Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1896

    9 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 161/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Eschêne-Autrage, délimitation générale.

    Date

    1849

    Cote

    7 M 823

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Eschêne-Autrage, délimitation générale.
  4. Résultat n°4
    1911

    6 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 161/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  5. Résultat n°5

    Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

    Date

    1927, 1939

    Cote

    2 O 38/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Travaux et transports
    • Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    AUTRECHENE

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • AUTRECHENE

    Producteur :

    Collection du greffe

  7. Résultat n°7
    1886

    7 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 161/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  8. Résultat n°8
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 161/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  9. Résultat n°9
    Baptêmes, mariages, sépultures

    2 lots 376 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures

    Date

    1689-1793

    Cote

    74 Ed GG 1-2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • NOVILLARD
    • Baptêmes, mariages, sépultures

    Producteur :

    Communes

  10. Résultat n°10
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 161/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  11. Résultat n°11
    1926

    5 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 161/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  12. Résultat n°12
    1963-1972 (communes de A à E)

    268 medias

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  13. Résultat n°13

    Listes nominatives de population.

    Date

    1946

    Cote

    100W156

    • Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des...
    • Recensement démographique : feuilles des ménages, listes...
    • Listes nominatives de population.

    Producteur :

    Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)

  14. Résultat n°14
    1846

    8 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 161/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  15. Résultat n°15
    PUBLICATIONS DE MARIAGES 21 novembre 1802 - 8 juin 1806

    8 medias

    PUBLICATIONS DE MARIAGES 21 novembre 1802 - 8 juin 1806

    Date

    Entre le 21 novembre 1802 et le 08 juin 1806

    Cote

    1 E 38 PM 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • PUBLICATIONS DE MARIAGES 21 novembre 1802 - 8 juin...

    Producteur :

    Collection du greffe

  16. Résultat n°16

    Réclamation contre le projet d’une construction (1808). Voie publique, déneigement, achat d’un chasse-neige (1925-1926).

    Date

    1808-1926

    Cote

    2 O 38/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Police
    • Réclamation contre le projet d’une construction (1808)....

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17
    1836

    9 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 161/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1881

    7 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 161/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1851

    8 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 161/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20

    1825-1900

    Cote

    2 O 38/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    1900-1940

    Cote

    2 O 38/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    38 Ed 3 E 1*

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • 3 E Mariages
    • Registres des mariages.
    • 1823-1832
  23. Résultat n°23

    Guerre de 1939-1945 : instruction sur la carte individuelle d’alimentation, état de répartition des consommateurs de la commune.

    Date

    1940

    Cote

    38 Ed 4 H 2

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, pompiers
    • 4 H  Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1939-1945 : instruction sur la carte individuelle...
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

    Date

    1852, 1938-1939

    Cote

    2 O 38/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26
    Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    2 medias

    Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 74

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Impôt sur le revenu : liste des contribuables.

    Date

    1943

    Cote

    38 Ed 1 G 4

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôt sur le revenu : liste des contribuables.
  28. Résultat n°28

    1958-1968

    Date

    1958-1968

    Cote

    1 E 38 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1958-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  29. Résultat n°29

    15 octobre 1693-15 avril 1698

    Date

    1693-1698

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 15 octobre 1693-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    Forêts communales, délimitation : procès-verbaux, plans.

    Date

    1849-1854

    Cote

    38 Ed 1 N 1

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Forêts communales, délimitation : procès-verbaux, plans.
  31. Résultat n°31
    1883-1912

    216 medias

    1883-1912

    Date

    1883-1912

    Cote

    1 E - TC BELFORT 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Belfort fin 1802-1872
    • 1883-1912

    Producteur :

    Collection du greffe

  32. Résultat n°32
    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    270 medias

    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    Date

    1933-1942

    Cote

    1 E - TD 3

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...

    Producteur :

    Collection du greffe

  33. Résultat n°33

    Délimitation (1930), anticipation par des particuliers (1822). Aliénations (1824-1930). Echange (1885). Gestion, entretien-mise en valeur (1863-1939). Location (1840-1938). Chasse (1852-1935). Vaine pâture, interdictions (1857). Adjudications diverses fruits, herbes, etc., (1828-1880). Cours d’eau (1841-1928).

    Date

    1822-1938

    Cote

    2 O 38/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1930), anticipation par des particuliers...

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34
    1823-1842

    429 medias

    1823-1842

    Date

    1823-1842

    Cote

    1 E - TC BELFORT 3 - 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Belfort fin 1802-1872
    • 1823-1842

    Producteur :

    Collection du greffe

  35. Résultat n°35

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    38 Ed 4 E 1*

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • 4 E Décès
    • Registres des décès.
    • 1843-1852
  36. Résultat n°36

    Plan cadastral parcellaire : atlas relié.

    Date

    1827

    Cote

    38 Ed 1 G 1

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Plan cadastral parcellaire : atlas relié.
  37. Résultat n°37

    Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours à indigents, don de semence de pommes de terre (1847). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

    Date

    1847-1930

    Cote

    2 O 38/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours...

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Ateliers de distillation.

    Date

    1923

    Cote

    2 O 38/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation.

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Matrice des propriétés bâties : copie.

