Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2004.

    Cote

    1808W/7

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 2004.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  2. Résultat n°2

    12/03/2007.

    Cote

    1808W/13

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 12/03/2007.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Nom de famille commençant par B.

    Date

    2008

    Cote

    1808W/4

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
    • Nom de famille commençant par B.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  5. Résultat n°5

    Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017, 23/01/2018, 29/05/2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    2080W/5

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  6. Résultat n°6

    Personnes ayant déménagées.

    Cote

    1808W/11

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Personnes ayant déménagées.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  7. Résultat n°7

    Noms de famille commençant par Ra à Za.

    Cote

    1808W/10

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Noms de famille commençant par Ra à Za.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  8. Résultat n°8

    Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.

    Date

    2019

    Cote

    2080W/7

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  9. Résultat n°9

    Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.

    Date

    2014

    Cote

    2080W/1

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  10. Résultat n°10

    04/03/2008.

    Cote

    1808W/14

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 04/03/2008.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  11. Résultat n°11

    Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels : procès-verbaux.

    Date

    2012-2021

    Cote

    2080W/10

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  12. Résultat n°12

    Nom de famille commençant par B.

    Date

    2007

    Cote

    1808W/3

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
    • Nom de famille commençant par B.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  13. Résultat n°13

    Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.

    Date

    2020

    Cote

    2080W/9

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  14. Résultat n°14

    Noms de famille commençant par Gre à Py.

    Cote

    1808W/9

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Noms de famille commençant par Gre à Py.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  15. Résultat n°15

    23/06/2008.

    Cote

    1808W/15

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 23/06/2008.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  16. Résultat n°16

    Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.

    Date

    2016

    Cote

    2080W/4

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    2012

    Cote

    1808W/2

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
    • 2012

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  19. Résultat n°19

    Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance, liste d'émargement, comptes rendus.

    Date

    2016

    Cote

    2080W/3

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  20. Résultat n°20

    Noms de famille commençant par A à Gr.

    Cote

    1808W/8

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Noms de famille commençant par A à Gr.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  21. Résultat n°21

    1993-2003.

    Cote

    1808W/6

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 1993-2003.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  22. Résultat n°22

    Séance du 11/06/2019.

    Date

    2019

    Cote

    2080W/8

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séance du 11/06/2019.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  23. Résultat n°23

    Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.

    Date

    2018

    Cote

    2080W/6

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  24. Résultat n°24

    Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.

    Date

    2015

    Cote

    2080W/2

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  25. Résultat n°25

    2011

    Cote

    1808W/1

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
    • 2011

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  26. Résultat n°26

    07/11/2005-2006.

    Cote

    1808W/12

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 07/11/2005-2006.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  27. Résultat n°27

    Nom de famille commençant par T.

    Date

    2008

    Cote

    1808W/5

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
    • Nom de famille commençant par T.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile