1790 - 1812
Date
1790-1812
Cote
3 Q 22/1
-
Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Delle
- Tables des baux à ferme et à loyer.
- 1790 - 1812
1790-1812
3 Q 22/1
1791-1793
3 Q 20/1
1791-1816
3 Q 28/1
3 Q 15/10
1791-1795
3 Q 20/2
1791-1829
3 Q 25/1
1791-1797
3 Q 21/1
1791-1818
3 Q 24/1
Entre le 30 juillet 1915 et le 19 juillet 1915
3 Q 18/114
1791-1802
3 Q 26/1
1791-1809
3 Q 23/1
Entre le 14 février 1791 et le 09 avril 1791
3 Q 15/1
Entre le 09 avril 1791 et le 24 septembre 1791
3 Q 15/2
Entre le 25 août 1791 et le 21 janvier 1792
3 Q 18/1
Entre le 24 septembre 1791 et le 09 février 1792
3 Q 15/3
Entre le 22 janvier 1792 et le 19 juin 1795
3 Q 18/2
Entre le 09 février 1792 et le 16 juin 1793
3 Q 15/4
1793-1797
3 Q 21/2
Entre le 16 juin 1793 et le 16 mars 1794
3 Q 15/5
an II-an III
3 Q 20/3
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