    Date

    1911-1931

    Cote

    38 Ed 1 G 2

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice des propriétés bâties : copie.
  40. Résultat n°40
    1953-1962 (communes de A à E)

    232 medias

    1953-1962 (communes de A à E)

    Date

    1953-1962

    Cote

    1 E - TD 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1953-1962 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  41. Résultat n°41

    Commune d'Eschêne-Autrage

    Date

    1827

    Cote

    3 P 60

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune d'Eschêne-Autrage

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  42. Résultat n°42
    DECES 1793-1803

    34 medias

    DECES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 38 D 1 - 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • DECES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  43. Résultat n°43

    Autrechêne : plan d'aménagement.

    Date

    1910

    Cote

    7 M 1432

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Eschêne-Autrage.
    • Autrechêne : plan d'aménagement.
  44. Résultat n°44
    1931

    8 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 161/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  45. Résultat n°45

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    38 Ed 3 E 3*

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • 3 E Mariages
    • Registres des mariages.
    • 1853-1862
  46. Résultat n°46
    1891

    7 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 161/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    1833-1939

    Date

    1833-1939

    Cote

    7 S 132

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune d'Eschêne-Autrage
    • 1833-1939

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  49. Résultat n°49
    1876

    8 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 161/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  50. Résultat n°50

    Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes (1837). Impositions (1847-1884). Subventions (1926). Crédits (1875-1938). Comptabilité (1855-1931).

    Date

    1837-1939

    Cote

    2 O 38/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  51. Résultat n°51

    27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Date

    1724-1730

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52
    1803-1869

    470 medias

    1803-1869

    Date

    1803-1869

    Cote

    1 E 38 NDM 1-3

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1803-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  53. Résultat n°53

    1973-1982 (communes de A à E)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  54. Résultat n°54
    1901-1916

    94 medias

    1901-1916

    Date

    1901-1916

    Cote

    1 E 38 NDM 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1901-1916

    Producteur :

    Collection du greffe

  55. Résultat n°55

    Inventaire après décès.

    Date

    1750

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Inventaire après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56
    1843-1872

    2 lots 568 medias

    1843-1872

    Date

    1843-1872

    Cote

    1 E - TC BELFORT 5 - 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Belfort fin 1802-1872
    • 1843-1872

    Producteur :

    Collection du greffe

  57. Résultat n°57
    1870-1900

    233 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 38 NDM 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  58. Résultat n°58

    27 août 1716-26 octobre 1723

    Date

    1716-1723

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 août 1716-26 octobre 1723

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    28 août 1704-24 mai 1712

    Date

    1704-1712

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 28 août 1704-24 mai 1712

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60
    1906

    6 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 161/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  61. Résultat n°61
    1861

    8 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 161/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  62. Résultat n°62
     1841

    8 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 161/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  63. Résultat n°63
    MARIAGES 1793-1798

    32 medias

    MARIAGES 1793-1798

    Date

    1793-1798

    Cote

    1 E 38 M 1 - 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • MARIAGES 1793-1798

    Producteur :

    Collection du greffe

  64. Résultat n°64

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    38 Ed 3 E 2*

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • 3 E Mariages
    • Registres des mariages.
    • 1833-1842
  65. Résultat n°65
    1856

    9 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 161/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  66. Résultat n°66
    1901

    7 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 161/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  67. Résultat n°67

    Coupe de bois de l’exercice 1917 : rapport des eaux et forêts pour la reprise normale de l’exploitation suite à l’empêchement par l’autorité militaire.

    Date

    1919

    Cote

    38 Ed 2 N 1

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Coupe de bois de l’exercice 1917 : rapport des eaux...
  68. Résultat n°68
    1872

    7 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 161/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  69. Résultat n°69

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    38 Ed 2 E 2*

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • 2 E Naissances
    • Registres des naissances.
    • 1843-1852
  70. Résultat n°70

    Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Date

    1727-1762

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71
    1873-1882

    376 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    1 E - TC BELFORT 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Belfort fin 1802-1872
    • 1873-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  72. Résultat n°72

    Guerre de 1914-1918 : directives et demandes des militaires, tableaux des réquisitions.

    Date

    1914-1917

    Cote

    38 Ed 4 H 1

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, pompiers
    • 4 H  Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1914-1918 : directives et demandes des militaires,...
  73. Résultat n°73

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    38 Ed 4 E 2

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • 4 E Décès
    • Registres des décès.
    • 1853-1862
  74. Résultat n°74
    Registres paroissiaux

    283 medias

    Registres paroissiaux

    Date

    1682-1791

    Cote

    51 Ed GG 1-2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • FROIDEFONTAINE
    • Registres paroissiaux

    Producteur :

    Communes

  75. Résultat n°75

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    38 Ed 2 E 3*

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • 2 E Naissances
    • Registres des naissances.
    • 1853-1862
  76. Résultat n°76
    1917-1936

    86 medias

    1917-1936

    Date

    1917-1936

    Cote

    1 E 38 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • ESCHENE-AUTRAGE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1917-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  77. Résultat n°77

    Décès, 1814-1815, 1818, 1820, 1838-1842.

    Date

    1814-1842

    Cote

    38 Ed 1 E 3

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • 1 E Naissances, mariages, décès
    • Actes d’état civil, feuilles arrachées aux registres.
    • Décès, 1814-1815, 1818, 1820, 1838-1842.
  78. Résultat n°78
    1923-1932

    942 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    1 E - TD 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1923-1932

    Producteur :

    Collection du greffe

  79. Résultat n°79
     1866

    9 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 161/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Eschêne
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  80. Résultat n°80

    Matrices générales des contributions : copies.

    Date

    1947-1971

    Cote

    38 Ed 1 G 3

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices générales des contributions : copies.