Territoire de Belfort. Protection Maternelle et Infantile

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2004.	Cote 1808W/7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Commissions Consultatives Paritaires Départementales... 2004.
Résultat n°2	12/03/2007.	Cote 1808W/13	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Commissions Consultatives Paritaires Départementales... 12/03/2007.
Résultat n°3	2002 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) [versement restitué au service]	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2002 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
Résultat n°4	Nom de famille commençant par B.	Cote 1808W/4	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :... Nom de famille commençant par B.
Résultat n°5	Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017, 23/01/2018, 29/05/2018.	Cote 2080W/5	Date 2016-2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017,...
Résultat n°6	Personnes ayant déménagées.	Cote 1808W/11	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Commissions Consultatives Paritaires Départementales... CCPD du 02/04/2005. Personnes ayant déménagées.
Résultat n°7	Noms de famille commençant par Ra à Za.	Cote 1808W/10	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Commissions Consultatives Paritaires Départementales... CCPD du 02/04/2005. Noms de famille commençant par Ra à Za.
Résultat n°8	Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.	Cote 2080W/7	Date 2019	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.
Résultat n°9	Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.	Cote 2080W/1	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.
Résultat n°10	04/03/2008.	Cote 1808W/14	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Commissions Consultatives Paritaires Départementales... 04/03/2008.
Résultat n°11	Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels : procès-verbaux.	Cote 2080W/10	Date 2012-2021	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels...
Résultat n°12	Nom de famille commençant par B.	Cote 1808W/3	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :... Nom de famille commençant par B.
Résultat n°13	Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.	Cote 2080W/9	Date 2020	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.
Résultat n°14	Noms de famille commençant par Gre à Py.	Cote 1808W/9	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Commissions Consultatives Paritaires Départementales... CCPD du 02/04/2005. Noms de famille commençant par Gre à Py.
Résultat n°15	23/06/2008.	Cote 1808W/15	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Commissions Consultatives Paritaires Départementales... 23/06/2008.
Résultat n°16	Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.	Cote 2080W/4	Date 2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.
Résultat n°17	1888 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) - Pôle agrément assistantes maternelles [à consulter en salle de lecture]	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1888 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
Résultat n°18	2012	Cote 1808W/2	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales... 2012
Résultat n°19	Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance, liste d'émargement, comptes rendus.	Cote 2080W/3	Date 2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance,...
Résultat n°20	Noms de famille commençant par A à Gr.	Cote 1808W/8	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Commissions Consultatives Paritaires Départementales... CCPD du 02/04/2005. Noms de famille commençant par A à Gr.

Résultats de la recherche

2004.

12/03/2007.

2002 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) [versement restitué au service]

Nom de famille commençant par B.

Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017, 23/01/2018, 29/05/2018.

Personnes ayant déménagées.

Noms de famille commençant par Ra à Za.

Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.

Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.

04/03/2008.

Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels : procès-verbaux.

Nom de famille commençant par B.

Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.

Noms de famille commençant par Gre à Py.

23/06/2008.

Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.

1888 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) - Pôle agrément assistantes maternelles [à consulter en salle de lecture]

2012

Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance, liste d'émargement, comptes rendus.

Noms de famille commençant par A à Gr.