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  1. Résultat n°1
    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 100

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Souscription en faveur des victimes de catastrophes naturelles : Martinique, Italie ; sécheresse : secours divers.

    Date

    1896-1907

    Cote

    78 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Souscription en faveur des victimes de catastrophes...
  3. Résultat n°3

    Cimetière : aliénation de l’ancien cimetière, réparation du mur.

    Date

    1879-1899

    Cote

    78 Ed 1 M 4

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Cimetière : aliénation de l’ancien cimetière, réparation...
  4. Résultat n°4

    Pièces diverses.

    Date

    1763-1773

    Cote

    25 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Listes des patentables.

    Date

    1911

    Cote

    78 Ed 1 G 7

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Listes des patentables.
  6. Résultat n°6

    Ecole : dossier de construction, restaurations (1873-1934), aménagement d’une court avec plan (1957).

    Date

    1873-1957

    Cote

    78 Ed 1 M 2

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Ecole : dossier de construction, restaurations (1873-1934),...
  7. Résultat n°7

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 78 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  8. Résultat n°8

    Enfants assistés : correspondance, instructions.

    Date

    1908-1909

    Cote

    78 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Enfants assistés : correspondance, instructions.
  9. Résultat n°9

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936). Bouilleurs de cru, désignation de locaux (1922-1938). Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont : plainte pour travaux effectués (1940).

    Date

    1922-1940

    Cote

    2 O 78/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • PETITEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936)....
  10. Résultat n°10

    Inventaire des armes, dépôts des armes à Neuf-Brisach.

    Date

    1836-1840

    Cote

    78 Ed 3 H 1

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H - Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 3 H Garde nationale
    • Inventaire des armes, dépôts des armes à Neuf-Brisach.
  11. Résultat n°11
    1906

    10 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 203/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Petitefontaine
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  12. Résultat n°12

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1 E 78 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1981

    Producteur :

    Collection du greffe

  13. Résultat n°13
    MARIAGES 1793-1803

    31 medias

    MARIAGES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 78 M 1 - 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • MARIAGES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  14. Résultat n°14

    Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)

    Cote

    1 O 35

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
    • Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ;...

    Producteur :

    Préfecture.

  15. Résultat n°15
    1870-1900

    219 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 78 NDM 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  16. Résultat n°16
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 203/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Petitefontaine
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  17. Résultat n°17

    Retraites : correspondance, instructions.

    Date

    1902-1909

    Cote

    78 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites : correspondance, instructions.
  18. Résultat n°18

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1850-1881). Procès, plaintes contre le maire (1833-1878). Fonctionnement du service, frais de bureau, fournitures, destination de la coupe (1850-1937).

    Date

    1833-1938

    Cote

    2 O 78/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • PETITEFONTAINE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1938)....
  19. Résultat n°19

    Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939). Subventions (1924-1939). Crédits supplémentaires (1860-1939). Comptabilité diverse (1826-1937).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 78/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • PETITEFONTAINE
    • Finances communales
    • Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939)....
  20. Résultat n°20

    Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de l’école, chauffage, mobilier (1850-1936). Bibliothèque, achat de livres (1875). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1940). Fête patronale (1829-1932).

    Date

    1850-1940

    Cote

    2 O 78/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • PETITEFONTAINE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de...
  21. Résultat n°21
    1963-1972 (communes de F à V)

    323 medias

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  22. Résultat n°22
    1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 203/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Petitefontaine
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23

    Commission scolaire : registre de délibérations.

    Date

    1883-1892

    Cote

    78 Ed 2 R 1

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R - Enseignement, action culturelle, sports,...
    • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
    • Commission scolaire : registre de délibérations.
  24. Résultat n°24

    Nomination d’une sage-femme.

    Date

    1836

    Cote

    78 Ed 5 J 1

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J - Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Nomination d’une sage-femme.
  25. Résultat n°25
    1846

    11 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 203/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Petitefontaine
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1861

    10 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 203/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Petitefontaine
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    DECES 1793-1803

    45 medias

    DECES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 78 D 1 - 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • DECES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  28. Résultat n°28

    Extraits de délibérations.

    Date

    1989-2007

    Cote

    305 Ed 1 D 2

    • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
    • Administration du syndicat.
    • Extraits de délibérations.
  29. Résultat n°29

    1832-1922

    Date

    1832-1922

    Cote

    7 S 179

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Petitefontaine
    • 1832-1922

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  30. Résultat n°30

    Presbytère co-paroissial de Lachapelle-sous-Rougemont : devis de travaux.

