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  1. Résultat n°1

    Séparation de l'Eglise et de l'Etat

    Date

    1835-1939

    Cote

    8 V

    • Contexte : Série V - Cultes, archives concordataires et relations...

    • Séparation de l'Eglise et de l'Etat

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    Cultes non catholiques

    Date

    1803-1911

    Cote

    7 V

    • Contexte : Série V - Cultes, archives concordataires et relations...

    • Cultes non catholiques

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Clergé catholique régulier

    Date

    1804-1931

    Cote

    6 V

    • Contexte : Série V - Cultes, archives concordataires et relations...

    • Clergé catholique régulier

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Fabriques

    Date

    1789-1907

    Cote

    5 V

    • Contexte : Série V - Cultes, archives concordataires et relations...

    • Fabriques

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Immeubles et bâtiments paroissiaux

    Date

    1803-1903

    Cote

    4 V

    • Contexte : Série V - Cultes, archives concordataires et relations...

    • Immeubles et bâtiments paroissiaux

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Immeubles et bâtiments diocésains

    Date

    1866-1905

    Cote

    3 V

    • Contexte : Série V - Cultes, archives concordataires et relations...

    • Immeubles et bâtiments diocésains

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Organisation et police du culte catholique

    Date

    1802-1911

    Cote

    2 V

    • Contexte : Série V - Cultes, archives concordataires et relations...

    • Organisation et police du culte catholique

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Clergé catholique séculier

    Date

    1803-1911

    Cote

    1 V

    • Contexte : Série V - Cultes, archives concordataires et relations...

    • Clergé catholique séculier

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Conseil général du Territoire de Belfort : dossier de demande de subvention de fonctionnement, correspondance.

    Date

    1999

    Cote

    191 J 35

    • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

    • Finances, comptabilité
    • Subventions refusées et sans suite
    • Conseil général du Territoire de Belfort : dossier...
  10. Résultat n°10

    1850

    Date

    1850

    Cote

    81 J 67

    • Contexte : 81 J - Archives de l'évêché de Belfort-Montbéliard

    • Actes de catholicité
    • Paroisses du doyenné de Delle-Grandvillars
    • Paroisse de Villars-le-Sec.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
    • 1850
  11. Résultat n°11

    Baptêmes, premières communions, mariages, sépultures.

    Date

    1886

    Cote

    81 J 4

    • Contexte : 81 J - Archives de l'évêché de Belfort-Montbéliard

    • Actes de catholicité
    • Paroisses du doyenné de Delle-Grandvillars
    • Paroisse de Bourogne.
    • Baptêmes, premières communions, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12

    Baptêmes, confirmations, mariages, sépultures.

    Date

    1885

    Cote

    81 J 3

    • Contexte : 81 J - Archives de l'évêché de Belfort-Montbéliard

    • Actes de catholicité
    • Paroisses du doyenné de Delle-Grandvillars
    • Paroisse de Bourogne.
    • Baptêmes, confirmations, mariages, sépultures.
  13. Résultat n°13

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1884

    Cote

    81 J 2

    • Contexte : 81 J - Archives de l'évêché de Belfort-Montbéliard

    • Actes de catholicité
    • Paroisses du doyenné de Delle-Grandvillars
    • Paroisse de Bourogne.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14

    Paroisse de Florimont : baptêmes et mariages (1803-1846), sépultures (1803-1857).

    Date

    1803-1857

    Cote

    81 J 1

    • Contexte : 81 J - Archives de l'évêché de Belfort-Montbéliard

    • Registre de catholicité
    • Paroisse de Florimont : baptêmes et mariages (1803-1846),...
  15. Résultat n°15

    LE BON (Docteur Gustave). Enseignements psychologiques de la guerre européenne, Paris, 364 p.

    Date

    1916

    Cote

    80 J 4

    • Contexte : 80 J - Paroisse de Giromagny

    • LE BON (Docteur Gustave). Enseignements psychologiques...
  16. Résultat n°16

    Causerie. La commune et la paroisse de Giromagny à travers les âges, en 23 chapitres.

    Date

    s.d.

    Cote

    80 J 2

    • Contexte : 80 J - Paroisse de Giromagny

    • Causerie. La commune et la paroisse de Giromagny à...
  17. Résultat n°17

    Notice sur le paiement par le Crédit national des indemnités pour dommages de guerre (brochure, 8 p., 1919) ; formulaire de demande de paiement d'intérêts ; certificat du Crédit National au directeur de la Société civile immobilière de Giromagny (30 novembre 1920).

    Date

    1967-1976

    Cote

    80 J 1

    • Contexte : 80 J - Paroisse de Giromagny

    • Notice sur le paiement par le Crédit national des indemnités...
  18. Résultat n°18

    Registre de baptêmes (1838-1908) et de mariages (1838-1890).

    Date

    1838-1908

    Cote

    31 J 2

    • Contexte : 31 J - Paroisse de Bavilliers

    • Registre de baptêmes (1838-1908) et de mariages (1838-1890).
  19. Résultat n°19

    Registre de baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    24 novembre 1802-1811

    Cote

    31 J 1

    • Contexte : 31 J - Paroisse de Bavilliers

    • Registre de baptêmes, mariages et sépultures.
  20. Résultat n°20

    Registre des baptêmes.

    Date

    1846-1897

    Cote

    27 J 5

    • Contexte : 27 J - Paroisses de Florimont et de Courtelevant

    • Registre des baptêmes.
  21. Résultat n°21

    En faveur de l'église de Courtelevant, 1715-1826.

