Territoire de Belfort (département, France)

Résultat n°1
(9065-9146).

Date

Mai 1937-1942

Cote

6 U 163
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Registres du commerce.
- Registre des sociétés, volumes B.
- (9065-9146).
Résultat n°2
1936

Cote

3 O 2188
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1936
Producteur :

Préfecture
Résultat n°3
1906-1907

Cote

3 O 1170
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Carnets de cylindrage
- Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
- 1906-1907
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

Date

1887

Cote

5 K 48/30
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1887 (suite).
- Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
Résultat n°5

1 media
KALANQUIN Gustave Charles

Date

29/02/1888

Cote

3 R 18/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- KA à MOURA
- KA à LU
- KALANQUIN Gustave Charles
Résultat n°6
Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

Date

1877

Cote

5 K 27/44
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1877.
- Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
Résultat n°7
Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes départementales
- RD 8 de Belfort à Montbéliard
- Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
Résultat n°8

1 media
GUELTON Victor Léon

Date

02/10/1881

Cote

3 R 17/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- FRE à JU
- FRE à GUEN
- GUELTON Victor Léon
Résultat n°9
Pailletet à Vesoul, garage : plan.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 386
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Pailletet à Vesoul, garage : plan.
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°10
M-Z.

Date

2002

Cote

4 E 94
- Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 2002
- M-Z.
Résultat n°11
Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Poids et mesures
- Gestion du service
- Rapports des vérificateurs.
Résultat n°12
Exercice 1880

Cote

3 O 436
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
- Exercice 1880
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

Date

1973

Cote

171 J 1395
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis,...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°14
Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

Date

1826-1940

Cote

7 M 694
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Dorans.
- Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
Résultat n°15
1931-1935

Cote

3 O 1122
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Programmes annuels
- Travaux et grosses réparations : listes des projets...
- 1931-1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16

1 media
RENAUD Georges Frédéric

Date

08/04/1884

Cote

3 R 19/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- MOURE à RU
- POURCHOT à RUSTER
- RENAUD Georges Frédéric
Résultat n°17

34 medias
Juin 1882

Date

juin 1882
- Contexte : Presse - La Frontière
- 1882
- Juin 1882
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie La Frontière.
Résultat n°18

1 media
WALTER Joseph

Date

29/05/1878

Cote

3 R 20/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- SA à ZW
- TIR à ZW
- WALTER Joseph
Résultat n°19
Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

Date

1906

Cote

5 K 73/355
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1906.
- Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
Résultat n°21
Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

Date

1934

Cote

166 J 181
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commandes de Particuliers
- Territoire de Belfort
- Belfort
- Quartier du faubourg des Vosges
- Thann (rue de)
- Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure,...
Résultat n°22

1 media
HELLE Jules Louis

Date

10/04/1889

Cote

3 R 17/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- FRE à JU
- GUER à JU
- HELLE Jules Louis
Résultat n°23

1 media
BEGUE Joseph Etienne

Date

03/08/1880

Cote

3 R 15/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- AB à CHARTI
- AB à BI
- BEGUE Joseph Etienne
Résultat n°24
M T

Cote

4 M 369
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Etrangers
- Cartes d’identité
- Récépissés de demandes de cartes.
- M T
Résultat n°25

8 medias
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 100
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Résultat n°26
Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

Date

1980

Cote

166 J 1433
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Equipements socio - culturels
- Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
- Beaucourt
- Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.
Résultat n°27
1925

Date

1925

Cote

7 M 1213
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Fonds des brigades
- Brigade de Giromagny
- Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
- 1925
Résultat n°28
Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

Cote

1 T 400
- Contexte : 1 T - Enseignement
- Fonds des établissements scolaires
- ECOLES PRIMAIRES
- Montreux-Château.
- Ecole de garçons (1900-1961).
- Correspondance, notes de service, bulletin national...
Résultat n°29

1 media
BRUNNER Charles Ferdinand

Date

04/11/1886

Cote

3 R 15/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- AB à CHARTI
- BL à CHARTI
- BRUNNER Charles Ferdinand
Résultat n°30

1 media
REGNAULT René Antoine

Date

08/07/1890

Cote

3 R 19/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- MOURE à RU
- POURCHOT à RUSTER
- REGNAULT René Antoine
Résultat n°31

1 media
RIETSCH Joseph

Date

10/01/1886

Cote

3 R 19/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- MOURE à RU
- POURCHOT à RUSTER
- RIETSCH Joseph
Résultat n°32
Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FROIDEFONTAINE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Tome 1.

