économie - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	M-Z.	Cote 4 E 94	Date 2002	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril... 2002 M-Z.
Résultat n°2	Rapports des vérificateurs.	Cote 8 M 162	Date 1808-1825	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Gestion du service Rapports des vérificateurs.
Résultat n°3	Registre des achats.	Cote 143 J 11	Date 1951-1973	Lieu Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois Comptabilité Comptabilité des achats Registre des achats.
Résultat n°4	1981	Cote 4 E 13 – 14	Date 1981	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août... 1981
Résultat n°5	Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).	Cote 1713 W 9	Date 1992-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Résultat n°6	Changement de la date du marché, 1880.	Cote 8 M 143	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Commerce Foires et marchés Commune de Morvillars. Changement de la date du marché, 1880.
Résultat n°7	Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer à Bessoncourt.	Cote 2039W/10	Date 2010-2012	Lieu Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,... Chantiers terminés. Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer...
Résultat n°8	1910	Cote 8 M 18	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Organismes consulaires Chambre de commerce Elections des membres : actes de candidatures, affiches,... 1910
Résultat n°9	Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.	Cote 8 M 57	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Expositions Expositions universelles Exposition de 1900. Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
Résultat n°10	1975	Cote 4 E 6	Date 1975	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août... Ventes : procès-verbaux. 1975
Résultat n°11	2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie Organisation administrative 2 ETP 264-316 Fonctionnement des services de la chambre... 2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier
Résultat n°12	Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).	Cote 1227 W 19	Date 1989-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Résultat n°13	1864	Cote 6 M 566	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques Statistiques et enquêtes économiques Statistiques agricoles Statistiques annuelles des récoltes. Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887). 1864
Résultat n°14	Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.	Cote 1993W/50	Date 1990-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat,...
Résultat n°15	Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.	Cote 1503 W 11	Date 1948 - 1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Conventions collectives. Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...
Résultat n°16	Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.	Cote 99 J 35	Date [s.d.]	Lieu Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)	Type de document -
	Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont Constitution et fonctionnement Plans et cartes Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Résultat n°17	1933	Cote 6 M 446	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques Affaires économiques Coût de la vie Cours moyen au détail des denrées de première nécessité. 1933
Résultat n°18	T-Z et omnibus.	Cote 4 E 30	Date 1988	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril... 1988 T-Z et omnibus.
Résultat n°19	Cravanche, Danjoutin, Delle.	Cote 1192 W 20	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du... Economies d’énergie pour les communes du Territoire... Cravanche, Danjoutin, Delle.
Résultat n°20	R-S.	Cote 4 E 133	Date 2006	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril... 2006 R-S.

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M-Z.

Rapports des vérificateurs.

Registre des achats.

1981

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Changement de la date du marché, 1880.

Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer à Bessoncourt.

1910

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

1975

2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

1864

Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

1933

T-Z et omnibus.

Cravanche, Danjoutin, Delle.

R-S.