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Résultat n°1

Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

Date

an VI

Cote

1 Q 3*

Résultat n°2

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

1910

Cote

2 Q 79

Résultat n°3

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

1829-1845

Cote

2 Q 43

Résultat n°4

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11

Résultat n°5

Mars 1912 - novembre 1943

Date

Mars 1912 - novembre 1943

Cote

2 Q 6*

Résultat n°6

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10

Résultat n°7

1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*

Résultat n°8

Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

1892

Cote

2 Q 81

Résultat n°9

Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

1888-1901

Cote

2 Q 96

Résultat n°10

Fort de la Justice.

Date

1826-1832

Cote

2 Q 64

Résultat n°11

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1908

Cote

2 Q 82

Résultat n°12

Fort de la Miotte.

Date

1833-1862

Cote

2 Q 65

Résultat n°13

« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

Date

1891-1894

Cote

2 Q 138

Résultat n°14

Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

Date

1906

Cote

2 Q 102

Résultat n°15

Magasin centraux de la Justice.

Date

1882

Cote

2 Q 113

Résultat n°16

Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

Date

1917-1918

Cote

2 Q 53

Résultat n°17

Construction du fort de Vézelois.

Date

1884-1885

Cote

2 Q 85

Résultat n°18

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*

Résultat n°19

Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

Date

1892

Cote

2 Q 95

Résultat n°20

Fort de Giromagny.

Date

1874-1892

Cote

2 Q 69

Résultat n°21

Batteries n° 6.

Date

1913

Cote

2 Q 75

Résultat n°22

Magasin de la batterie D de Dorans.

Date

1891

Cote

2 Q 124

Résultat n°23

Arbres des routes nationales.

Date

1882-1909

Cote

2 Q 33

Résultat n°24

Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

Date

1891, 1906

Cote

2 Q 94

Résultat n°25

Ventes mobilières : correspondance.

Date

1875-1922

Cote

2 Q 41

Résultat n°26

Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.

Date

1892-1896

Cote

2 Q 63

Résultat n°27

Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.

Date

1890-1907

Cote

2 Q 100

Résultat n°28

Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.

Date

1889

Cote

2 Q 134

Résultat n°29

Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert), de Vézelois, de La Charme à Urcerey.

Date

1877

Cote

2 Q 84

Résultat n°30

Batterie de La Charme à Urcerey.

Date

1876

Cote

2 Q 99

Résultat n°31

Généralités.

Date

1890-1893

Cote

2 Q 130

Résultat n°32

Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension : plans, actes de vente, correspondance.

Date

1874-1884

Cote

2 Q 60

Résultat n°33

Biens divers.

Date

1869-1923

Cote

2 Q 30

Résultat n°34

Révision des affectations : correspondance, rapports.

Date

1897-1898

Cote

2 Q 24

Résultat n°35

1808-1809

Date

1808-1809

Cote

2 Q 16*

Résultat n°36

1793

Date

1793

Cote

1 Q 2*

Résultat n°37

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1825

Cote

2 Q 142

Résultat n°38

Chemins stratégiques, révision des conventions entre l’armée et le service vicinal au sujet de l’entretien des chemins stratégiques : rapports, procès-verbal de la conférence, plan.

Date

1919-1920

Cote

2 Q 129

Résultat n°39

Biens des fabriques.

Date

1911-1913

Cote

2 Q 29

Résultat n°40

Agrandissement du cimetière militaire de Belfort : correspondance, rapports, plans.

Date

1920-1921

Cote

2 Q 54

Résultat n°41

Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne) et 22 (Denney), construction d’une poudrière à Pérouse, construction de la batterie A du fort de Vézelois, construction de l’ouvrage d’infanterie du Piton-Lagace à Valdoie, construction de l’ouvrage de la Côte d’Essert, construction d’un abri-caverne près du fort du Salbert.

Date

1890-1892

Cote

2 Q 83

Résultat n°42

Magasin de secteur de Dorans.

Date

1888

Cote

2 Q 116

Résultat n°43

Caserne de cavalerie du Vallon.

Date

1845-1874

Cote

2 Q 56

Résultat n°44

Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement, acquisitions de terrains.

Date

1875-1899

Cote

2 Q 49

Résultat n°45

Batterie du Bromont à Denney.