    Date

    1837

    Cote

    78 Ed 1 M 5

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Presbytère co-paroissial de Lachapelle-sous-Rougemont...
  31. Résultat n°31
    1926

    8 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 203/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Petitefontaine
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1803-1869

    2 lots 619 medias

    1803-1869

    Date

    1803-1869

    Cote

    1 E 78 NDM 1 - 3

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1803-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  33. Résultat n°33

    Personnel, indemnités (1830). Secrétaire de mairie, traitement (1830, 1850). Receveur municipal, remises, indemnités (1849-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1830-1881). Taupier, traitement (1925-1938). Appariteur, traitement (1850-1928). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, brevet de capacité (1850-1882). Garde forestier, traitement, pensions (1849-1938). Bûcheron, indemnités (1924). Curé, traitement (1871-1876). Notaires, avoués, experts, architecte, indemnités (1879). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1850). Garde de nuit, nomination (1846-1847). Commissaire de police cantonal, traitement (1860). Maires, frais de déplacement (1925-1927).

    Date

    1830-1939

    Cote

    2 O 78/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • PETITEFONTAINE
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités (1830). Secrétaire de mairie,...
  34. Résultat n°34

    Construction et réparation du pont sur le Saint-Nicolas : rapport, devis, correspondance, plans, profils.

    Date

    1845-1916

    Cote

    3 O 1378

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Petite-Fontaine
    • Construction et réparation du pont sur le Saint-Nicolas :...

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Comptes rendus des conseils syndicaux.

    Date

    1994-1997

    Cote

    305 Ed 1 D 3

    • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
    • Administration du syndicat.
    • Comptes rendus des conseils syndicaux.
  36. Résultat n°36

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 78 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  37. Résultat n°37

    Conventions générales.

    Date

    1986-2005

    Cote

    305 Ed 1 O 2

    • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
    • Organisation des transports.
    • Conventions générales.
  38. Résultat n°38

    1984

    Date

    1984

    Cote

    1 E 78 NDM 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1984

    Producteur :

    Collection du greffe

  39. Résultat n°39

    Loi Barangé : circulaire, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1953-1966

    Cote

    78 Ed 2 R 2

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R - Enseignement, action culturelle, sports,...
    • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
    • Loi Barangé : circulaire, délibérations du conseil...
  40. Résultat n°40

    Correspondance.

    Date

    1995-2004

    Cote

    305 Ed 1 D 4

    • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
    • Administration du syndicat.
    • Correspondance.
  41. Résultat n°41

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1 E 78 NDM 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1983

    Producteur :

    Collection du greffe

  42. Résultat n°42

    Petitefontaine, route de Lauw, rivière Saint-Nicolas.

    Date

    1989

    Cote

    80 Fi 1/81

    • Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle...
    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Petitefontaine, route de Lauw, rivière Saint-Nicolas.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  43. Résultat n°43

    Consultation des entreprises.

    Date

    2001-2006

    Cote

    305 Ed 1 O 4

    • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
    • Organisation des transports.
    • Consultation des entreprises.
  44. Résultat n°44

    Etat de section.

    Date

    1856

    Cote

    78 Ed 1 G 2

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
  45. Résultat n°45

    Plan : polycopie.

    Date

    s.d.

    Cote

    7 M 1594

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Petite-Fontaine.
    • Plan : polycopie.
  46. Résultat n°46
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 203/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Petitefontaine
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  47. Résultat n°47

    Mairie, location, réparation, entretien (1830-1935). Ecole, achat de terrain, location d’une salle pour servir d’école, logement de l’instituteur, entretien (1839-1933). Monument aux morts, vote de crédits (1919).

    Date

    1830-1935

    Cote

    2 O 78/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • PETITEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location, réparation, entretien (1830-1935)....
  48. Résultat n°48

    Registre des audiences.

    Date

    6 novembre 1713-9 août 1717

    Cote

    25 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49
    1901-1920

    130 medias

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 E 78 NDM 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1901-1920

    Producteur :

    Collection du greffe

  50. Résultat n°50

            1814-1900

    Cote

    2 O 78/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • PETITEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  51. Résultat n°51

    Registre de délibérations.

    Date

    1986-2006

    Cote

    305 Ed 1 D 1

    • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
    • Administration du syndicat.
    • Registre de délibérations.
  52. Résultat n°52
    MASEVAUX

    31 medias

    MASEVAUX

    Date

    1799-1801

    Cote

    13 Ph 126

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • MASEVAUX

    Producteur :

    Collection du greffe

  53. Résultat n°53

    Guerre de 1870-1871, emprunt, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1924). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1882-1883).  

