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Résultat n°1

Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

Date

1923-1929

Cote

2 Q 141

Résultat n°2

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*

Résultat n°3

Juillet 1813-novembre 1814

Date

Entre juillet 1813 et novembre 1814

Cote

2 Q 20*

Résultat n°4

Personnel : correspondance, rapports.

Date

1855-1881

Cote

2 Q 2

Résultat n°5

Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)

Date

-

Cote

1 Q 14*

Résultat n°6

N° 898-1195 (an XI - an XII)

Date

an XI-an XII

Cote

1 Q 13*

Résultat n°7

N° 1-898 (1793 an XI)

Date

1793-1803

Cote

1 Q 12*

Résultat n°8

Brumaire An VI - prairial an VII

Date

Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII

Cote

1 Q 9*

Résultat n°9

1792 - fructidor an V

Date

1792-1797

Cote

1 Q 8*

Résultat n°10

17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)

Date

1794-1814

Cote

1 Q 7*

Résultat n°11

1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)

Date

Entre le 01 messidor an II et le 17 vendémiaire an III

Cote

1 Q 6*

Résultat n°12

18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)

Date

Entre le 18 nivôse an II et le 01 messidor an II

Cote

1 Q 5*

Résultat n°13

23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)

Date

Entre le 23 brumaire an II et le 13 nivôse an II

Cote

1 Q 4*

Résultat n°14

Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

Date

an VI

Cote

1 Q 3*

Résultat n°15

Batterie de La Charme à Urcerey.

Date

1876

Cote

2 Q 99

Résultat n°16

Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         

Date

1887-1889

Cote

2 Q 98

Résultat n°17

Batteries intermédiaires de la place.

Date

1876-1877

Cote

2 Q 97

Résultat n°18

Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

1888-1901

Cote

2 Q 96

Résultat n°19

Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

Date

1892

Cote

2 Q 95

Résultat n°20

Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

Date

1891, 1906

Cote

2 Q 94

Résultat n°21

Ouvrage d’infanterie des Grands Bois.

Date

1891-1896

Cote

2 Q 94

Résultat n°22

Ouvrage d’infanterie du Monceau.

Date

1889-1891

Cote

2 Q 93

Résultat n°23

Ouvrages d’infanterie de Chèvremont (1889), batterie 4 du bois des Pages (1888), renforcement de l’ouvrage (1910).

Date

1888-1910

Cote

2 Q 92

Résultat n°24

Fort de Bessoncourt (1884), réseau de fil de fer autour du fort (1890-1896), ouvrage d’infanterie au sud du fort (1889), batteries BCDE du fort (1889), batterie 6 (1896), acquisition de baraquements ayant servi lors des travaux au fort, avec plans (1897), déboisements (1907), déboisement des bois de Bessoncourt (1913), terrains des sorties souterraines ouest du fort (1928), terrain de dépôt des matériaux de l’excavation de la batterie cuirassée (1930).

Date

1884-1930

Cote

2 Q 91

Résultat n°25

Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique avec Belfort : convention (1877) ; construction de magasins et d’une batterie, acquisitions de terrains (1891).

Date

1877-1891

Cote

2 Q 90

Résultat n°26

Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.

Date

1813-1849

Cote

2 Q 9

Résultat n°27

Fort du Bois d’Oye (1883), route reliant le fort à la batterie de Dorans (1887), batteries B et C (1887), batterie E du Bois d’Oye (1893), déboisements entre les forts du Bois d’Oye et du Mont-Vaudois (1888), travaux de défense aux abords du fort (1906), batteries 4 et 11 (1911), construction d’ouvrages par la main-d’œuvre militaire à Bermont (1935-1936), construction de hangars au fort (1923-1931).

Date

1883-1936

Cote

2 Q 89

Résultat n°28

Ouvrage des Fougerais, emplacement (1887), déboisements (1906-1907), voie de 60 desservant les Fougerais (1921-1930).

Date

1887-1930

Cote

2 Q 88

Résultat n°29

Batteries du fort de Vézelois.

Date

1876-1890

Cote

2 Q 87

Résultat n°30

Travaux secteur de Vézelois. - Observatoires du secteur de Vézelois (1913), glacis du fort de Vézelois (1908-1909), batteries A,B,C de Vézelois (1889), déboisements des grands-Bois à Vézelois (1910-1911), batterie 9bis secteur de Vézelois (1911-1913), poste de commandement de groupe secteur de Vézelois (1913), dépôts intermédiaires et leur raccordement à la voie de 60 secteur de Vézelois (1913), batteries 6 et 13 secteur de Vézelois (1911), position du Prô (1907-1908), voie de 60 pour desservir la batterie 6 (1913), déboisement des bois de Bessoncourt et du Magny (1913).

Date

1889-1913

Cote

2 Q 86

Résultat n°31

Construction du fort de Vézelois.

Date

1884-1885

Cote

2 Q 85

Résultat n°32

Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert), de Vézelois, de La Charme à Urcerey.

Date

1877

Cote

2 Q 84

Résultat n°33

Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne) et 22 (Denney), construction d’une poudrière à Pérouse, construction de la batterie A du fort de Vézelois, construction de l’ouvrage d’infanterie du Piton-Lagace à Valdoie, construction de l’ouvrage de la Côte d’Essert, construction d’un abri-caverne près du fort du Salbert.

