Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (9065-9146).

    Date

    Mai 1937-1942

    Cote

    6 U 163

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9065-9146).
  2. Résultat n°2

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

    Date

    1887

    Cote

    5 K 48/30

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1887 (suite).
    • Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
  5. Résultat n°5
    KALANQUIN Gustave Charles

    1 media

    KALANQUIN Gustave Charles

    Date

    29/02/1888

    Cote

    3 R 18/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • KA à MOURA
    • KA à LU
    • KALANQUIN Gustave Charles
  6. Résultat n°6

    Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

    Date

    1877

    Cote

    5 K 27/44

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1877.
    • Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
  7. Résultat n°7

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  8. Résultat n°8
    GUELTON Victor Léon

    1 media

    GUELTON Victor Léon

    Date

    02/10/1881

    Cote

    3 R 17/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • FRE à JU
    • FRE à GUEN
    • GUELTON Victor Léon
  9. Résultat n°9

    Pailletet à Vesoul, garage : plan.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    171 J 386

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Pailletet à Vesoul, garage : plan.

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  10. Résultat n°10

    M-Z.

    Date

    2002

    Cote

    4 E 94

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2002
    • M-Z.
  11. Résultat n°11

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  12. Résultat n°12

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

    Date

    1973

    Cote

    171 J 1395

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis,...

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16
    RENAUD Georges Frédéric

    1 media

    RENAUD Georges Frédéric

    Date

    08/04/1884

    Cote

    3 R 19/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • MOURE à RU
    • POURCHOT à RUSTER
    • RENAUD Georges Frédéric
  17. Résultat n°17
    Juin 1882

    34 medias

    Juin 1882

    Date

    juin 1882

    • Contexte : Presse - La Frontière
    • 1882
    • Juin 1882

    Producteur :

    Fonds de la société d'imprimerie La Frontière.

  18. Résultat n°18
    WALTER Joseph

    1 media

    WALTER Joseph

    Date

    29/05/1878

    Cote

    3 R 20/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • SA à ZW
    • TIR à ZW
    • WALTER Joseph
  19. Résultat n°19

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

    Date

    1906

    Cote

    5 K 73/355

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1906.
    • Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
  21. Résultat n°21

    Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

    Date

    1934

    Cote

    166 J 181

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard
    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • Quartier du faubourg des Vosges​
    • Thann (rue de)
    • Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure,...
  22. Résultat n°22
    HELLE Jules Louis

    1 media

    HELLE Jules Louis

    Date

    10/04/1889

    Cote

    3 R 17/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • FRE à JU
    • GUER à JU
    • HELLE Jules Louis
  23. Résultat n°23
    BEGUE Joseph Etienne

    1 media

    BEGUE Joseph Etienne

    Date

    03/08/1880

    Cote

    3 R 15/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • AB à CHARTI
    • AB à BI
    • BEGUE Joseph Etienne
  24. Résultat n°24

    M – T

    Cote

    4 M 369

    • Contexte : 4 M - Police
    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Récépissés de demandes de cartes.
    • M – T
  25. Résultat n°25
    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 100

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
  26. Résultat n°26

    Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

    Date

    1980

    Cote

    166 J 1433

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard
    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Beaucourt
    • Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.
  27. Résultat n°27

    1925

    Date

    1925

    Cote

    7 M 1213

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1925
  28. Résultat n°28

    Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

    Cote

    1 T 400

    • Contexte : 1 T - Enseignement
    • Fonds des établissements scolaires
    • ECOLES PRIMAIRES
    • Montreux-Château.
    • Ecole de garçons (1900-1961).
    • Correspondance, notes de service, bulletin national...
  29. Résultat n°29
    BRUNNER Charles Ferdinand

    1 media

    BRUNNER Charles Ferdinand

    Date

    04/11/1886

    Cote

    3 R 15/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • AB à CHARTI
    • BL à CHARTI
    • BRUNNER Charles Ferdinand
  30. Résultat n°30
    REGNAULT René Antoine

    1 media

    REGNAULT René Antoine

    Date

    08/07/1890

    Cote

    3 R 19/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • MOURE à RU
    • POURCHOT à RUSTER
    • REGNAULT René Antoine
  31. Résultat n°31
    RIETSCH Joseph

    1 media

    RIETSCH Joseph

    Date

    10/01/1886

    Cote

    3 R 19/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • MOURE à RU
    • POURCHOT à RUSTER
    • RIETSCH Joseph
  32. Résultat n°32

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Plan de la forêt du Salbert.

