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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1936
Cote
3 O 2188
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
  • Service vicinal
  • 1936
Résultat n°2

1906-1907
Cote
3 O 1170
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Travaux 
  • Carnets de cylindrage
  • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
  • 1906-1907
Résultat n°3

Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.
Cote
5 K 48/30
 Date
1887
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1887 (suite).
  • Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
Résultat n°4

Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.
Cote
5 K 27/44
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1877.
  • Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
Résultat n°5
1891

31 medias

1891
Cote
6 M 194/12
 Date
1891
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Méziré
  • 1891
Résultat n°6

Rapports des vérificateurs.
Cote
8 M 162
 Date
1808-1825
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Rapports des vérificateurs.
Résultat n°7

Exercice 1880
Cote
3 O 436
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
  • Exercice 1880
Résultat n°8

1931-1935
Cote
3 O 1122
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Travaux 
  • Programmes annuels
  • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
  • 1931-1935
Résultat n°9

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.
Cote
3 O 35
 Date
1837-1938
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Personnel
  • Organisation et mission du personnel 
  • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Résultat n°10

Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.
Cote
5 K 73/355
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1906.
  • Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
Résultat n°11

M 聳 T
Cote
4 M 369
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Etrangers
  • Cartes d’identité
  • Récépissés de demandes de cartes.
  • M – T
Résultat n°12
1836

18 medias

1836
Cote
6 M 201/1
 Date
1836
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Perouse
  • 1836
Résultat n°13

Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).
Cote
1 T 400
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds des établissements scolaires
  • ECOLES PRIMAIRES
  • Montreux-Château.
  • Ecole de garçons (1900-1961).
  • Correspondance, notes de service, bulletin national...
Résultat n°14

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).
Cote
2 O 51/20
 Date
1877-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FROIDEFONTAINE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Résultat n°15

1899
Cote
3 O 308
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
  • Livres des dépenses
  • Chemins vicinaux ordinaires.
  • 1899
Résultat n°16

Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
Cote
5 K 43/17
 Date
1885
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1885.
  • Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
Résultat n°17

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).
Cote
2 O 104/2
 Date
1829-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
Résultat n°18

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Cote
3 O 506
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
  • Exercice 1884
  • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Résultat n°19

Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.
Cote
5 M 180
 Date
1928-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Epidémies, maladies contagieuses
  • Tuberculose
  • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
Résultat n°20

Enseignement technique
Cote
1 T 462-506
 Date
1886-1964
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...

  • Enseignement
  • Fonds des établissements scolaires
  • Enseignement technique
Résultat n°21

Changement de la date du marché, 1880.
Cote
8 M 143
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Morvillars.
  • Changement de la date du marché, 1880.
Résultat n°22

28 février 1809 - 22 juin 1815
Cote
1 M 69*
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau du Cabinet
  • Correspondance
  • Correspondance active
  • Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
  • 28 février 1809 - 22 juin 1815
Résultat n°23

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).
Cote
2 O 12/22
 Date
An XII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Terrains communaux
  • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Résultat n°24
1921

9 medias

1921
Cote
6 M 159/17
 Date
1921
 Lieu
Eguenigue (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Eguenigue
  • 1921
Résultat n°25

Bascule, construction.
Cote
2 O 68/11
 Date
1908-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Bascule, construction.
Résultat n°26

Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.
Cote
1 M 29
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau du Cabinet
  • Correspondance
  • Correspondance reçue
  • Sous-préfecture.
  • Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
Résultat n°27

Méziré
Cote
5 M 276
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Méziré
Résultat n°28
1891

10 medias

1891
Cote
6 M 136/12
 Date
1891
 Lieu
Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bethonvilliers
  • 1891
Résultat n°29

Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur Anthonioz-Blanc : affouage.
Cote
5 K 63/128
 Date
1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1899.
  • Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur...
Résultat n°30

Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Cote
8 R 20
 Date
1871-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Résultat n°31
Nos 1-500

870 medias

Nos 1-500
Cote
1 R 299
 Date
1916
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

  • Classe 1916
  • Nos 1-500
Résultat n°32

Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).
Cote
3 M 77
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
  • Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
Résultat n°33

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).
Cote
2 O 7/13
 Date
1920, 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BANVILLARS
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Résultat n°34

1910
Cote
8 M 18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
  • 1910
Résultat n°35

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.
Cote
2 O 71/5
 Date
1836-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
Résultat n°36

Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires (1910-1923), propositions (1905-1918).
Cote
1 M 336
 Date
1905-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Personnel - affaires évoquées par le Cabinet
  • Distinctions honorifiques
  • Autres médailles
  • Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires...
Résultat n°37