    Date

    1871-1924

    Cote

    2 O 78/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • PETITEFONTAINE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, emprunt, dommages de guerre (1871-1874)....
  54. Résultat n°54

    Conventions de transports.

    Date

    2003-2005

    Cote

    305 Ed 1 O 3

    • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
    • Organisation des transports.
    • Conventions de transports.
  55. Résultat n°55

    1973-1982 (communes de F à V)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  56. Résultat n°56

    Livre de mutation des propriétés.

    Date

    1829

    Cote

    78 Ed 1 G 1

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Livre de mutation des propriétés.
  57. Résultat n°57

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1 E 78 NDM 15

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  58. Résultat n°58

    Dissolution.

    Date

    2007

    Cote

    307 Ed 1 A 2

    • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
    • Statuts.
    • Dissolution.
  59. Résultat n°59

    Propriétés bâties et non bâties, 1856-1880.

    Date

    1856-1880

    Cote

    78 Ed 1 G 3

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • Propriétés bâties et non bâties, 1856-1880.
  60. Résultat n°60
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 203/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Petitefontaine
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  61. Résultat n°61

    Propriétés bâties, 1882.

    Date

    1882

    Cote

    78 Ed 1 G 6

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • Propriétés bâties, 1882.
  62. Résultat n°62
    1911

    8 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 203/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Petitefontaine
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  63. Résultat n°63
    1731-1792

    575 medias

    1731-1792

    Date

    1731-1792

    Cote

    2 Ed GG 3 - 7

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • ANGEOT
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • 1731-1792

    Producteur :

    Communes

  64. Résultat n°64

    Révision des listes électorales.

    Date

    1863-1877

    Cote

    78 Ed 1 K 1

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Révision des listes électorales.
  65. Résultat n°65

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 78 TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  66. Résultat n°66

    1937-1968

    Date

    1937-1968

    Cote

    1 E 78 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1937-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  67. Résultat n°67

    Traverse, tracé et alignement : extrait du registre de la préfecture, rapports, plan, profils.

    Date

    1852-1853

    Cote

    3 O 1377

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Petite-Fontaine
    • Traverse, tracé et alignement : extrait du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1937-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1938). Secours à indigents (1881-1934). Atelier de charité, fonds de chômage (1855, 1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932). Accidents du travail (1934).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 78/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • PETITEFONTAINE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  69. Résultat n°69
    NAISSANCES 1793-1803

    52 medias

    NAISSANCES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 78 N 1 - 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  70. Résultat n°70

    Petitefontaine

    Cote

    5 M 283

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Petitefontaine
  71. Résultat n°71
    1872

    11 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 203/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Petitefontaine
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  72. Résultat n°72
    1931

    9 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 203/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Petitefontaine
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  73. Résultat n°73
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 203/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Petitefontaine
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  74. Résultat n°74

    Fête du centenaire de la Révolution française : correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    78 Ed 4 R 1

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R - Enseignement, action culturelle, sports,...
    • 4 R Sports, tourisme, forêts et loisirs
    • Fête du centenaire de la Révolution française : correspondance.
  75. Résultat n°75

    Assistance médicale gratuite : instructions.

    Date

    1909

    Cote

    78 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : instructions.
  76. Résultat n°76

    Délimitation, abornement (1830-1851). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1836). Estimation des coupes, vingtième forestier (1829-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1817-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1861-1939). Elagage, menus produits (1914-1930). Droits de passage (1881). Dégâts, incendies, chablis (1924-1931). Agents forestiers (1876-1909). Location du droit de chasse (1842-1866).

    Date

    1817-1940

    Cote

    7 M 757

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Petite-Fontaine.
    • Délimitation, abornement (1830-1851). Aménagement,...
  77. Résultat n°77

    1986

    Date

    1986

    Cote

    1 E 78 NDM 14

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1986

    Producteur :

    Collection du greffe

  78. Résultat n°78

    1877-1886

    Date

    1877-1886

    Cote

    78 Ed 1 D 2

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1877-1886
  79. Résultat n°79

    Forêts communales : correspondance, adjudications des coupes, adjudications de la chasse.

    Date

    1835-1836

    Cote

    78 Ed 2 N 1

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêts communales : correspondance, adjudications des...
  80. Résultat n°80

    Budgets : budgets primitifs, comptes de gestion, comptes administratifs

    Date

    1994-2002

    Cote

    305 Ed 1 L 1

    • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
    • Budgets.
    • Budgets : budgets primitifs, comptes de gestion, comptes...