    Date

    1870

    Cote

    7 M 1444

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Plan de la forêt du Salbert.
  34. Résultat n°34

    Cultures collèges : fiches de projet, contrat de cession, coordonnées des participants, bilan, questionnaires, invitation, fiche technique, carnet. 

    Date

    2004-2007

    Cote

    150 J 142

    • Contexte : 150 J - Centre chorégraphique national (CCN) de Belfort
    • Activités
    • Odile Duboc
    • Formation et sensibilisation
    • Cultures collèges : fiches de projet, contrat de cession,...

    Producteur :

    Les Centres chorégraphiques nationaux (CCN) sont des institutions culturelles françaises créées au début des années 1980 à l'initiative du Ministère de la Culture et de son ministre de l'époque Jack Lang.

    Les centres chorégraphiques nationaux
    Les centres chorégraphiques nationaux (CCN) sont des associations loi de 1901, conçues comme des espaces décentralisés de création, de formation, et de diffusion, dirigés par des chorégraphes et dédiés à la culture chorégraphique. Créés au début des années 1980 à l'initiative du Ministère de la Culture, ils se sont développés avec le soutien des collectivités territoriales. Il existe aujourd'hui 19 CCN en activité. L'appellation « Centre chorégraphique national » est l'un des douze labels du spectacle vivant et des arts plastiques, attribué par le Ministère de la culture « à une structure artistique dirigée par un/une ou des artistes chorégraphiques, constituant des lieux de référence nationale pour la création d'œuvres chorégraphiques et la constitution ou l'entretien de répertoires chorégraphiques. » . Les activités du CCN, ses engagements, et ses moyens sont régis par une convention pluriannuelle d'objectifs conclue avec l'Etat et les collectivités territoriales partenaires du CCN. 

    Les CCN ont plusieurs missions :
    1. Un engagement artistique
    - Participation à la recherche, à l'expérimentation et au renouvellement des formes chorégraphiques.
    - Production et diffusion des œuvres des artistes directeurs ou directrices et des œuvres inscrites à leur répertoire en France et à l'international et développement d'une activité « hors des murs » pour l'accès à la culture des habitants de tout le territoire.
    - Mise en place d'un dispositif d'accueil-studio (accueil de compagnies) et de résidence d'artistes français ou étrangers, dotés de moyens de production et d'un soutien administratif et financier.
    - Mise en œuvre d'une activité de programmation. 
    - Prêt de studios à des équipes chorégraphiques.
    2. Un engagement culturel et territorial
    - Actions de médiation visant à diversifier le public, en direction des zones sensibles, urbaines ou rurales, des personnes éloignées de la vie culturelle, des acteurs du champs social, scolaire et périscolaire sur son territoire.
    - Conservation des archives de leur activité artistique et mise à disposition de leurs archives aux chercheurs. Dans la mesure du possible, rendre leurs archives accessibles au public.
    - Accompagner les jeunes danseurs dans leur insertion professionnelle (stage des étudiants des établissements supérieurs de danse), et leurs employés danseurs dans leur reconversion.
    - Proposer une offre de formation continue en direction des professionnels de la danse.

    Les CCN disposent d'une autonomie de gestion (un pouvoir de décision exercé par des organes propres, une autonomie financière, une autonomie de recrutement et de gestion du personnel, et une autonomie artistique). La direction est confiée à un ou plusieurs artistes chorégraphiques, disposant d'une totale indépendance de création, de diffusion et de programmation artistique, chargés de concevoir le projet artistique de la structure.

    L'ACCN
    L'association des Centres Chorégraphiques Nationaux (A.CCN) a été créée à Caen en 1995 par leurs directeurs dans le but d'échanger sur l'identification de leurs missions, leur mise en œuvre comme leur évaluation. Elle regroupe aujourd'hui 18 des 19 CCN existants : Aix-en-Provence Angers Belfort Biarritz Caen Créteil Grenoble Le Havre Marseille Montpellier Mulhouse Nancy Nantes Orléans Rennes Rillieux-la-Pape Roubaix Tours. Elle dispose d'un poste permanent de coordination / secrétariat général depuis 2008.
     

