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  1. Résultat n°1

    Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

    Date

    1941-1945

    Cote

    9 W 3

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Comité départemental de gestion de distribution des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Mouvement des céréales  de consommation, de commerce et de semence : états statistiques.      

    Date

    1970-1985

    Cote

    1096 W 22

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Mouvement des céréales  de consommation, de commerce...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  3. Résultat n°3

    Répartition des blés par la commission civile de répartition des farines.                                                                                       

    Date

    1940-1943

    Cote

    1096 W 18

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Répartition des blés par la commission civile de répartition...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  4. Résultat n°4

    Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux de réunions, mutations et ventes des terrains, instructions,correspondance.

    Date

    1959-1967

    Cote

    38 W 20-21

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.

    Date

    1975-1981

    Cote

    1637 W 5-6

    • Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  6. Résultat n°6

    Organisation des Associations Communales de Chasse Agrées (ACCA).

    Date

    1968

    Cote

    1493 W 3-4

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Organisation des Associations Communales de Chasse...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de réunions.

    Date

    1944-1970

    Cote

    38 W 18-19

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.

    Date

    1962-1968

    Cote

    38 W 12-13

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Recettes et dépenses.                        

    Date

    1940

    Cote

    1096 W 14

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Recettes et dépenses.                        

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  10. Résultat n°10

    Registre d’inscription des collecteurs agréés ; dossiers individuels des meuniers ; statistiques départementales concernant le secteur céréalier.            

    Date

    1936-1986

    Cote

    1284 W 3

    • Contexte : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Registre d’inscription des collecteurs agréés ; dossiers...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  11. Résultat n°11

    Articles éliminés.

    Cote

    1212 W 1-4

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  12. Résultat n°12

    Cotisations assurances sociales agricoles.

    Date

    1950 - 1984

    Cote

    1212 W 46-51

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Cotisations assurances sociales agricoles.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  13. Résultat n°13

    Installations classées.

    Date

    1940 - 1978

    Cote

    1026 W 25

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...
    • Installations classées.

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Belfort, rue de la découverte, usine de la filature Koechlin, v. 1920.

    Date

    v. 1920

    Cote

    89 Fi 1- 14

    • Contexte : 89 Fi - Fonds Eric Oswald
    • Belfort, rue de la découverte, usine de la filature...
  15. Résultat n°15

    Accidents du travail.

    Date

    1973 - 1988

    Cote

    1212 W 28-30

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  16. Résultat n°16

    Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

    Date

    1940-1954

    Cote

    9 W 5

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Classification des boulangers.          

    Date

    1969-1984

    Cote

    1096 W  25

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Classification des boulangers.          

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  18. Résultat n°18

    Commissions des structures : procès verbaux.

    Date

    1962 - 1975

    Cote

    1212 W 5-6

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Commissions des structures : procès verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  19. Résultat n°19

    Grand livre.                                       

    Date

    1940-1943

    Cote

    1096 W 1

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Grand livre.                                       

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  20. Résultat n°20

    Tarifs sanitaires vétérinaires départementaux et des spécialités agricoles.

    Date

    1945 - 1978

    Cote

    1026 W 1

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...
    • Tarifs sanitaires vétérinaires départementaux et des...

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Articles éliminés.

    Cote

    1026 W 2-9

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Situation économique agricole du département.

    Date

    1942-1953

    Cote

    9 W 2

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Situation économique agricole du département.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Enquête agricole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    9 W 1

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Enquête agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Rapports sur l’activité du Service Statistiques.

    Date

    1965-1980

    Cote

    1052 W 71-72

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Rapports sur l’activité du Service Statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  25. Résultat n°25

    Sylviculture : procès verbaux de réunions.

    Date

    1962-1965

    Cote

    38 W 17

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Sylviculture : procès verbaux de réunions.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Exploitations agricoles : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage, recueil des actes administratifs et bulletins de liaison.

    Date

    1972-1981

    Cote

    1637 W 7-11

    • Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Exploitations agricoles : avenants, extensions aux...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  27. Résultat n°27

    Articles éliminés.

    Cote

    1002 W 1-39

    • Contexte : 1002 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  28. Résultat n°28

    Evolution du drainage dans le TB : cartes et rapports.                                                                                              

    Date

    1982

    Cote

    1096 W 27

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Evolution du drainage dans le TB : cartes et rapports.                                                           ...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  29. Résultat n°29

    Indemnités viagères de départ : statistiques, dossiers individuels.

    Date

    1965 - 1976

    Cote

    1212 W 9-22

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Indemnités viagères de départ : statistiques, dossiers...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  30. Résultat n°30

    Enquêtes sur un échantillon permanent d’exploitations agricoles (E.P.E.X.A.).

    Date

    1975-1978

    Cote

    1052 W 1-17

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Enquêtes sur un échantillon permanent d’exploitations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  31. Résultat n°31

    Rattachement du service du Territoire de Belfort au département de la Haute-Saône.

    Date

    1956

    Cote

    1026 W 1

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...
    • Rattachement du service du Territoire de Belfort au...

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32
    « Boire et manger : une histoire de l'alimentation dans le Territoire de Belfort »

    2 lots 2 medias

    « Boire et manger : une histoire de l'alimentation dans le Territoire de Belfort »

    Date

    2015, 2000

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...
    • « Boire et manger : une histoire de l'alimentation...
  33. Résultat n°33

    Aide à la modernisation des exploitations agricoles (1980-1990). Aide aux calamités agricoles (1984-1996).

    Date

    1980-1996

    Cote

    1493 W 1

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Aide à la modernisation des exploitations agricoles...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Enquêtes sur la structure des vergers.

    Date

    1964-1977

    Cote

    1052 W 46-49

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Enquêtes sur la structure des vergers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  35. Résultat n°35

    Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

    Date

    1949 - 1982

    Cote

    1212 W 24-27

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Comité départemental des prestations sociales agricoles...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  36. Résultat n°36

    Collecte départementale des céréales : statistiques par arrondissement et  régions naturelles.                                   

    Date

    1970-1985

    Cote

    1096 W 21

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Collecte départementale des céréales : statistiques...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  37. Résultat n°37

    Syndicat d’élevage : fiches de renseignements, états des subventions, statuts, procès verbaux de réunions, correspondance.

    Cote

    38 W 8-10

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Syndicat d’élevage : fiches de renseignements, états...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Fiches techniques des centres de stockage implantés dans le département.                                                                                              

    Date

    1980-1986

    Cote

    1096 W  26

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Fiches techniques des centres de stockage implantés...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  39. Résultat n°39

    Circulaires du Service Central des Enquêtes et Etudes Statistiques.

    Date

    1968-1973

    Cote

    1052 W 73-82

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Circulaires du Service Central des Enquêtes et Etudes...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  40. Résultat n°40

    Enquêtes sur un échantillon permanent d’exploitations agricoles (E.P.E.X.A.).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1052 W 88-90

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Enquêtes sur un échantillon permanent d’exploitations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques