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Résultat n°1

Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

Date

2001 - 2006

Cote

1643 W 1-4

Résultat n°2

Essert : notification administrative privé contre la commune.

Date

-

Cote

1644 W 4

Résultat n°3

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

Date

1999 - 2006

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°4

Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.

Date

1963-1982

Cote

1072 W 10

Résultat n°5

Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.

Date

-

Cote

1352 W 1

Résultat n°6

ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

Date

1995-1997

Cote

1582 W 2

Résultat n°7

Meroux : PLU.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°8

Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

Date

-

Cote

1352 W 45

Résultat n°9

Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.

Date

1967-1982

Cote

1072 W 15

Résultat n°10

UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

Date

1993 - 1999

Cote

1582 W 22

Résultat n°11

Froidefontaine : permis de lotir.

Date

-

Cote

1644 W 5, 1644 W 5

Résultat n°12

Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°13

Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury à Belfort ; Ets Montavon à Delle. BP sté française des Pétroles à Fontaine ; SARL Breuilles Bernard à Lepuix-Gy ; Jean Costa à Méziré ; Zussy Christian à Sévenans ; SA Jacquot à Bourogne.

Date

1967- 2004

Cote

1582 W 27

Résultat n°14

Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.

Date

1969-1981

Cote

1072 W 30

Résultat n°15

Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°16

Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°17

Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement. Livret Bleu sur la qualité des rivières. Ballastières, gravières.

Date

1980 - 1996

Cote

1392 W 29-30

Résultat n°18

Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.

Date

1975-1981

Cote

1637 W 5-6

Résultat n°19

Protection des milieux naturels en Franche-Comté.

Date

1975-1977

Cote

1072 W 35

Résultat n°20

Procès-verbaux des commissions des carrières et des sites.

Date

1930 - 1996

Cote

1392 W 25