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  1. Résultat n°1

    Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

    Date

    an VI

    Cote

    1 Q 3*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...
  2. Résultat n°2

    23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)

    Date

    Entre le 23 brumaire an II et le 13 nivôse an II

    Cote

    1 Q 4*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)
  3. Résultat n°3

    18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)

    Date

    Entre le 18 nivôse an II et le 01 messidor an II

    Cote

    1 Q 5*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)
  4. Résultat n°4

    1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)

    Date

    Entre le 01 messidor an II et le 17 vendémiaire an III

    Cote

    1 Q 6*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)
  5. Résultat n°5

    17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)

    Date

    1794-1814

    Cote

    1 Q 7*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)
  6. Résultat n°6

    1792 - fructidor an V

    Date

    1792-1797

    Cote

    1 Q 8*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
    • 1792 - fructidor an V
  7. Résultat n°7

    Brumaire An VI - prairial an VII

    Date

    Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII

    Cote

    1 Q 9*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
    • Brumaire An VI - prairial an VII
  8. Résultat n°8

    N° 1-898 (1793 an XI)

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 Q 12*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
    • N° 1-898 (1793 an XI)
  9. Résultat n°9

    N° 898-1195 (an XI - an XII)

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    1 Q 13*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
    • N° 898-1195 (an XI - an XII)
  10. Résultat n°10

    Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)

    Cote

    1 Q 14*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits seigneuriaux confisqués, recouvrement : sommier...
    • Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)
  11. Résultat n°11

    Personnel : correspondance, rapports.

    Date

    1855-1881

    Cote

    2 Q 2

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Personnel : correspondance, rapports.
  12. Résultat n°12

    Juillet 1813-novembre 1814

    Date

    Entre juillet 1813 et novembre 1814

    Cote

    2 Q 20*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Juillet 1813-novembre 1814
  13. Résultat n°13

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  14. Résultat n°14

    Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

    Date

    1923-1929

    Cote

    2 Q 141

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrain d’aviation de Chaux
    • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
  15. Résultat n°15

    1792

    Date

    1792

    Cote

    1 Q 1*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier.
    • 1792
  16. Résultat n°16

    Séquestre des biens des parents d’émigrés et d’habitants de pays en guerre contre la France : sommier des recettes.

    Date

    pluviôse an III - ventôse an XI

    Cote

    1 Q 10*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Séquestre des biens des parents d’émigrés et d’habitants...
  17. Résultat n°17

    Gestion des biens séquestrés aux émigrés : sommier des recettes (par ancien propriétaire).

    Date

    1792 - germinal an X

    Cote

    1 Q 11*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Gestion des biens séquestrés aux émigrés : sommier...
  18. Résultat n°18

    Communes de Romagny, Petit-Croix, Réchésy, Novillard, Rechotte, Saint-Dizier, Suarce, Thiancourt, Vellescot et Villars-le-Sec (n° 959-1205)

    Cote

    1 Q 15*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits seigneuriaux confisqués, recouvrement : sommier...
    • Communes de Romagny, Petit-Croix, Réchésy, Novillard,...
  19. Résultat n°19

    Biens seigneuriaux et ecclésiastiques confisqués affermés : sommier des recettes.

    Date

    1793 - an VIII

    Cote

    1 Q 16*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Biens seigneuriaux et ecclésiastiques confisqués affermés :...
  20. Résultat n°20

    Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier des recettes.

    Date

    1792 - 1813

    Cote

    1 Q 17*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Lucelle
    • Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier...
  21. Résultat n°21

    Séquestre des biens et revenus des parents d’émigrés : sommier des recettes.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1 Q 18*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Lucelle
    • Séquestre des biens et revenus des parents d’émigrés :...
  22. Résultat n°22

    1793

    Date

    1793

    Cote

    1 Q 2*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier.
    • 1793
  23. Résultat n°23

    Instructions, circulaires.

    Date

    1821-1927

    Cote

    2 Q 1

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Instructions, circulaires.
  24. Résultat n°24

    Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

    Date

    1819-1821

    Cote

    2 Q 10

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Vente des biens des communes.
    • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
  25. Résultat n°25

    Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.

    Date

    1890-1907

    Cote

    2 Q 100

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction d’un abri de combat en arrière du piton...
  26. Résultat n°26

    Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.

    Date

    1906

    Cote

    2 Q 101

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.
  27. Résultat n°27

    Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

    Date

    1906

    Cote

    2 Q 102

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
  28. Résultat n°28

    Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878), batterie de La Côte à Bavilliers et Essert (1876).

    Date

    1876-1878

    Cote

    2 Q 103

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878),...
  29. Résultat n°29

    Batterie intermédiaire de Bermont.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 104

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batterie intermédiaire de Bermont.
  30. Résultat n°30

    Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).

    Date

    1877-1913

    Cote

    2 Q 105

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891),...
  31. Résultat n°31

    Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches à Lepuix.

    Date

    1876

    Cote

    2 Q 106

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches...
  32. Résultat n°32

    Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 107

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.
  33. Résultat n°33

    Batterie intermédiaire de Sévenans.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 108

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batterie intermédiaire de Sévenans.
  34. Résultat n°34

    Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

    Date

    1877, 1888

    Cote

    2 Q 109

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
  35. Résultat n°35

    Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1820-1860

    Cote

    2 Q 11

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
  36. Résultat n°36

    Batterie du Bromont à Denney.

    Date

    1887

    Cote

    2 Q 110

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie du Bromont à Denney.
  37. Résultat n°37

    Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de Chèvremont (1889).

    Date

    1888-1889

    Cote

    2 Q 111

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de...
  38. Résultat n°38

    Batterie de Denney.

    Date

    1889

    Cote

    2 Q 112

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie de Denney.
  39. Résultat n°39

    Batterie de Denney.

    Date

    1889

    Cote

    2 Q 112

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Batterie de Denney.
  40. Résultat n°40

    Magasin centraux de la Justice.

    Date

    1882

    Cote

    2 Q 113

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Noyau central
    • Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
    • Magasin centraux de la Justice.