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Résultat n°1

2004.

Date

-

Cote

1808W/7

Résultat n°2

12/03/2007.

Date

-

Cote

1808W/13

Résultat n°3

2002 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) [versement restitué au service]

Date

-

Cote

-

Résultat n°4

Nom de famille commençant par B.

Date

2008

Cote

1808W/4

Résultat n°5

Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017, 23/01/2018, 29/05/2018.

Date

2016-2018

Cote

2080W/5

Résultat n°6

Personnes ayant déménagées.

Date

-

Cote

1808W/11

Résultat n°7

Noms de famille commençant par Ra à Za.

Date

-

Cote

1808W/10

Résultat n°8

Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.

Date

2019

Cote

2080W/7

Résultat n°9

Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.

Date

2014

Cote

2080W/1

Résultat n°10

04/03/2008.

Date

-

Cote

1808W/14

Résultat n°11

Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels : procès-verbaux.

Date

2012-2021

Cote

2080W/10

Résultat n°12

Nom de famille commençant par B.

Date

2007

Cote

1808W/3

Résultat n°13

Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.

Date

2020

Cote

2080W/9

Résultat n°14

Noms de famille commençant par Gre à Py.

Date

-

Cote

1808W/9

Résultat n°15

23/06/2008.

Date

-

Cote

1808W/15

Résultat n°16

Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.

Date

2016

Cote

2080W/4

Résultat n°17

1888 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) - Pôle agrément assistantes maternelles [à consulter en salle de lecture]

Date

-

Cote

-

Résultat n°18

2012

Date

-

Cote

1808W/2

Résultat n°19

Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance, liste d'émargement, comptes rendus.

Date

2016

Cote

2080W/3

Résultat n°20

Noms de famille commençant par A à Gr.

Date

-

Cote

1808W/8