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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 77/2
Date
1901-1955
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Sommier de consistance des domaines de l'État.
  • 1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.
Résultat n°2
Cote
3 Q 40/13
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°3
Cote
3 Q 40/14
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°4
Cote
3 Q 40/2
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 3 février 1876 - 23 mars 1879
Résultat n°5
Cote
3 Q 40/3
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 29 mai 1879 - 22 mars 1882
Résultat n°6
Cote
3 Q 40/11
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°7
Cote
3 Q 40/4
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 29 mars 1882 - 11 avril 1885
Résultat n°8
Cote
3 Q 40/12
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°9
Cote
3 Q 40/17
Date
Entre le 19 février 1947 et le 1er décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 19 février 1947 - 1er décembre 1949
Résultat n°10
Cote
3 Q 39/9
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 21 septembre 1870 - 26 septembre 1871
Résultat n°11
Cote
3 Q 39/27
Date
Entre le 1er décembre 1926 et le 17 mars 1945
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • décembre 1926 - 17 mars 1945
Résultat n°12
Cote
3 Q 34/38
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)
Résultat n°13
Cote
3 Q 54/132
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • T-Z
Résultat n°14
Cote
3 Q 34/43
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)
Résultat n°15
Cote
3 Q 33/8
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 8 février 1877 - 21 avril 1879
Résultat n°16
Cote
3 Q 33/20
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • Manque
Résultat n°17
Cote
3 Q 34/12
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 28 mars 1882 - 26 mai 1883
Résultat n°18
1923 - 1934

144 medias

Cote
3 Q 38/5
Date
1923-1934
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Tables des successions et absences.
  • 1923 - 1934
Résultat n°19
Cote
3 Q 32/41
Date
Entre le 1er octobre 1901 et le 31 août 1901
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • octobre 1900 - 31 août 1901
Résultat n°20
Cote
3 Q 34/45
Date
Entre février 1924 et décembre 1825
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 14 février 1924 - décembre 1825 (22)