Date

1887

Cote

2 Q 110

Résultat n°46

Fort de Bessoncourt (1884), réseau de fil de fer autour du fort (1890-1896), ouvrage d’infanterie au sud du fort (1889), batteries BCDE du fort (1889), batterie 6 (1896), acquisition de baraquements ayant servi lors des travaux au fort, avec plans (1897), déboisements (1907), déboisement des bois de Bessoncourt (1913), terrains des sorties souterraines ouest du fort (1928), terrain de dépôt des matériaux de l’excavation de la batterie cuirassée (1930).

Date

1884-1930

Cote

2 Q 91

Résultat n°47

Ouvrages d’infanterie de Chèvremont (1889), batterie 4 du bois des Pages (1888), renforcement de l’ouvrage (1910).

Date

1888-1910

Cote

2 Q 92

Résultat n°48

Batterie de Denney.

Date

1889

Cote

2 Q 112

Résultat n°49

Batterie intermédiaire de Bermont.

Date

1877

Cote

2 Q 104

Résultat n°50

Forts des Perches à Danjoutin.

Date

1870-1877

Cote

2 Q 67

Résultat n°51

Plateau du fort de Roppe, construction d’abris de combat.

Date

1900-1913

Cote

2 Q 76

Résultat n°52

Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.

Date

1886-1887

Cote

2 Q 62

Résultat n°53

Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         

Date

1887-1889

Cote

2 Q 98

Résultat n°54

Novembre 1899 - mars 1912

Date

Novembre 1899 - mars 1912

Cote

2 Q 5*

Résultat n°55

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

Date

1826-1858

Cote

2 Q 22

Résultat n°56

Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

Date

1923-1929

Cote

2 Q 141

Résultat n°57

Plateau du fort de Roppe, déboisements de la position avancée du Bois-la-Dame.                                                                                                                              

Date

1910-1913

Cote

2 Q 78

Résultat n°58

1792

Date

1792

Cote

1 Q 1*

Résultat n°59

Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près de la porte de Brisach et au quartier Gérard : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1933-1934

Cote

2 Q 38

Résultat n°60

Fort des Barres.

Date

1861-1874

Cote

2 Q 66

Résultat n°61

17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)

Date

1794-1814

Cote

1 Q 7*

Résultat n°62

Plateau du fort de Roppe, déboisements.

Date

1888-1913

Cote

2 Q 77

Résultat n°63

Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.

Date

1864-1893

Cote

2 Q 40

Résultat n°64

Fort de Roppe,

Date

1875-1896

Cote

2 Q 72

Résultat n°65

Instructions, circulaires.

Date

1821-1927

Cote

2 Q 1

Résultat n°66

Urcerey. – Magasin à poudre de secteur (1888), batterie de La Charme à Urcerey (1905), Ouvrage du Bas du Mont à Urcerey (1891, 1906), observatoire d’artillerie de La Charme (1913).

Date

1888-1913

Cote

2 Q 117

Résultat n°67

Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.

Date

1875-1877

Cote

2 Q 71

Résultat n°68

Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1875-1877

Cote

2 Q 47

Résultat n°69

Objets abandonnés par les Prussiens.

Date

1874

Cote

2 Q 32

Résultat n°70

Sommier des locations.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 12*

Résultat n°71

Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de terrains.

Date

1836-1852

Cote

2 Q 44

Résultat n°72

Fort du Salbert.

Date

1874-1877

Cote

2 Q 70

Résultat n°73

Brumaire An VI - prairial an VII

Date

Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII

Cote

1 Q 9*

Résultat n°74

Rez-de-chaussée de la Tour 46, projet de location : correspondance.

Date

1924

Cote

2 Q 52

Résultat n°75

Voie desservant le Mont-Rudolphe.

Date

1909-1912

Cote

2 Q 132

Résultat n°76

Batteries intermédiaires de la place.

Date

1876-1877

Cote

2 Q 97

Résultat n°77

Création d’un cimetière à Bessoncourt : correspondance, rapports.

Date

1920-1921

Cote

2 Q 55

Résultat n°78

Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique avec Belfort : convention (1877) ; construction de magasins et d’une batterie, acquisitions de terrains (1891).

Date

1877-1891

Cote

2 Q 90

Résultat n°79

Séquestre des biens et revenus des parents d’émigrés : sommier des recettes.

Date

1792-an VII

Cote

1 Q 18*

Résultat n°80

Biens seigneuriaux et ecclésiastiques confisqués affermés : sommier des recettes.

Date

1793 - an VIII

Cote

1 Q 16*