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Résultats de la recherche

  • 1

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/24

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 2

    Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/29

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 3

    Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/25

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 4

    Delle, Denney, Dorans.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/30

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Delle, Denney, Dorans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 5

    Sermamagny, Sevenans, Suarce.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/39

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Sermamagny, Sevenans, Suarce.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 6

    Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/33

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 7

    Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/38

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 8

    Vétrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/41

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Vétrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 9

    Leval, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/35

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Leval, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 10

    Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale de la ligne Etueffont-Lamadeleine (chemin départemental n°55) : plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/3

    • Contexte : 1854 W - Conseil départemental, service des routes

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 11

    Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/34

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 12

    Moval, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Petitmagny, Phaffans, Réchésy.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/37

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Moval, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 13

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne, Auxelles-Bas, Belfort, Boron, Bretagne, Châtenois-les-Forges, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Delle, Denney, Dorans, Essert, Evette-Salbert, Fontaine, Froidefontaine.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/7

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2010.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 14

    Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapport, correspondance.

    Date

    1874-2010

    Cote

    1854W/7

    • Contexte : 1854 W - Conseil départemental, service des routes

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 15

    Alignement de la route nationale n°19 : extrait de plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/6

    • Contexte : 1854 W - Conseil départemental, service des routes

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement de la route nationale n°19 : extrait de...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 16

    Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/28

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 17

    Bessoncourt, Boron, Botans, Bourogne, Bretagne.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/27

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Bessoncourt, Boron, Botans, Bourogne, Bretagne.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 18

    Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/32

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 19

    Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan général.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/13

    • Contexte : 1854 W - Conseil départemental, service des routes

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 20

    Belfort.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/26

    • Contexte : 1857 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux