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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 Q 1*
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier.
  • 1792
Résultat n°2
Cote
1 Q 18*
Date
1792-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Lucelle
  • Séquestre des biens et revenus des parents d’émigrés :...
Résultat n°3
Cote
1 Q 17*
Date
1792 - 1813
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Lucelle
  • Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier...
Résultat n°4
Cote
1 Q 11*
Date
1792 - germinal an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Gestion des biens séquestrés aux émigrés : sommier...
Résultat n°5
Cote
1 Q 8*
Date
1792-1797
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
  • 1792 - fructidor an V
Résultat n°6
Cote
1 Q 2*
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier.
  • 1793
Résultat n°7
Cote
1 Q 16*
Date
1793 - an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Biens seigneuriaux et ecclésiastiques confisqués affermés :...
Résultat n°8
Cote
1 Q 12*
Date
1793-1803
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
  • N° 1-898 (1793 an XI)
Résultat n°9
Cote
1 Q 15*
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Droits seigneuriaux confisqués, recouvrement : sommier...
  • Communes de Romagny, Petit-Croix, Réchésy, Novillard,...
Résultat n°10
Cote
1 Q 14*
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Droits seigneuriaux confisqués, recouvrement : sommier...
  • Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)
Résultat n°11
Cote
1 Q 4*
Date
Entre le 23 brumaire an II et le 13 nivôse an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
  • 23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)
Résultat n°12
Cote
1 Q 7*
Date
1794-1814
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
  • 17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)
Résultat n°13
Cote
1 Q 5*
Date
Entre le 18 nivôse an II et le 01 messidor an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
  • 18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)
Résultat n°14
Cote
1 Q 6*
Date
Entre le 01 messidor an II et le 17 vendémiaire an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
  • 1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)
Résultat n°15
Cote
1 Q 10*
Date
pluviôse an III - ventôse an XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Séquestre des biens des parents d’émigrés et d’habitants...
Résultat n°16
Cote
1 Q 3*
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...
Résultat n°17
Cote
1 Q 9*
Date
Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
  • Brumaire An VI - prairial an VII
Résultat n°18
Cote
1 Q 13*
Date
an XI-an XII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Delle
  • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
  • N° 898-1195 (an XI - an XII)
Résultat n°19
Cote
2 Q 94
Date
1891, 1906
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
Résultat n°20
Cote
2 Q 7
Date
1806-1828
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
Résultat n°21
Cote
2 Q 109
Date
1877, 1888
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
Résultat n°22
Cote
2 Q 16*
Date
1808-1809
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1808-1809
Résultat n°23
Cote
2 Q 17*
Date
1809-1814
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1809-1814
Résultat n°24
Cote
2 Q 18
Date
1809-1818
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
Résultat n°25
Cote
2 Q 12*
Date
1813-1815
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des locations.
Résultat n°26
Cote
2 Q 13*
Date
1813-1825
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des revenus.
Résultat n°27
Cote
2 Q 19*
Date
1813-1826
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Sommier des biens mis en location.
Résultat n°28
Cote
2 Q 14*
Date
1813-1815
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des ventes.
Résultat n°29
Cote
2 Q 9
Date
1813-1849
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement aux communes par l’Etat : instructions,...
Résultat n°30
Cote
2 Q 20*
Date
Entre juillet 1813 et novembre 1814
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Juillet 1813-novembre 1814
Résultat n°31
Cote
2 Q 15*
Date
1814-1819
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des décomptes des domaines nationaux.
Résultat n°32
Cote
2 Q 21*
Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°33
Cote
2 Q 3
Date
1815-1883
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Correspondance générale.
Résultat n°34
Cote
2 Q 8
Date
1815
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement,...
Résultat n°35
Cote
2 Q 10
Date
1819-1821
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
Résultat n°36
Cote
2 Q 11
Date
1820-1860
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
Résultat n°37
Cote
2 Q 1
Date
1821-1927
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°38
Cote
2 Q 142
Date
1825
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
Résultat n°39
Cote
2 Q 64
Date
1826-1832
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Justice.
Résultat n°40
Cote
2 Q 22
Date
1826-1858
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes...