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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Collecte des mémoires du COVID

    Date

    2020-2021

    Cote

    1983W/1

    • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Collecte des mémoires du COVID

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales

  2. Résultat n°2

    COU à DIA.

    Date

    2017-2020

    Cote

    2005W/3

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • COU à DIA.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  3. Résultat n°3

    De NAU à STI

    Date

    2002-2020

    Cote

    2022W/49

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De NAU à STI

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  4. Résultat n°4

    DIA à GH.

    Date

    2016-2020

    Cote

    2005W/4

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • DIA à GH.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  5. Résultat n°5

    GU à KHI.

    Date

    2016-2020

    Cote

    2005W/5

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • GU à KHI.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  6. Résultat n°6

    SAD à SOU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/7

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • SAD à SOU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  7. Résultat n°7

    KON à R.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/15

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • KON à R.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  8. Résultat n°8

    BAN à COU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/2

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • BAN à COU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  9. Résultat n°9

    ZEI à ZEN.

    Date

    2019

    Cote

    2005W/9

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • ZEI à ZEN.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  10. Résultat n°10

    SAC à SOU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/16

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • SAC à SOU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  11. Résultat n°11

    De DEB à DEN

    Date

    1990-2019

    Cote

    2022W/19

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De DEB à DEN

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  12. Résultat n°12

    SOW à TRA.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/8

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • SOW à TRA.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  13. Résultat n°13

    Dossiers familiaux personnes décédées

    Date

    2016-2019

    Cote

    1968W/17

    • Contexte : 1968 W - Département - Espace des solidarités départementales...

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux personnes décédées

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  14. Résultat n°14

    De CAL à FUE

    Date

    1999-2019

    Cote

    2022W/46

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De CAL à FUE

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  15. Résultat n°15

    De KHE à MUL

    Date

    1999-2019

    Cote

    2022W/48

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De KHE à MUL

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  16. Résultat n°16

    Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers hors U.E. pour échantillonnage.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1955W/1-1955W/10

    • Contexte : 1955 W - Préfecture - Bureau des Nationalités

    • Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Nationalités

  17. Résultat n°17

    CAM à COU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/10

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • CAM à COU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  18. Résultat n°18

    COU à DIA.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/11

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • COU à DIA.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  19. Résultat n°19

    A à B.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/9

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • A à B.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  20. Résultat n°20

    M à SAC.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/6

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • M à SAC.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  21. Résultat n°21

    U à Z. MNA refusés pour faute de place. MNA en fugue. MNA refusés.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/18

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • U à Z. MNA refusés pour faute de place. MNA en fugue....

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  22. Résultat n°22

    DIA à DU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/12

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • DIA à DU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  23. Résultat n°23

    BA à BO.

    Date

    Nés entre 1986-2019

    Cote

    2020W/2

    • Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
    • BA à BO.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  24. Résultat n°24

    SOW à T.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/17

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • SOW à T.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  25. Résultat n°25

    F à KAN.

    Date

    2016-2019

    Cote

    2005W/13

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • F à KAN.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  26. Résultat n°26

    De PI à REH

    Date

    2000-2018

    Cote

    2022W/36

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De PI à REH

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  27. Résultat n°27

    De GAR à JUI

    Date

    1998-2018

    Cote

    2022W/47

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De GAR à JUI

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  28. Résultat n°28

    De HAM S. à HUD

    Date

    2000-2018

    Cote

    2022W/28

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De HAM S. à HUD

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  29. Résultat n°29

    De GAR à GIR

    Date

    2000-2018

    Cote

    2022W/25

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De GAR à GIR

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  30. Résultat n°30

    KAN à KON.

    Date

    2017-2018

    Cote

    2005W/14

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • KAN à KON.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  31. Résultat n°31

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1978 ; 1980 ; 1999

    Cote

    1936W/13

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    De TAC à ZEF

    Date

    2000-2018

    Cote

    2022W/50

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De TAC à ZEF

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  33. Résultat n°33

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1967 ; 1984 ; 1986

    Cote

    1936W/12

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    De SIS à TH

    Date

    1999-2018

    Cote

    2022W/41

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De SIS à TH

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  35. Résultat n°35

    FO à GI.

    Date

    Nés entre 2005-2018

    Cote

    2020W/5

    • Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
    • FO à GI.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  36. Résultat n°36

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).

    Date

    2011 ; 2017

    Cote

    1936W/15

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Rencontres Coderpa90 et associations des retraités du 90. Rencontres nationale des Coderpa. Réunions de partenariat avec la ville de Belfort. Comité de prévention des chutes.

    Date

    1996-2018

    Cote

    1930W/12

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Rencontres Coderpa90 et associations des retraités...

    Producteur :

    Coderpa90

  38. Résultat n°38

    AM à BAM.

    Date

    2017-2018

    Cote

    2005W/1

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • AM à BAM.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    De AB à ALC

    Date

    2001-2018

    Cote

    2022W/1

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De AB à ALC

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.