    Date

    1715-1826

    Cote

    27 J 2

    • Contexte : 27 J - Paroisses de Florimont et de Courtelevant

    • Registres des fondations et constitutions de rentes.
    • En faveur de l'église de Courtelevant, 1715-1826.
  22. Résultat n°22

    Mariages, 1839-1888 ; Sépultures, 1838-1887.

    Date

    1838-1888

    Cote

    14 J 2

    • Contexte : 14 J - Paroisse d'Auxelles-Bas

    • Registres paroissiaux.
    • Mariages, 1839-1888 ; Sépultures, 1838-1887.
  23. Résultat n°23

    Baptêmes, 3 juin 1829-1862.

    Date

    Entre le 03 juin 1829 et le 31 décembre 1862

    Cote

    14 J 1

    • Contexte : 14 J - Paroisse d'Auxelles-Bas

    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, 3 juin 1829-1862.
  24. Résultat n°24

    10Notes individuelles sur les enfants protégés et listes des personnes ayant acheté des billets d’une loterie de bienfaisance (cahier) .

    Date

    1897-1903

    Cote

    7 J 5 C

    • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

    • SÉRIE C
    • 5 C Œuvres d’assistance et de charité
    • « Œuvres des jeunes économes-dames de la charité »...
    • 10Notes individuelles sur les enfants protégés et listes...
  25. Résultat n°25

    Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon perçues par la cure sur des terres de Vézelois et de Meroux.

    Date

    1605

    Cote

    2 G 72

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Vézelois.
    • Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  26. Résultat n°26

    Comptes de la fabrique.

    Date

    1790-1810

    Cote

    2 G 71

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Vézelois.
    • Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  27. Résultat n°27

    Litige entre Pierre Paul Sadoc, curé de Bretten et chapelain de St-Georges de Vauthiermont, et la fabrique dudit lieu au sujet des rentes dépendant de la fondation de ladite chapelle.

    Date

    1555-1790

    Cote

    2 G 70

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Vauthiermont.
    • Litige entre Pierre Paul Sadoc, curé de Bretten et...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  28. Résultat n°28

    Comptes de la fabrique.

    Date

    1808-1810

    Cote

    2 G 69

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Vauthiermont.
    • Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  29. Résultat n°29

    Valdoie. Comptes de la fabrique.

    Date

    1789-1810

    Cote

    2 G 68

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Valdoie. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  30. Résultat n°30

    Trétudans. Comptes de la fabrique.

    Date

    1790-1810

    Cote

    2 G 67

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Trétudans. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  31. Résultat n°31

    Thiancourt. Comptes de la fabrique.

    Date

    1681-1728

    Cote

    2 G 66

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Thiancourt. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  32. Résultat n°32

    Mise à la retraite de Claude Antoine Rondot, curé, et nomination de son successeur Jacques Cayal, d’Angeot, par Marie Françoise de Rheinfelfen, abbesse de Masevaux, collatrice de Suarce.

    Date

    1722

    Cote

    2 G 65

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Suarce.
    • Mise à la retraite de Claude Antoine Rondot, curé,...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  33. Résultat n°33

    1771-1810

    Cote

    2 G 64

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Suarce.
    • Comptes de la fabrique.
    • 1771-1810

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  34. Résultat n°34

    1751-1770

    Cote

    2 G 63

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Suarce.
    • Comptes de la fabrique.
    • 1751-1770

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  35. Résultat n°35

    1672-1750

    Cote

    2 G 62

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Suarce.
    • Comptes de la fabrique.
    • 1672-1750

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  36. Résultat n°36

    Saint-Germain-le-Châtelet. Comptes de la fabrique.

    Date

    1788-1810

    Cote

    2 G 61

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Saint-Germain-le-Châtelet. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  37. Résultat n°37

    Saint-Dizier-l'Evêque. Comptes de la fabrique.

    Date

    1808-1810

    Cote

    2 G 60

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Saint-Dizier-l'Evêque. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  38. Résultat n°38

    1-5. Les fabriciens de Rougemont réclament d’Adam Camu de Hertzberg, bailli dudit lieu, l’argent consigné chez lui, qui doit servir à la réparation de leur église (1588). — 6. Rapport d’Adam Camu à la régence d’Ensisheim sur l’état de la chapelle du vieux château de Rougemont et sur ses revenus (1589). — 7. Philippe Frey, bourgeois de Rougemont, demande à utiliser pour sa maison incendiée, les pierres de la chapelle ruinée du vieux château (1589). — 8. Restauration du presbytère : convention entre le couvent de Schoenensteinbach et le curé au sujet des frais (1624).

    Date

    1588-1624

    Cote

    2 G 59

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Rougemont-le-Château.
    • 1-5. Les fabriciens de Rougemont réclament d’Adam Camu...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  39. Résultat n°39

    Rougemont-le-Château. Comptes de la fabrique.

    Date

    1588-1810

    Cote

    2 G 58

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Rougemont-le-Château.
    • Rougemont-le-Château. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  40. Résultat n°40

    Rougegoutte. Comptes de la fabrique ; ventes de rentes annuelles à la fabrique Saint-Georges et la confrérie du Sainte-Rosaire érigée en l'église (1706-1718).

    Date

    1706-1718

    Cote

    2 G 57

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Rougegoutte. Comptes de la fabrique ; ventes de rentes...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."