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Multimédias
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72 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnel
Cote
5 U 1
 Date
1933-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Généralités
  • Personnel
Résultat n°2

Règlements intérieurs d'usines.
Cote
5 U 4
 Date
1902-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Règlements intérieurs d’usines, conventions
  • Règlements intérieurs d'usines.
Résultat n°3

Statistiques
Cote
5 U 36
 Date
1920-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Statistiques
Résultat n°4

Contrats d’apprentissage
Cote
5 U 49
 Date
Sept. 1932-déc. 1959
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Contrats d’apprentissage
Résultat n°5

Jugements des audiences.
Cote
5 U 56
 Date
1883-1890
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Appels des jugements du conseil des prud'hommes
  • Jugements des audiences.
Résultat n°6

juin 1927-juillet 1932
Cote
1 U 41
 Date
juin 1927-juillet 1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Comptes rendus d’audiences
  • Cahier d'audiences de bureaux.
  • juin 1927-juillet 1932
Résultat n°7

juin 1934-janvier 1937
Cote
1 U 42
 Date
juin 1934-janvier 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Comptes rendus d’audiences
  • Cahier d'audiences de bureaux.
  • juin 1934-janvier 1937
Résultat n°8

Nomination, traitement, liste des membres des conseils du canton de Belfort.
Cote
5 U 1
 Date
1933-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Généralités 
  • Personnel
  • Nomination, traitement, liste des membres des conseils...
Résultat n°9

Janvier 1883-novembre 1886
Cote
5 U 10
 Date
Janvier 1883-novembre 1886
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Cahiers d’audiences de bureaux.
  • Janvier 1883-novembre 1886
Résultat n°10

Comptes rendus d’audiences
Cote
5 U 10-20
 Date
1883-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
Résultat n°11

Septembre 1892-24 juillet 1896
Cote
5 U 11
 Date
Septembre 1892-24 juillet 1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Cahiers d’audiences de bureaux.
  • Septembre 1892-24 juillet 1896
Résultat n°12

28 Juillet 1896-octobre 1899
Cote
5 U 12
 Date
28 Juillet 1896-octobre 1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Cahiers d’audiences de bureaux.
  • 28 Juillet 1896-octobre 1899
Résultat n°13

Janvier 1900-juillet 1904
Cote
5 U 13
 Date
Janvier 1900-juillet 1904
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Cahiers d’audiences de bureaux.
  • Janvier 1900-juillet 1904
Résultat n°14

15 Juillet 1904-23 décembre 1910
Cote
5 U 14
 Date
15 Juillet 1904-23 décembre 1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Plumitifs d’audiences.
  • 15 Juillet 1904-23 décembre 1910
Résultat n°15

Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912
Cote
5 U 15
 Date
Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Plumitifs d’audiences.
  • Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912
Résultat n°16

Mai 1914-février 1922
Cote
5 U 16
 Date
Mai 1914-février 1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Plumitifs d’audiences.
  • Mai 1914-février 1922
Résultat n°17

Juillet 1932-juin 1934
Cote
5 U 17
 Date
Juillet 1932-juin 1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Plumitifs d’audiences.
  • Juillet 1932-juin 1934
Résultat n°18

Janvier 1937-novembre 1941
Cote
5 U 18
 Date
Janvier 1937-novembre 1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Plumitifs d’audiences.
  • Janvier 1937-novembre 1941
Résultat n°19

18 Juin 1910-3 juin 1911
Cote
5 U 19
 Date
18 Juin 1910-3 juin 1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Plumitifs d’audiences.
  • 18 Juin 1910-3 juin 1911
Résultat n°20

Conseil des Prud’hommes de Belfort : règlements intérieurs.
Cote
5 U 2
 Date
1909-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Généralités 
  • Organisation
  • Conseil des Prud’hommes de Belfort : règlements intérieurs.