

Date

1922-1939

Cote

5 X

Résultat n°2

Mont-de-piété

Date

1905-1911

Cote

4 X 14

Résultat n°3

Pensions viagères

Date

1923-1940

Cote

4 X 14

Résultat n°4

Subventions pour attribution de congés de maternité : circulaires, demandes.

Date

1910-1912

Cote

4 X 11

Résultat n°5

Soins aux cancéreux : dossiers individuels.

Date

1936-1938

Cote

3 X 351

Résultat n°6

Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques, rapports, délibérations, correspondance.

Date

1932-1939

Cote

3 X 340

Résultat n°7

Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite pendant la guerre : instructions, correspondance.

Date

1940

Cote

3 X 334

Résultat n°8

Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).

Date

1894

Cote

3 X 331

Résultat n°9

Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.

Date

1909-1910

Cote

3 X 290

Résultat n°10

Lutte anticancéreuse

Date

1924-1936

Cote

3 X 174

Résultat n°11

Maladies vénériennes

Date

1882

Cote

3 X 174

Résultat n°12

Nombre et montant des allocations versées par communes : questionnaire (1905). Fixation du taux d'allocation : délibérations des conseils municipaux.

Date

1913-1935

Cote

3 X 146

Résultat n°13

Protection des enfants du premier âge : registre matricule.

Date

1927-1942

Cote

3 X 120

Résultat n°14

Registre des enfants secourus, par perceptions.

Date

1925-1936

Cote

3 X 119

Résultat n°15

Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans admis à la charge du département (matricules 5472 -6216).

Date

1890-1901

Cote

3 X 111

Résultat n°16

Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès des enfants âgés de 1 jour à 12 ans (concerne les matricules 3924 à 5641).

Date

1862-1888

Cote

3 X 110

Résultat n°17

Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21 ans (tranche matricules 5079-6195).

Date

1870-1901

Cote

3 X 109

Résultat n°18

Arriérés mentaux

Date

1884-1905

Cote

3 X 107

Résultat n°19

Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal ou main courante pour servir à la 1re inscription des enfants de toute catégorie à la charge du département » (matricules 5500-6159).

Date

1880-1900

Cote

3 X 91

Résultat n°20

Colonies de vacances

Date

1930-1934

Cote

3 X 77

Résultat n°21

Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels, des enfants de la Patrie (par commune ou par canton).

Date

1829

Cote

3 X 70

Résultat n°22

Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret, arrêtés, correspondance (1910-1911). Budgets (1911-1935).

Date

1910-1935

Cote

3 X 27

Résultat n°23

Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes de secours, domicile de secours, secours pour soins médicaux.

Date

1812-1928

Cote

3 X 26

Résultat n°24

Association de bienfaisance

Date

1872-1932

Cote

3 X 15

Résultat n°25

Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret, arrêtés (1913). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1932-1933). Budgets (1913-1936).

Date

1913-1936

Cote

2 X 70

Résultat n°26

Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création : décret, délibérations, liste des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 69

Résultat n°27

Bureau de bienfaisance de Vézelois, création : délibérations, arrêtés, correspondance (1862-1883). Commission administrative, nominations : délibérations, tableaux de composition de la commission (1869-1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1881-1940). Biens : location (1911-1934). Dons et legs : don Quellain de 100 F (1863), et 200 F (1864) ; legs Oeuvrard de 2000 F (1868) : arrêtés, correspondance. Comptabilité : budgets (1863-1936) ; bordereau recettes-dépenses (1909).

Date

1862-1940

Cote

2 X 68

Résultat n°28

Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret, délibération, liste des biens attribués, notes (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1938). Budgets (1911-1937).

Date

1910-1938

Cote

2 X 67

Résultat n°29

Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1939

Cote

2 X 66

Résultat n°30

Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1935). Comptabilité, budgets (1911-1936), bordereau des recettes-dépenses (1912).

Date

1911-1936

Cote

2 X 65

Résultat n°31

Bureau de bienfaisance de Valdoie, commission administrative, nomination : délibérations, correspondance (1881-1885). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1882-1939). Biens, location de prés : bail, délibération (1936). Legs André Schwartz de 1000 F : délibération, arrêté, correspondance (1902). Traitement du receveur : décomptes (1919, 1927). Comptabilité, budgets (1881-1940) ; répartition du droit des pauvres : états mensuels (1927-1933).

Date

1881-1940

Cote

2 X 64

Résultat n°32

Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret, arrêtés, délibérations, notes sur lesbiens attribués (1913-1914). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1914-1936).

Date

1913-1936

Cote

2 X 63

Résultat n°33

Bureau de bienfaisance de Sevenans, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens attribués (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 62

Résultat n°34

Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet, création : décret, délibérations, liste des biens attribués, correspondance (1912-1913). Extraits de délibérations (1922-1927). Budgets (1914-1936).

Date

1912-1936

Cote

2 X 61

Résultat n°35

Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création : délibération (1880) ; nomination de membres : délibérations (1884-1890). Budgets (1882-1936).

Date

1880-1936

Cote

2 X 60

Résultat n°36

Bureau de bienfaisance de Rougegoutte, création : décret, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1927-1936). Biens, location : délibération, baux (1931-1936). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 59

Résultat n°37

Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret, délibération, arrêtés, détail des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1938

Cote

2 X 58

Résultat n°38

Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).

Date

1844-1935

Cote

2 X 57

Résultat n°39

Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations, correspondance.

Date

1910

Cote

2 X 56

Résultat n°40

Bureau de bienfaisance de Petit-Croix, création : décret, arrêtés, délibérations, relevé des biens attribués, correspondance (1910-1911). Dons et legs, obligation Muller : acte notarié (1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 55