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  1. Résultat n°1

    1091 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Bureau de l'administration générale - Bureau du personnel [versement éliminé en totalité]

    • Contexte : 1091 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
  2. Résultat n°2

    Elections commission administrative paritaire et comité technique

    Date

    2001

    Cote

    1937W12

    • Contexte : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Elections commission administrative paritaire et comité...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social

  3. Résultat n°3

    Dossiers comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail

    Date

    2009-2012

    Cote

    1937W9-10

    • Contexte : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Dossiers comité d'hygiène de sécurité et des conditions...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social

  4. Résultat n°4

    Dossiers commission administrative paritaire.

    Date

    2001-2013

    Cote

    1937W13-25

    • Contexte : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Dossiers commission administrative paritaire.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social

  5. Résultat n°5

    2012-2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1937W7

    • Contexte : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Dossiers comité technique et procès-verbaux
    • 2012-2013.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social

  6. Résultat n°6

    Elections Caisse de retraite des agents des collectivité locales

    Date

    2001

    Cote

    1937W11

    • Contexte : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Elections Caisse de retraite des agents des collectivité...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social

  7. Résultat n°7

    2002-2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1937W1

    • Contexte : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Dossiers comité technique et procès-verbaux
    • 2002-2003.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social

  8. Résultat n°8

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    1937W4

    • Contexte : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Dossiers comité technique et procès-verbaux
    • 2006.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social

  9. Résultat n°9

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    1937W5

    • Contexte : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Dossiers comité technique et procès-verbaux
    • 2007.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social

  10. Résultat n°10

    2008-2011.

    Date

    2008-2011

    Cote

    1937W6

    • Contexte : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Dossiers comité technique et procès-verbaux
    • 2008-2011.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social

  11. Résultat n°11

    1086 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Bureau de l'administration générale - Bureau du personnel [versement éliminé en partie ; voir aussi Archives départementales du Territoire de Belfort, sous-série 1635 W]

    • Contexte : 1086 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
  12. Résultat n°12

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    1937W3

    • Contexte : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Dossiers comité technique et procès-verbaux
    • 2005.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social

  13. Résultat n°13

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    1937W2

    • Contexte : 1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Dossiers comité technique et procès-verbaux
    • 2004.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social