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Résultat n°1

7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction 18 logements.

Date

2003

Cote

1762W/11-1762W/13

Résultat n°2

Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort, garages du quartier des Vosges à Giromagny, quartier Ganhoffer à Offemont, quartier anciennes casernes à Offemont, quartier des Vosges à Giromagny, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, 1è7 rue du Rhône à Delle, 15-31 rue Herriot à Belfort, 1-3 rue Debrot à Offemont, 1 rue du Cardinal à Delle, 12-14 av. Leclerc à Delle, rue de la Fraternité à Belfort, ruede Délemont à Bavilliers, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, rue Léon Richard à Delle, 3-5 rue des Vosges à Delle : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/24

Résultat n°3

Réhabilitation et construction de logements sociaux.

Date

1973 - 2000

Cote

1440 W 1-57

Résultat n°4

Relations extérieures.

Date

1979-1992

Cote

1605 W 96-98

Résultat n°5

Commune de Belfort, autres quartiers.

Date

1959 - 1962

Cote

1648 W 19 - 53

Résultat n°6

12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

Date

1976

Cote

1762W/2

Résultat n°7

Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis J-K-L.

Date

1966

Cote

1762W/7

Résultat n°8

Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort (avenue d’Altkirch).

Date

1962 - 1963

Cote

1179 W 8

Résultat n°9

7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement, marchés pour la construcion de 15 logements.

Date

2003

Cote

1762W/25-1762W/27

Résultat n°10

Marchés publics échantillonnés.

Date

2007-2012

Cote

1954W/1-1954W/17

Résultat n°11

Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine de l’Office. 1972-1998

Date

-

Cote

1605 W 50-60

Résultat n°12

Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés de travaux.

Date

2002-2003

Cote

1730 W 1-17

Résultat n°13

Commission d’attribution des logements : procès verbaux.

Date

1999-2000

Cote

1593 W 43-46

Résultat n°14

Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

Date

1968

Cote

1762W/1

Résultat n°15

Dommage de guerre 1944, reconstructions.

Date

1945-1987

Cote

1597 W 1-4

Résultat n°16

Immeuble « La Locomotive », démolition : procédure au tribunal administratif.

Date

1991-1998

Cote

1605 W 34-40

Résultat n°17

Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports financiers, résumés graphiques, bilans, comptes financiers, règlement intérieur.

Date

1922-1950

Cote

1596 W 12-13

Résultat n°18

Affaires diverses.

Date

1974 - 1986

Cote

1177 W 7

Résultat n°19

logistique, antennes collectives ; charges.

Date

1962-1969

Cote

1596 W 9

Résultat n°20

Contentieux.

Date

1982-1996

Cote

1605 W 90-91