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Résultat n°1

Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

Date

-

Cote

1553 W 19

Résultat n°2

Lycée d'enseignement professionnel et industriel des Résidences à Belfort : travaux d'aménagement du bâtiment cinq et mise à disposition de l'Association Belfortaine de la Sauvegarde de l'enfance et de l'Adolescence (ABSEA)

Date

1988-1989

Cote

1499 W 8

Résultat n°3

"Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.

Date

1992

Cote

1251 W 42

Résultat n°4

Transports scolaires. - Préparation des rentrées : délivrance des cartes, mise en place des circuits de desserte des communes, effectifs des élèves transportés.

Date

1986-1989

Cote

1486 W 75

Résultat n°5

Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.

Date

1968-1987

Cote

1486 W 95

Résultat n°6

Sport : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1518 W 7 - 1518 W 10

Résultat n°7

Editions d'ouvrages.

Date

1987-1994

Cote

1258 W 3

Résultat n°8

Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.

Date

1990-1992

Cote

1553 W 76

Résultat n°9

1248 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation et de la culture - Service éducation [versement éliminé en totalité]

Date

-

Cote

-

Résultat n°10

Dossier de travaux.

Date

1990-1991

Cote

1486 W 17

Résultat n°11

Demandes de subventions de fonctionnement : associations sportives des collèges, associations de parents d'élèves, amicale du personnel des services académiques du Territoire de Belfort, union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique, lycée d'enseignement professionnel industriel et social, association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Territoire de Belfort, Fédération de l'Education Nationale COM'ET, université de Franche-Comté.

Date

1985-1995

Cote

1553 W 64

Résultat n°12

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 53 - 1218 W 54

Résultat n°13

Les mercredis du Château. Groove machine. Les Riffs du Lion. ACCLP. FIMU

Date

2002

Cote

1816W/23

Résultat n°14

Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

Date

1979-1980

Cote

1218 W 52

Résultat n°15

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1293 W 25 - 1293 W 31

Résultat n°16

1986-1988

Date

-

Cote

1486 W 67

Résultat n°17

Programmes 1997.

Date

-

Cote

1486 W 8

Résultat n°18

Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon de musiques ; Récré à sons ; Les Riffs du Lion / La poudrière ; Mercredis du Château ; Territoire de musiques ; Festival du film d'un jour.

Date

2007

Cote

1880W/6

Résultat n°19

Fédération musicale de franche-Comté, ensemble instrumental de Belfort, fédération musicale a cœur joie, ADAV, association musicale Vivaldi.

Date

2001

Cote

1816W/29

Résultat n°20

Budgets.

Date

-

Cote

1553 W 1