Date

1914-1970

Cote

3 P 318
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Etueffont-Haut.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°34
1981

Date

1981

Cote

4 E 13 – 14
- Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
- Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
- 1981
Résultat n°35
1899

Cote

3 O 308
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
- Livres des dépenses
- Chemins vicinaux ordinaires.
- 1899
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Elections municipales de Courtelevant : réclamations.

Date

1885

Cote

5 K 43/17
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1885.
- Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
Résultat n°37
1849

Date

1849

Cote

3 U 104
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- 1849
Résultat n°38

156 medias
Juin 1931

Date

Entre le 1er juin 1931 et le 30 juin 1931

Cote

Pr 3a
- Contexte : Presse - L'Alsace
- 1931
- Juin 1931
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
Résultat n°39
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
Résultat n°40

1 media
BEBE François Antoine

Date

06/04/1897

Cote

3 R 15/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- AB à CHARTI
- AB à BI
- BEBE François Antoine
Résultat n°41
2ème arrondissement (1884)

Date

1884

Cote

3 S 207
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
- Département de la Haute-Saône.
- 2ème arrondissement (1884)
Résultat n°42
17 août 1874-22 mai 1876

Cote

2 Y 277*
- Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort
- Population carcérale
- Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
- Registres d’écrou correctionnel.
- 17 août 1874-22 mai 1876
Résultat n°43

1 media
BIETRY Pierre Joseph

Date

07/02/1897

Cote

3 R 15/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- AB à CHARTI
- AB à BI
- BIETRY Pierre Joseph
Résultat n°44
Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Cote

3 O 506
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
- Exercice 1884
- Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.

Cote

171 J 1099/1
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Secteur industrialisé, Belfort Bellevue.
- Construction d’une 2e tranche de 712 logements. Bâtiments...
- Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°46
Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

Date

1928-1930

Cote

5 M 180
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Epidémies, maladies contagieuses
- Tuberculose
- Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
Résultat n°47
Enseignement technique

Date

1886-1964

Cote

1 T 462-506
- Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Enseignement
- Fonds des établissements scolaires
- Enseignement technique
Producteur :

Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
Résultat n°48
1937-1938

Cote

2 Y 12*
- Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort
- Administration de la prison
- Main courante du service de nuit.
- 1937-1938
Résultat n°49
Changement de la date du marché, 1880.

Cote

8 M 143
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Commerce
- Foires et marchés
- Commune de Morvillars.
- Changement de la date du marché, 1880.
Résultat n°50
Petitzon - Girardey - Liblin, à Lepuix-Gy, constitution de société de mécanique.

Date

1925-1926

Cote

149 J 237
- Contexte : 149 J - Dossiers de clients et archives personnelles...
- Papiers de l’étude
- Dossiers de sociétés
- Petitzon - Girardey - Liblin, à Lepuix-Gy, constitution...
Résultat n°51

1 media
ROUSSEY Joseph Eugène

Date

21/02/1884

Cote

3 R 19/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- MOURE à RU
- POURCHOT à RUSTER
- ROUSSEY Joseph Eugène
Résultat n°52

1 media
HOUQUE Louis Joseph

Date

09/07/1871

Cote

3 R 17/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- FRE à JU
- GUER à JU
- HOUQUE Louis Joseph
Résultat n°53

22 medias
Janvier 1919

Date

janvier 1919
- Contexte : Presse - La Frontière
- 1919
- Janvier 1919
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie La Frontière.
Résultat n°54
28 février 1809 - 22 juin 1815

Cote

1 M 69*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance active
- Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
- 28 février 1809 - 22 juin 1815
Résultat n°55
Tome 2.

Date

1884-1914

Cote

3 P 502
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Suarce.
- Matrice intermédiaire.
- Tome 2.
Résultat n°56
Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Terrains communaux
- Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°57
Appel d’offres, honoraires, comptes-rendus, photographies des lieux avant démolition, dossier d’expertise (jugement du tribunal), correspondance.

Cote

166 J 792
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commerces et industries
- Belfort
- Quartier du faubourg des Vosges
- Jean-Jaurès (avenue)
- Lidl, construction d'un magasin situé avenue Jean-Jaurès...
- Appel d’offres, honoraires, comptes-rendus, photographies...
Résultat n°58

1 media
KOENIG Ernest

Date

02/06/1889

Cote

3 R 18/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- KA à MOURA
- KA à LU
- KOENIG Ernest
Résultat n°59

1 media
SERANT René Joseph Marie

Date

18/05/1895

Cote

3 R 20/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- SA à ZW
- SA à TIP
- SERANT René Joseph Marie
Résultat n°60
Déclaration d’association.