  35. Résultat n°35

    Tome 1.

    Date

    1914-1970

    Cote

    3 P 318

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune d’Etueffont-Haut.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 1.
  36. Résultat n°36

    1981

    Date

    1981

    Cote

    4 E 13 – 14

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
    • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
    • 1981
  37. Résultat n°37

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Elections municipales de Courtelevant : réclamations.

    Date

    1885

    Cote

    5 K 43/17

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1885.
    • Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
  39. Résultat n°39

    1849

    Date

    1849

    Cote

    3 U 104

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1849
  40. Résultat n°40

    Supports de correspondance : papiers à en-tête, enveloppes, cartes postales.

    Date

    s.d.

    Cote

    150 J 35

    • Contexte : 150 J - Centre chorégraphique national (CCN) de Belfort
    • Documentation, information, communication
    • Iconographie
    • Supports de correspondance : papiers à en-tête, enveloppes,...

    Producteur :

    Les Centres chorégraphiques nationaux (CCN) sont des institutions culturelles françaises créées au début des années 1980 à l'initiative du Ministère de la Culture et de son ministre de l'époque Jack Lang.

    Les centres chorégraphiques nationaux
    Les centres chorégraphiques nationaux (CCN) sont des associations loi de 1901, conçues comme des espaces décentralisés de création, de formation, et de diffusion, dirigés par des chorégraphes et dédiés à la culture chorégraphique. Créés au début des années 1980 à l'initiative du Ministère de la Culture, ils se sont développés avec le soutien des collectivités territoriales. Il existe aujourd'hui 19 CCN en activité. L'appellation « Centre chorégraphique national » est l'un des douze labels du spectacle vivant et des arts plastiques, attribué par le Ministère de la culture « à une structure artistique dirigée par un/une ou des artistes chorégraphiques, constituant des lieux de référence nationale pour la création d'œuvres chorégraphiques et la constitution ou l'entretien de répertoires chorégraphiques. » . Les activités du CCN, ses engagements, et ses moyens sont régis par une convention pluriannuelle d'objectifs conclue avec l'Etat et les collectivités territoriales partenaires du CCN. 

    Les CCN ont plusieurs missions :
    1. Un engagement artistique
    - Participation à la recherche, à l'expérimentation et au renouvellement des formes chorégraphiques.
    - Production et diffusion des œuvres des artistes directeurs ou directrices et des œuvres inscrites à leur répertoire en France et à l'international et développement d'une activité « hors des murs » pour l'accès à la culture des habitants de tout le territoire.
    - Mise en place d'un dispositif d'accueil-studio (accueil de compagnies) et de résidence d'artistes français ou étrangers, dotés de moyens de production et d'un soutien administratif et financier.
    - Mise en œuvre d'une activité de programmation. 
    - Prêt de studios à des équipes chorégraphiques.
    2. Un engagement culturel et territorial
    - Actions de médiation visant à diversifier le public, en direction des zones sensibles, urbaines ou rurales, des personnes éloignées de la vie culturelle, des acteurs du champs social, scolaire et périscolaire sur son territoire.
    - Conservation des archives de leur activité artistique et mise à disposition de leurs archives aux chercheurs. Dans la mesure du possible, rendre leurs archives accessibles au public.
    - Accompagner les jeunes danseurs dans leur insertion professionnelle (stage des étudiants des établissements supérieurs de danse), et leurs employés danseurs dans leur reconversion.
    - Proposer une offre de formation continue en direction des professionnels de la danse.

    Les CCN disposent d'une autonomie de gestion (un pouvoir de décision exercé par des organes propres, une autonomie financière, une autonomie de recrutement et de gestion du personnel, et une autonomie artistique). La direction est confiée à un ou plusieurs artistes chorégraphiques, disposant d'une totale indépendance de création, de diffusion et de programmation artistique, chargés de concevoir le projet artistique de la structure.

