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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 
Cote
1 Q 3*
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...
Résultat n°2

23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)
Cote
1 Q 4*
 Date
Entre le 23 brumaire an II et le 13 nivôse an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
  • 23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)
Résultat n°3

18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)
Cote
1 Q 5*
 Date
Entre le 18 nivôse an II et le 01 messidor an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
  • 18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)
Résultat n°4

1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)
Cote
1 Q 6*
 Date
Entre le 01 messidor an II et le 17 vendémiaire an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
  • 1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)
Résultat n°5

17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)
Cote
1 Q 7*
 Date
1794-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
  • 17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)
Résultat n°6

1792 - fructidor an V
Cote
1 Q 8*
 Date
1792-1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
  • 1792 - fructidor an V
Résultat n°7

Brumaire An VI - prairial an VII
Cote
1 Q 9*
 Date
Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
  • Brumaire An VI - prairial an VII
Résultat n°8

N° 1-898 (1793 an XI)
Cote
1 Q 12*
 Date
1793-1803
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
  • N° 1-898 (1793 an XI)
Résultat n°9

N° 898-1195 (an XI - an XII)
Cote
1 Q 13*
 Date
an XI-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
  • N° 898-1195 (an XI - an XII)
Résultat n°10

Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)
Cote
1 Q 14*
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Droits seigneuriaux confisqués, recouvrement : sommier...
  • Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)
Résultat n°11

Personnel : correspondance, rapports.
Cote
2 Q 2
 Date
1855-1881
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Personnel : correspondance, rapports.
Résultat n°12

Juillet 1813-novembre 1814
Cote
2 Q 20*
 Date
Entre juillet 1813 et novembre 1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Juillet 1813-novembre 1814
Résultat n°13

Novembre 1814-novembre 1826
Cote
2 Q 21*
 Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°14

Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.
Cote
2 Q 141
 Date
1923-1929
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrain d’aviation de Chaux
  • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
Résultat n°15

1792
Cote
1 Q 1*
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier.
  • 1792
Résultat n°16

Séquestre des biens des parents d’émigrés et d’habitants de pays en guerre contre la France : sommier des recettes.
Cote
1 Q 10*
 Date
pluviôse an III - ventôse an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Séquestre des biens des parents d’émigrés et d’habitants...
Résultat n°17

Gestion des biens séquestrés aux émigrés : sommier des recettes (par ancien propriétaire).
Cote
1 Q 11*
 Date
1792 - germinal an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Gestion des biens séquestrés aux émigrés : sommier...
Résultat n°18

Communes de Romagny, Petit-Croix, Réchésy, Novillard, Rechotte, Saint-Dizier, Suarce, Thiancourt, Vellescot et Villars-le-Sec (n° 959-1205)
Cote
1 Q 15*
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Droits seigneuriaux confisqués, recouvrement : sommier...
  • Communes de Romagny, Petit-Croix, Réchésy, Novillard,...
Résultat n°19

Biens seigneuriaux et ecclésiastiques confisqués affermés : sommier des recettes.
Cote
1 Q 16*
 Date
1793 - an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Biens seigneuriaux et ecclésiastiques confisqués affermés :...
Résultat n°20

Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier des recettes.
Cote
1 Q 17*
 Date
1792 - 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Lucelle
  • Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier...
Résultat n°21

Séquestre des biens et revenus des parents d’émigrés : sommier des recettes.
Cote
1 Q 18*
 Date
1792-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Lucelle
  • Séquestre des biens et revenus des parents d’émigrés :...
Résultat n°22

1793
Cote
1 Q 2*
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier.
  • 1793
Résultat n°23

Instructions, circulaires.
Cote
2 Q 1
 Date
1821-1927
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°24

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.
Cote
2 Q 10
 Date
1819-1821
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
Résultat n°25

Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.
Cote
2 Q 100
 Date
1890-1907
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Construction d’un abri de combat en arrière du piton...
Résultat n°26

Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.
Cote
2 Q 101
 Date
1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.
Résultat n°27

Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.
Cote
2 Q 102
 Date
1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
Résultat n°28

Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878), batterie de La Côte à Bavilliers et Essert (1876).
Cote
2 Q 103
 Date
1876-1878
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
  • Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878),...
Résultat n°29

Batterie intermédiaire de Bermont.
Cote
2 Q 104
 Date
1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
  • Batterie intermédiaire de Bermont.
Résultat n°30

Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).
Cote
2 Q 105
 Date
1877-1913
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Bois d’Oye
  • Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891),...
Résultat n°31

Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches à Lepuix.
Cote
2 Q 106
 Date
1876
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
  • Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches...
Résultat n°32

Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.
Cote
2 Q 107
 Date
1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Bessoncourt
  • Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.
Résultat n°33

Batterie intermédiaire de Sévenans.
Cote
2 Q 108
 Date
1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
  • Batterie intermédiaire de Sévenans.
Résultat n°34

Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
Cote
2 Q 109
 Date
1877, 1888
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
Résultat n°35

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.
Cote
2 Q 11
 Date
1820-1860
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
Résultat n°36

Batterie du Bromont à Denney.
Cote
2 Q 110
 Date
1887
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Bessoncourt
  • Batterie du Bromont à Denney.
Résultat n°37

Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de Chèvremont (1889).
Cote
2 Q 111
 Date
1888-1889
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Bessoncourt
  • Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de...
Résultat n°38

Batterie de Denney.
Cote
2 Q 112
 Date
1889
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Bessoncourt
  • Batterie de Denney.
Résultat n°39

Batterie de Denney.
Cote
2 Q 112
 Date
1889
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Batterie de Denney.
Résultat n°40

Magasin centraux de la Justice.
Cote
2 Q 113
 Date
1882
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Noyau central
  • Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
  • Magasin centraux de la Justice.