Date

1944-1945

Cote

7 J 5 C 13
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SÉRIE C
- 5 C Œuvres d’assistance et de charité
- « Œuvres des jeunes économes-dames de la charité »...
- Déclaration d’association.
Résultat n°61
Service départemental de l'office national des anciens combattants, assemblées : ordre du jour, compte-rendu, correspondance.

Date

1956-1978

Cote

124 J 63
- Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...
- Relations avec d’autres mouvements
- Relations avec des organismes locaux
- Service départemental de l'office national des anciens...
Résultat n°62

1 media
SCHWALM Auguste Célestin

Date

18/06/1896

Cote

3 R 20/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- SA à ZW
- SA à TIP
- SCHWALM Auguste Célestin
Résultat n°63
Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Bascule, construction.
Résultat n°64
Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

Cote

1 M 29
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Sous-préfecture.
- Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
Résultat n°65
Méziré

Cote

5 M 276
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Méziré
Résultat n°66
Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

Date

1831-1940

Cote

7 M 693
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Dorans.
- Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
Résultat n°67
Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur Anthonioz-Blanc : affouage.

Date

1899

Cote

5 K 63/128
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1899.
- Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur...
Résultat n°68
Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.

Date

1871-1873

Cote

8 R 20
- Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies
- Guerre de 1870-1871
- Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Résultat n°69

1 media
AUGEROT Paul Eugène

Date

25/01/1887

Cote

3 R 15/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- AB à CHARTI
- AB à BI
- AUGEROT Paul Eugène
Résultat n°70

870 medias
Nos 1-500

Date

1916

Cote

1 R 299
- Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
- Classe 1916
- Nos 1-500
Producteur :

Le bureau central des archives administratives militaires à Pau
Résultat n°71
Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).

Cote

3 M 77
- Contexte : 3 M - Elections
- Troisième République
- Elections sénatoriales
- Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
- Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
Résultat n°72
Comptes-rendus, permis de construire, correspondance (1970-1977) ; Affaire en justice, le syndicat de propriétaires contre Oudard, Raichon et Fiorese pour infiltrations : expertise, 1979-1983.

Cote

166 J 541
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commandes des sociétés civiles immobilières
- Territoire de Belfort
- Belfort
- SCI Le Koechlin
- Construction de 21 appartements situés 4 rue Koechlin.
- Comptes-rendus, permis de construire, correspondance...
Résultat n°73

1 media
COULON Eugène Edmond

Date

30/09/1879

Cote

3 R 16/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- CHARTO à FRA
- CHARTO à DERR
- COULON Eugène Edmond
Résultat n°74

1 media
PETIT Claude Félicien Edouard

Date

25/06/1874

Cote

3 R 19/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- MOURE à RU
- MOURE à POURCHOT
- PETIT Claude Félicien Edouard
Résultat n°75
Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°76
Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.

Date

[s.d.]

Cote

3 P 21
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas généraux
- Feuilles par section.
- Canton de Belfort.
- Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas,...
Résultat n°77

1 media
ZELLER Charles Constant Fernand

Date

14/05/1889

Cote

3 R 20/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- SA à ZW
- TIR à ZW
- ZELLER Charles Constant Fernand
Résultat n°78
« Comptoir d’outillage » transformation de l’ancienne brasserie Wagner rue des capucins à Belfort, M. Ebstein : plans du permis de construire, correspondance.

Date

1960-1961

Cote

171 J 1119
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- « Comptoir d’outillage » transformation de l’ancienne...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°79
1910

Cote

8 M 18
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Organismes consulaires
- Chambre de commerce
- Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
- 1910
Résultat n°80
Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

1836-1940

Cote

2 O 71/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MONTREUX-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...

Résultats de la recherche

(9065-9146).

Date

Cote

1936

Cote

Producteur :

1906-1907

Cote

Producteur :

Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

Date

Cote

KALANQUIN Gustave Charles

Date

Cote

Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

Date

Cote

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

Cote

GUELTON Victor Léon

Date

Cote

Pailletet à Vesoul, garage : plan.

Date

Cote

Producteur :

M-Z.

Date

Cote

Rapports des vérificateurs.

Date

Cote

Exercice 1880

Cote

Producteur :

Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

1931-1935

Cote

Producteur :

RENAUD Georges Frédéric

Date

Cote

Juin 1882

Date

Producteur :

WALTER Joseph

Date

Cote

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

Date

Cote

Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

Date

Cote

HELLE Jules Louis

Date

Cote

BEGUE Joseph Etienne

Date

Cote

M  T

Cote

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

Cote

Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

Date

Cote

M T