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85 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1848-1855

Date

1848-1855

Cote

1 N 57

Résultat n°2

Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).

Date

1936

Cote

1 N 46

Résultat n°3

1838-1839, 1842, 1844-1847

Date

1838-1839, 1842, 1844-1847

Cote

1 N 56

Résultat n°4

1893-1898

Date

1893-1898

Cote

1 N 63

Résultat n°5

Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.

Date

1872-1873

Cote

1 N 2

Résultat n°6

1863-1868

Date

1863-1868

Cote

1 N 59

Résultat n°7

Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.

Date

1879-1881

Cote

1 N 6

Résultat n°8

Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.

Date

1893-1894

Cote

1 N 14

Résultat n°9

Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.

Date

1896-1898

Cote

1 N 16

Résultat n°10

Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première session ordinaire de 1930.

Date

1929-1930

Cote

1 N 36

Résultat n°11

12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

Date

1915-1952

Cote

1 N 76

Résultat n°12

Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la préfecture avec deux plans aquarellés, carton d’invitation aux obsèques de Sadi Carnot). Première session ordinaire de 1895. Deuxième session ordinaire de 1895.

Date

1894-1895

Cote

1 N 15

Résultat n°13

Sous-préfecture de Belfort

Date

An VIII-1870

Cote

4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

Résultat n°14

Première session ordinaire de 1915. Deuxième session ordinaire de 1915. Première session ordinaire de 1916. Deuxième session ordinaire de 1916.

Date

1915-1916

Cote

1 N 25

Résultat n°15

Session extraordinaire du 17 février 1919. Première session ordinaire de 1919. Deuxième session ordinaire de 1919. Session extraordinaire du 20 janvier 1920. Première session ordinaire de 1920. Deuxième session ordinaire de 1920.

Date

1919-1920

Cote

1 N 27

Résultat n°16

Première session ordinaire de 1874. Deuxième session ordinaire de 1874. Première session ordinaire de 1875. Deuxième session ordinaire de 1875.

Date

1874-1875

Cote

1 N 3

Résultat n°17

1856-1862

Date

1856-1862

Cote

1 N 58

Résultat n°18

Deuxième session ordinaire de 1888. Première session ordinaire de 1889. Session extraordinaire de 1889. Deuxième session ordinaire de 1889.

Date

1888-1889

Cote

1 N 11

Résultat n°19

Session extraordinaire du 17 mars 1913. Première session ordinaire de 1913. Session extraordinaire du 29 juillet 1913. Deuxième session ordinaire de 1913. Première session ordinaire de 1914. Session extraordinaire du 6 juin 1914. Deuxième session ordinaire de 1914. Session extraordinaire du 17 décembre 1914.

Date

1913-1914

Cote

1 N 24

Résultat n°20

Première session ordinaire de 1903. Deuxième session ordinaire de 1903 (demande de subvention par Charcot pour son expédition au pôle sud (autographe). Session extraordinaire du 4 janvier 1904. Première session ordinaire de 1904. Deuxième session ordinaire de 1904 (affiche en couleurs à la gloire de la République ; affiche demandant l’interdiction de l’usage de la céruse dans les peintures ; affiche de la ligue antituberculeuse de Franche-Comté).

Date

1903-1904

Cote

1 N 19

Résultat n°21

Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire du 9 décembre 1938.

Date

1938

Cote

1 N 50

Résultat n°22

Première session ordinaire de 1890. Deuxième session ordinaire de 1890. Première session ordinaire de 1891.

Date

1890-1891

Cote

1 N 12

Résultat n°23

Session extraordinaire du 26 janvier 1932. Première session ordinaire de 1932.

Date

1932

Cote

1 N 39

Résultat n°24

Deuxième session ordinaire de 1926. Première session ordinaire de 1927.

Date

1926-1927

Cote

1 N 32

Résultat n°25

Première session ordinaire de 1907. Deuxième session ordinaire de 1907. Session extraordinaire du 25 novembre 1907. Première session ordinaire de 1908. Deuxième session ordinaire de 1908.

Date

1907-1908

Cote

1 N 21

Résultat n°26

Conseil général

Date

1852-1940

Cote

1 N 1-74

Résultat n°27

Première session ordinaire de 1878. Deuxième session ordinaire de 1878 (A noter, projet de loi Freycinet sur les chemins de fer). Première session ordinaire de 1879 (plan aquarellé de la préfecture).

Date

1878-1879

Cote

1 N 5

Résultat n°28

Session extraordinaire du 27 septembre 1920. Première session ordinaire de 1921. Deuxième session ordinaire de 1921. Session extraordinaire du 9 décembre 1921. Première session ordinaire de 1922. Deuxième session ordinaire de 1922.

Date

1921-1922

Cote

1 N 28

Résultat n°29

1924-1926

Date

1924-1926

Cote

1 N 69

Résultat n°30

1869-1876

Date

1869-1876

Cote

1 N 60

Résultat n°31

1933-1935

Date

1933-1935

Cote

1 N 72

Résultat n°32

Première session ordinaire de 1924. Deuxième session ordinaire de 1924. Première session ordinaire de 1925 (plans du pavillon de la Franche-Comté à l’exposition des Arts décoratifs).

Date

1924-1925

Cote

1 N 30

Résultat n°33

1875-1876. 1886-juillet 1893

Date

1875-1876. 1886-juillet 1893

Cote

1 N 53

Résultat n°34

Août 1893-1905

Date

Août 1893-1905

Cote

1 N 54

Résultat n°35

1922-1923

Date

1922-1923

Cote

1 N 68

Résultat n°36

Instructions, réglementation, convocations (1852-1884). Dossiers des réunions, minutes des délibérations : sessions de 1871 (1871). Première session ordinaire de 1872.

Date

1852-1884

Cote

1 N 1

Résultat n°37

Préfecture, Palais de justice, reconstructions

Date

An IX-1940

Cote

4 N 4-16

Résultat n°38

Première session ordinaire de 1899. Session extraordinaire de juin 1899. Deuxième session ordinaire de 1899. Session extraordinaire des 29 novembre et 6 décembre 1899 (chemins, bâtiments départementaux). Première session ordinaire de 1900. Deuxième session ordinaire de 1900. Session extraordinaire du 28 janvier 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal). Session extraordinaire du 11 mars 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal).

Date

1899-1901

Cote

1 N 17

Résultat n°39

Deuxième session ordinaire de 1932. Première session ordinaire de 1933 (début).

Date

1932-1933

Cote

1 N 40

Résultat n°40

1939-1940

Date

1939-1940

Cote

1 N 74