protection sociale

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Sus - Tru.	Cote 2027W/62	Date 2008-2020	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2027 W - Département du Territoire de Belfort - Aide... Dossiers enfance. - Assistance éducative en milieu... Sus - Tru.
Résultat n°2	JAC - KER.	Cote 2015W/9	Date 1989-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point... Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur... JAC - KER.
Résultat n°3	De TO à VE	Cote 2022W/42	Date 2000-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... De TO à VE
Résultat n°4	Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.	Cote 3 X 194	Date 1925-1926	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Habitations à bon marché (H.B.M.) Budgets Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
Résultat n°5	Dossiers familiaux HO-MO.	Cote 1865W/3	Date 2003-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1865 W - Département du Territoire de Belfort - Point... Dossiers familiaux antérieurs à 2010 Dossiers familiaux HO-MO.
Résultat n°6	RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.	Cote 1987W/11	Date 2001-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers instruits par la direction de l'Insertion RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie....
Résultat n°7	De TACH à VER	Cote 2022W/54	Date 1998-2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... De TACH à VER
Résultat n°8	SOL à WIT	Cote 1755W/35	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Nés en 1988 SOL à WIT
Résultat n°9	CHOF/COLL	Cote 1929W/16	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994 CHOF/COLL
Résultat n°10	BAUD-VAU.	Cote 1952W/4	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1952 W - Département du Territoire de Belfort - Point... Dossiers uniques familiaux BAUD-VAU.
Résultat n°11	Contrôle médical : liste nominative.	Cote 3 X 66	Date 1934-1937	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Enfants assistés Généralités Contrôle médical : liste nominative.
Résultat n°12	Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.	Cote 3 X 236	Date 1842-1869	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Aliénés Asiles Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes...
Résultat n°13	FREY	Cote 1929W/24	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994 FREY
Résultat n°14	Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement : délibérations, arrêtés, listes des membres (1876-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1934). Secours, attribution : délibérations (1886). Comptabilité : budgets (1878-1936) ; bordereau des dépenses et des recettes (1909).	Cote 2 X 40	Date 1876-1936	Lieu Foussemagne (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement :...
Résultat n°15	GUIL/HACQ	Cote 1907W/29	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992... GUIL/HACQ
Résultat n°16	Sto à Tra.	Cote 1761W/36	Date Nés en 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Sto à Tra.
Résultat n°17	ZARI à ZEM.	Cote 2011W/160	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance... ZARI à ZEM.
Résultat n°18	KOP/LEP	Cote 1973W/26	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1973 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance... KOP/LEP
Résultat n°19	DUB à DUS.	Cote 2011W/57	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance... DUB à DUS.
Résultat n°20	De Ball à Bec.	Cote 1828W/3	Date 1999-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1828 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'enfants placés et ou assistés nés en 1991. De Ball à Bec.

Résultats de la recherche

Sus - Tru.

JAC - KER.

De TO à VE

Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

Dossiers familiaux HO-MO.

RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

De TACH à VER

SOL à WIT

CHOF/COLL

BAUD-VAU.

Contrôle médical : liste nominative.

Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

FREY

GUIL/HACQ

Sto à Tra.

ZARI à ZEM.

KOP/LEP

DUB à DUS.

De Ball à Bec.