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129 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

Date

1936-1940

Cote

4 N 117

Résultat n°2

Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

Date

1875-1932

Cote

4 N 114

Résultat n°3

Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.

Date

1886-1887

Cote

4 N 24

Résultat n°4

Conseil d'arrondissement de Belfort

Date

An IX-1870

Cote

2 N

Résultat n°5

Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

Date

1812-1876

Cote

4 N 99

Résultat n°6

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Date

1871-1903

Cote

4 N 98

Résultat n°7

Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.

Date

1868

Cote

4 N 97

Résultat n°8

Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1905-1923

Cote

4 N 96

Résultat n°9

Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

Date

1817-1939

Cote

4 N 95

Résultat n°10

Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération, affiche.

Date

1927-1929

Cote

4 N 94

Résultat n°11

Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

Date

1938-1940

Cote

4 N 93

Résultat n°12

Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.

Date

1924-1938

Cote

4 N 92

Résultat n°13

Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 N 91

Résultat n°14

Location, entretien, travaux : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1927-1935

Cote

4 N 90

Résultat n°15

Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.

Date

1805-1813

Cote

4 N 9

Résultat n°16

Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1937-1938

Cote

4 N 89

Résultat n°17

Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.

Date

1899-1940

Cote

4 N 88

Résultat n°18

Agrandissement des locaux : rapports, délibérations, plans, mémoires, correspondance.

Date

1930-1934

Cote

4 N 87

Résultat n°19

Installation rue Voltaire : correspondance, rapports, achats, plans, dossier d’aménagement.

Date

1909-1912

Cote

4 N 86

Résultat n°20

Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.

Date

1933-1934

Cote

4 N 85