389 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.
Cote
1553 W 19
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,…
  • Collèges de Belfort.
  • Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.
Résultat n°2

Lycée d'enseignement professionnel et industriel des Résidences à Belfort : travaux d'aménagement du bâtiment cinq et mise à disposition de l'Association Belfortaine de la Sauvegarde de l'enfance et de l'Adolescence (ABSEA)
Cote
1499 W 8
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Lycée d'enseignement professionnel et industriel des…
Résultat n°3

"Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.
Cote
1251 W 42
 Date
1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • "Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.
Résultat n°4

Transports scolaires. - Préparation des rentrées : délivrance des cartes, mise en place des circuits de desserte des communes, effectifs des élèves transportés.
Cote
1486 W 75
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Transports scolaires. - Préparation des rentrées :…
Résultat n°5

Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.
Cote
1486 W 95
 Date
1968-1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Justification de l'emploi des subventions aux établissements…
Résultat n°6

Sport : dossiers de subventions.
Cote
1518 W 7 - 1518 W 10
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1518 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Sport : dossiers de subventions.
Résultat n°7

Editions d'ouvrages.
Cote
1258 W 3
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1258 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Editions d'ouvrages.
Résultat n°8

Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.
Cote
1553 W 76
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées.…
Résultat n°9

1248 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation et de la culture - Service éducation [versement éliminé en totalité]
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1248 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
Résultat n°10

Dossier de travaux.
Cote
1486 W 17
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
  • Constructions d'infrastructures parascolaires (CDI,…
  • Montreux-Châteaux, collège Camille claudel.
  • Dossier de travaux.
Résultat n°11

Demandes de subventions de fonctionnement : associations sportives des collèges, associations de parents d'élèves, amicale du personnel des services académiques du Territoire de Belfort, union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique, lycée d'enseignement professionnel industriel et social, association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Territoire de Belfort, Fédération de l'Education Nationale COM'ET, université de Franche-Comté.
Cote
1553 W 64
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Dossiers de demande de subventions.
  • Demandes de subventions de fonctionnement : associations…
Résultat n°12

Articles éliminés.
Cote
1218 W 53 - 1218 W 54
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Articles éliminés.
Résultat n°13

Les mercredis du Château. Groove machine. Les Riffs du Lion. ACCLP. FIMU
Cote
1816W/23
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Les mercredis du Château. Groove machine. Les Riffs…
Résultat n°14

Subventions de fonctionnement accordées aux associations.
Cote
1218 W 52
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations.
Résultat n°15

Articles éliminés.
Cote
1293 W 25 - 1293 W 31
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1293 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Articles éliminés.
Résultat n°16

1986-1988
Cote
1486 W 67
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Enseignement secondaire, collèges. Participation aux…
  • Participation des communes : titres de recette, notification…
  • Participation aux dépenses d'investissement.
  • 1986-1988
Résultat n°17

Programmes 1997.
Cote
1486 W 8
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
  • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers…
  • Programmes 1997.
Résultat n°18

Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon de musiques ; Récré à sons ; Les Riffs du Lion / La poudrière ; Mercredis du Château ; Territoire de musiques ; Festival du film d'un jour.
Cote
1880W/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Versement de divers documents de travail et du service…
  • Dossiers de demandes de subventions associations culture…
  • Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon…
Résultat n°19

Fédération musicale de franche-Comté, ensemble instrumental de Belfort, fédération musicale a cœur joie, ADAV, association musicale Vivaldi.
Cote
1816W/29
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Fédération musicale de franche-Comté, ensemble instrumental…
Résultat n°20

Budgets.
Cote
1553 W 1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,…
  • 1995
  • Budgets.