    L'ACCN
    L'association des Centres Chorégraphiques Nationaux (A.CCN) a été créée à Caen en 1995 par leurs directeurs dans le but d'échanger sur l'identification de leurs missions, leur mise en œuvre comme leur évaluation. Elle regroupe aujourd'hui 18 des 19 CCN existants : Aix-en-Provence Angers Belfort Biarritz Caen Créteil Grenoble Le Havre Marseille Montpellier Mulhouse Nancy Nantes Orléans Rennes Rillieux-la-Pape Roubaix Tours. Elle dispose d'un poste permanent de coordination / secrétariat général depuis 2008.
     

  41. Résultat n°41
    Juin 1931

    156 medias

    Juin 1931

    Date

    Entre le 1er juin 1931 et le 30 juin 1931

    Cote

    Pr 3a

    • Contexte : Presse - L'Alsace
    • 1931
    • Juin 1931

    Producteur :

    Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
    BEBE François Antoine

    1 media

    BEBE François Antoine

    Date

    06/04/1897

    Cote

    3 R 15/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • AB à CHARTI
    • AB à BI
    • BEBE François Antoine
  44. Résultat n°44

    2ème arrondissement (1884)

    Date

    1884

    Cote

    3 S 207

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Département de la Haute-Saône.
    • 2ème arrondissement (1884)
  45. Résultat n°45

    17 août 1874-22 mai 1876

    Cote

    2 Y 277*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort
    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou correctionnel.
    • 17 août 1874-22 mai 1876
  46. Résultat n°46
    BIETRY Pierre Joseph

    1 media

    BIETRY Pierre Joseph

    Date

    07/02/1897

    Cote

    3 R 15/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • AB à CHARTI
    • AB à BI
    • BIETRY Pierre Joseph
  47. Résultat n°47

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  48. Résultat n°48

    Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.

    Cote

    171 J 1099/1

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Secteur industrialisé, Belfort Bellevue.
    • Construction d’une 2e tranche de 712 logements. Bâtiments...
    • Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  49. Résultat n°49

    Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

    Date

    1928-1930

    Cote

    5 M 180

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Tuberculose
    • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
  50. Résultat n°50

    Enseignement technique

    Date

    1886-1964

    Cote

    1 T 462-506

    • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Enseignement
    • Fonds des établissements scolaires
    • Enseignement technique

    Producteur :

    Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  51. Résultat n°51

    1937-1938

    Cote

    2 Y 12*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort
    • Administration de la prison
    • Main courante du service de nuit.
    • 1937-1938
  52. Résultat n°52

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  53. Résultat n°53

    Petitzon - Girardey - Liblin, à Lepuix-Gy, constitution de société de mécanique.

    Date

    1925-1926

    Cote

    149 J 237

    • Contexte : 149 J - Dossiers de clients et archives personnelles...
    • ​Papiers de l’étude
    • Dossiers de sociétés
    • Petitzon - Girardey - Liblin, à Lepuix-Gy, constitution...
  54. Résultat n°54
    ROUSSEY Joseph Eugène

    1 media

    ROUSSEY Joseph Eugène

    Date

    21/02/1884

    Cote

    3 R 19/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • MOURE à RU
    • POURCHOT à RUSTER
    • ROUSSEY Joseph Eugène
  55. Résultat n°55
    HOUQUE Louis Joseph

    1 media

    HOUQUE Louis Joseph

    Date

    09/07/1871

    Cote

    3 R 17/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • FRE à JU
    • GUER à JU
    • HOUQUE Louis Joseph
  56. Résultat n°56
    Janvier 1919

    22 medias

    Janvier 1919

    Date

    janvier 1919

    • Contexte : Presse - La Frontière
    • 1919
    • Janvier 1919

    Producteur :

    Fonds de la société d'imprimerie La Frontière.

  57. Résultat n°57

    28 février 1809 - 22 juin 1815

    Cote

    1 M 69*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département
    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance active
    • Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
    • 28 février 1809 - 22 juin 1815
  58. Résultat n°58

    Tome 2.

    Date

    1884-1914

    Cote

    3 P 502

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Suarce.
    • Matrice intermédiaire.
    • Tome 2.
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Appel d’offres, honoraires, comptes-rendus, photographies des lieux avant démolition, dossier d’expertise (jugement du tribunal), correspondance.