Date

1890-1892

Cote

2 Q 83

Résultat n°34

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1908

Cote

2 Q 82

Résultat n°35

Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

1892

Cote

2 Q 81

Résultat n°36

Construction de l’ouvrage Nord et de l’ouvrage intermédiaire du Salbert.

Date

1891

Cote

2 Q 80

Résultat n°37

Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.

Date

1815

Cote

2 Q 8

Résultat n°38

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

1910

Cote

2 Q 79

Résultat n°39

Plateau du fort de Roppe, déboisements de la position avancée du Bois-la-Dame.                                                                                                                              

Date

1910-1913

Cote

2 Q 78

Résultat n°40

Plateau du fort de Roppe, déboisements.

Date

1888-1913

Cote

2 Q 77

Résultat n°41

Plateau du fort de Roppe, construction d’abris de combat.

Date

1900-1913

Cote

2 Q 76

Résultat n°42

Batteries n° 6.

Date

1913

Cote

2 Q 75

Résultat n°43

Batteries 3 à 5.

Date

1894

Cote

2 Q 74

Résultat n°44

Batterie n° 1.

Date

1907-1908

Cote

2 Q 73

Résultat n°45

Fort de Roppe,

Date

1875-1896

Cote

2 Q 72

Résultat n°46

Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.

Date

1875-1877

Cote

2 Q 71

Résultat n°47

Fort du Salbert.

Date

1874-1877

Cote

2 Q 70

Résultat n°48

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

Date

1806-1828

Cote

2 Q 7

Résultat n°49

Fort de Giromagny.

Date

1874-1892

Cote

2 Q 69

Résultat n°50

Fort de Bellevue.

Date

1872-1875

Cote

2 Q 68

Résultat n°51

Forts des Perches à Danjoutin.

Date

1870-1877

Cote

2 Q 67

Résultat n°52

Fort des Barres.

Date

1861-1874

Cote

2 Q 66

Résultat n°53

Fort de la Miotte.

Date

1833-1862

Cote

2 Q 65

Résultat n°54

Fort de la Justice.

Date

1826-1832

Cote

2 Q 64

Résultat n°55

Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.

Date

1892-1896

Cote

2 Q 63

Résultat n°56

Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.

Date

1886-1887

Cote

2 Q 62

Résultat n°57

Champ de tir de Sermamagny, création : plans, actes de vente, correspondance.                                                                                  

Date

1879-1881

Cote

2 Q 61

Résultat n°58

Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension : plans, actes de vente, correspondance.

Date

1874-1884

Cote

2 Q 60

Résultat n°59

Mars 1912 - novembre 1943

Date

Mars 1912 - novembre 1943

Cote

2 Q 6*

Résultat n°60

Caserne du faubourg de Lyon.

Date

1883-1884

Cote

2 Q 59

Résultat n°61

Caserne d’infanterie du Vallon.

Date

1874-1892

Cote

2 Q 58

Résultat n°62

Caserne d’infanterie des Barres.

Date

1874-1875

Cote

2 Q 57

Résultat n°63

Caserne de cavalerie du Vallon.

Date

1845-1874

Cote

2 Q 56

Résultat n°64

Création d’un cimetière à Bessoncourt : correspondance, rapports.

Date

1920-1921

Cote

2 Q 55

Résultat n°65

Agrandissement du cimetière militaire de Belfort : correspondance, rapports, plans.

Date

1920-1921

Cote

2 Q 54

Résultat n°66

Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

Date

1917-1918

Cote

2 Q 53

Résultat n°67

Rez-de-chaussée de la Tour 46, projet de location : correspondance.

Date

1924

Cote

2 Q 52

Résultat n°68

Colombier près du fort de la Justice, projet de construction : correspondance, rapports, actes de vente, plans.

Date

1911

Cote

2 Q 51

Résultat n°69

Hôpital militaire, problèmes de mitoyenneté : correspondance, plans rapports.

Date

1877-1879

Cote

2 Q 50

Résultat n°70

Novembre 1899 - mars 1912

Date

Novembre 1899 - mars 1912

Cote

2 Q 5*

Résultat n°71

Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement, acquisitions de terrains.

Date

1875-1899

Cote

2 Q 49

Résultat n°72

Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse : correspondance, plans.

Date

1862-1865

Cote

2 Q 48

Résultat n°73

Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1875-1877

Cote

2 Q 47

Résultat n°74

Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, affiches.

Date

1861

Cote

2 Q 46

Résultat n°75

Remparts et bastions, acquisition de terrains.

Date

1838-1878

Cote

2 Q 45

Résultat n°76

Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de terrains.

Date

1836-1852

Cote

2 Q 44

Résultat n°77

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

1829-1845

Cote

2 Q 43

Résultat n°78

Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs forts.

Date

1872-1936

Cote

2 Q 42

Résultat n°79

Ventes mobilières : correspondance.

Date

1875-1922

Cote

2 Q 41

Résultat n°80

Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.

Date

1864-1893

Cote

2 Q 40