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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/8

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  2. Résultat n°2

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/6

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  3. Résultat n°3

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/9

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  4. Résultat n°4

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/18

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  5. Résultat n°5

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  6. Résultat n°6

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/20

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  7. Résultat n°7

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/7

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  8. Résultat n°8

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  9. Résultat n°9

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/11

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  10. Résultat n°10

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/15

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  11. Résultat n°11

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/5

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  12. Résultat n°12

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/10

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  13. Résultat n°13

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/4

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  14. Résultat n°14

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/16

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  15. Résultat n°15

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/17

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  16. Résultat n°16

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/14

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  17. Résultat n°17

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/13

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  18. Résultat n°18

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/21

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  19. Résultat n°19

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/19

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  20. Résultat n°20

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/12

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  21. Résultat n°21

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  22. Résultat n°22

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    1792-an VII

    Cote

    4 Q 2/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  23. Résultat n°23

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/25

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  24. Résultat n°24

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/16

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  25. Résultat n°25

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/63

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  26. Résultat n°26

    Registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 1ere série

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 8/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire...
  27. Résultat n°27

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  28. Résultat n°28

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/65

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  29. Résultat n°29

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/61

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  30. Résultat n°30

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/67

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  31. Résultat n°31

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    02 novembre 1928-26 septembre 1928

    Cote

    4 Q 2/1002

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  32. Résultat n°32

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/27

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  33. Résultat n°33

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/41

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  34. Résultat n°34

    Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 10/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e...
  35. Résultat n°35

    Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 10/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e...
  36. Résultat n°36

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/38

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  37. Résultat n°37

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/28

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  38. Résultat n°38

    Supplément volume III

    Cote

    4 Q 13/302

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Supplément volume III
  39. Résultat n°39

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/69

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  40. Résultat n°40

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/11

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  41. Résultat n°41

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/79

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  42. Résultat n°42

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/24

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  43. Résultat n°43

    Supplément à la table alphabétique

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/34

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Supplément à la table alphabétique
  44. Résultat n°44

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/23

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  45. Résultat n°45

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/12

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  46. Résultat n°46

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/28

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  47. Résultat n°47

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/37

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  48. Résultat n°48

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    01 mars 1945-20 avril 1944

    Cote

    4 Q 2/1234

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  49. Résultat n°49

    Supplément à la table alphabétique

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/38

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Supplément à la table alphabétique
  50. Résultat n°50

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/81

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  51. Résultat n°51

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/10

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  52. Résultat n°52

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/6

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  53. Résultat n°53

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/71

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  54. Résultat n°54

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/7

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  55. Résultat n°55

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  56. Résultat n°56

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/78

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  57. Résultat n°57

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/20

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  58. Résultat n°58

    Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 10/4

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e...
  59. Résultat n°59

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/77

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  60. Résultat n°60

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/53

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  61. Résultat n°61

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/9

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  62. Résultat n°62

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/13

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  63. Résultat n°63

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/34

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  64. Résultat n°64

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/33

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  65. Résultat n°65

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    26 juin 1871-14 octobre 1861

    Cote

    4 Q 2/457

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  66. Résultat n°66

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/59

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  67. Résultat n°67

    Registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 1ere série

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 8/4

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire...
  68. Résultat n°68

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    30 juin 1892-14 mars 1892

    Cote

    4 Q 6/218

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  69. Résultat n°69

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/23

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  70. Résultat n°70

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  71. Résultat n°71

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/74

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  72. Résultat n°72

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/54

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  73. Résultat n°73

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/11

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  74. Résultat n°74

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/14

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  75. Résultat n°75

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/52

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  76. Résultat n°76

    Registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 1ere série

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 8/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire...
  77. Résultat n°77

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/30

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  78. Résultat n°78

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/72

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  79. Résultat n°79

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/22

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  80. Résultat n°80

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/42

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...