    Cote

    166 J 792

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard
    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Belfort
    • Quartier du faubourg des Vosges
    • Jean-Jaurès (avenue)
    • Lidl, construction d'un magasin situé avenue Jean-Jaurès...
    • Appel d’offres, honoraires, comptes-rendus, photographies...
  61. Résultat n°61
    KOENIG Ernest

    1 media

    KOENIG Ernest

    Date

    02/06/1889

    Cote

    3 R 18/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • KA à MOURA
    • KA à LU
    • KOENIG Ernest
  62. Résultat n°62
    SERANT René Joseph Marie

    1 media

    SERANT René Joseph Marie

    Date

    18/05/1895

    Cote

    3 R 20/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • SA à ZW
    • SA à TIP
    • SERANT René Joseph Marie
  63. Résultat n°63

    Déclaration d’association.

    Date

    1944-1945

    Cote

    7 J 5 C 13

    • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
    • SÉRIE C
    • 5 C Œuvres d’assistance et de charité
    • « Œuvres des jeunes économes-dames de la charité »...
    • Déclaration d’association.
  64. Résultat n°64

    Service départemental de l'office national des anciens combattants, assemblées : ordre du jour, compte-rendu, correspondance.

    Date

    1956-1978

    Cote

    124 J 63

    • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...
    • Relations avec d’autres mouvements
    • Relations avec des organismes locaux
    • Service départemental de l'office national des anciens...
  65. Résultat n°65
    SCHWALM Auguste Célestin

    1 media

    SCHWALM Auguste Célestin

    Date

    18/06/1896

    Cote

    3 R 20/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • SA à ZW
    • SA à TIP
    • SCHWALM Auguste Célestin
  66. Résultat n°66

    Bascule, construction.

    Date

    1908-1910

    Cote

    2 O 68/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Bascule, construction.
  67. Résultat n°67

    Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

    Cote

    1 M 29

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département
    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Sous-préfecture.
    • Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
  68. Résultat n°68

    Méziré

    Cote

    5 M 276

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Méziré
  69. Résultat n°69

    Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

    Date

    1831-1940

    Cote

    7 M 693

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
  70. Résultat n°70

    Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur Anthonioz-Blanc : affouage.

    Date

    1899

    Cote

    5 K 63/128

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1899.
    • Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur...
  71. Résultat n°71

    Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 20

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies
    • Guerre de 1870-1871
    • Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
  72. Résultat n°72
    AUGEROT Paul Eugène

    1 media

    AUGEROT Paul Eugène

    Date

    25/01/1887

    Cote

    3 R 15/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • AB à CHARTI
    • AB à BI
    • AUGEROT Paul Eugène
  73. Résultat n°73
    Nos 1-500

    870 medias

    Nos 1-500

    Date

    1916

    Cote

    1 R 299

    • Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
    • Classe 1916
    • Nos 1-500

    Producteur :

    Le bureau central des archives administratives militaires à Pau

  74. Résultat n°74

    Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).

    Cote

    3 M 77

    • Contexte : 3 M - Elections
    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
    • Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
  75. Résultat n°75

    Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer à Bessoncourt.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2039W/10

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers terminés.
    • Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  76. Résultat n°76

    Comptes-rendus, permis de construire, correspondance (1970-1977) ; Affaire en justice, le syndicat de propriétaires contre Oudard, Raichon et Fiorese pour infiltrations : expertise, 1979-1983.

    Cote

    166 J 541

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard
    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes des sociétés civiles immobilières
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • SCI Le Koechlin
    • Construction de 21 appartements situés 4 rue Koechlin.
    • Comptes-rendus, permis de construire, correspondance...
  77. Résultat n°77
    COULON Eugène Edmond

    1 media

    COULON Eugène Edmond

    Date

    30/09/1879

    Cote

    3 R 16/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • CHARTO à FRA
    • CHARTO à DERR
    • COULON Eugène Edmond
  78. Résultat n°78
    PETIT Claude Félicien Edouard

    1 media

    PETIT Claude Félicien Edouard

    Date

    25/06/1874

    Cote

    3 R 19/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • MOURE à RU
    • MOURE à POURCHOT
    • PETIT Claude Félicien Edouard
  79. Résultat n°79

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  80. Résultat n°80

    Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 21

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas généraux
    • Feuilles par section.
    • Canton de Belfort.
    • Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas,...