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129 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

    Date

    1936-1940

    Cote

    4 N 117

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
  2. Résultat n°2

    Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

    Date

    1875-1932

    Cote

    4 N 114

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Gendarmerie, construction, réparations et entretien :...
  3. Résultat n°3

    Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.

    Date

    1886-1887

    Cote

    4 N 24

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Préfecture
    • Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg...
  4. Résultat n°4

    Conseil d'arrondissement de Belfort

    Date

    An IX-1870

    Cote

    2 N

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil d'arrondissement de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  5. Résultat n°5

    Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

    Date

    1812-1876

    Cote

    4 N 99

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Logement des brigades à cheval, location et entretien...
  6. Résultat n°6

    Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

    Date

    1871-1903

    Cote

    4 N 98

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Beaucourt
    • Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
  7. Résultat n°7

    Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.

    Date

    1868

    Cote

    4 N 97

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives :...
  8. Résultat n°8

    Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1905-1923

    Cote

    4 N 96

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Demandes d’installations de casernes de gendarmerie...
  9. Résultat n°9

    Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

    Date

    1817-1939

    Cote

    4 N 95

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant...
  10. Résultat n°10

    Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération, affiche.

    Date

    1927-1929

    Cote

    4 N 94

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Propriété de Tignécourt (T1)
    • Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération,...
  11. Résultat n°11

    Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

    Date

    1938-1940

    Cote

    4 N 93

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Foyer des pupilles de l'Assistance publique
    • Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
  12. Résultat n°12

    Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.

    Date

    1924-1938

    Cote

    4 N 92

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Domaine du Chênois
    • Donation Engel : acceptation, accords de copropriété...
  13. Résultat n°13

    Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    4 N 91

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Asile départemental de vieillards
    • Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports,...
  14. Résultat n°14

    Location, entretien, travaux : rapports, délibérations, mémoires.

    Date

    1927-1935

    Cote

    4 N 90

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Immeuble rue de la Banque
    • Location, entretien, travaux : rapports, délibérations,...
  15. Résultat n°15

    Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.

    Date

    1805-1813

    Cote

    4 N 9

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets...
  16. Résultat n°16

    Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1937-1938

    Cote

    4 N 89

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Suppression de l’école normale, destination des locaux...
  17. Résultat n°17

    Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.

    Date

    1899-1940

    Cote

    4 N 88

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.
  18. Résultat n°18

    Agrandissement des locaux : rapports, délibérations, plans, mémoires, correspondance.

    Date

    1930-1934

    Cote

    4 N 87

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Agrandissement des locaux : rapports, délibérations,...
  19. Résultat n°19

    Installation rue Voltaire : correspondance, rapports, achats, plans, dossier d’aménagement.

    Date

    1909-1912

    Cote

    4 N 86

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Installation rue Voltaire : correspondance, rapports,...
  20. Résultat n°20

    Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.

    Date

    1933-1934

    Cote

    4 N 85

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du...