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.
Cote
8 M 57
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions universelles
  • Exposition de 1900.
  • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
Résultat n°38

1933-1934
Cote
4 M 858*
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds des commissariats
  • Commissariat de Belfort
  • Recensement des habitants
  • Quartier Jean Jaurès.
  • Cités Engel, 1932-1938.
  • 1933-1934
Résultat n°39

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).
Cote
2 O 23/22
 Date
1854-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHAUX
  • Affaires militaires
  • Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...
Résultat n°40

1905
Cote
1 S 226
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Comptabilité
  • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
  • Routes nationales et canal : registres.
  • 1905
Résultat n°41

Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel
Cote
3 O 1981
 Date
1907-1915
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

  • Voierie vicinale
  • Chemin d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel
Résultat n°42
1891

24 medias

1891
Cote
6 M 193/12
 Date
1891
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Meroux
  • 1891
Résultat n°43
1921

14 medias

1921
Cote
6 M 148/17
 Date
1921
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Chavannes-les-Grands
  • 1921
Résultat n°44

1881-1931
Cote
2 O 52/42
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • 2 O 52/40-42 Commerce.
  • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
  • 1881-1931
Résultat n°45
1901

21 medias

1901
Cote
6 M 181/14
 Date
1901
 Lieu
Joncherey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Joncherey
  • 1901
Résultat n°46

1927
Cote
3 O 375
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Première circonscription de Belfort.
  • 1927
Résultat n°47

Presbytère, réparations, entretien.
Cote
2 O 104/7
 Date
1850-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, réparations, entretien.
Résultat n°48

1894
Cote
1 S 26
 Date
1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Personnel
  • Ensemble du personnel
  •  Ingénieurs, conducteurs, agents : registres matricule.
  • 1894
Résultat n°49
Nos 1-389, 1361-1500

1 185 medias

Nos 1-389, 1361-1500
Cote
1 R 428
 Date
1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

  • Classe 1912
  • Nos 1-389, 1361-1500
Résultat n°50

Menoncourt
Cote
6 M 192
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Population
  • Listes nominatives
  • Listes nominatives.
  • Menoncourt
Résultat n°51

Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.
Cote
4 M 51
 Date
1871-1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Delle
  • Rapports bimensuels, états des voyageurs français et...
Résultat n°52

Aliénation.
Cote
2 O 99/21
 Date
1820-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°53

1864
Cote
6 M 566
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1864
Résultat n°54

Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.
Cote
3 X 194
 Date
1925-1926
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Budgets
  • Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
Résultat n°55
1841

15 medias

1841
Cote
6 M 192/2
 Date
1841
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1841
Résultat n°56
1926

19 medias

1926
Cote
6 M 121/18
 Date
1926
 Lieu
Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Haut
  • 1926
Résultat n°57

Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes, mise en place de Postes dans les communes dépourvues : instructions, correspondance, délibérations de conseils municipaux.
Cote
1 M 493
 Date
1936-1938
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau de défense
  • Défense passive
  • Période postérieure à 1919
  • Transmissions
  • Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes,...
Résultat n°58

Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations prononcées contre eux en matière de délit de chasse, 1875-1909.
Cote
4 M 156
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Chasse, pêche
  • Chasse
  • Délits
  • Délits de chasse.
  • Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations...
Résultat n°59

Litige entre la commune de Roppe et la veuve Jean-Baptiste Schwalm : affouage.
Cote
5 K 68/215
 Date
1902
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1902 (suite).
  • Litige entre la commune de Roppe et la veuve Jean-Baptiste...
Résultat n°60

Mumprecht-Neyer
Cote
6 M 354
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Population
  • Naturalisations
  • Naturalisations, réintégrations et admissions à domicile
  • Dossiers individuels.
  • Mumprecht-Neyer
Résultat n°61

Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.
Cote
3 O 1203
 Date
1889
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
  • Traversée de communes 
  • Commune de Trétudans
  • Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...
Résultat n°62

Elections municipales de Valdoie : réclamations.
Cote
5 K 64/141
 Date
1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1900.
  • Elections municipales de Valdoie : réclamations.
Résultat n°63

1933
Cote
6 M 446
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Affaires économiques
  • Coût de la vie
  • Cours moyen au détail des denrées de première nécessité.
  • 1933
Résultat n°64

24 prairial an XII-14 septembre 1807
Cote
4 K 3
 Date
24 prairial an XII-14 septembre 1807
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 K - Arrêtés préfectoraux

  • Registres d'enregistrement des arrêtés du préfet du...
  • 24 prairial an XII-14 septembre 1807
Résultat n°65

Litige entre la commune de Bourogne et Pierre Valbert : propriété de terrains.
Cote
5 K 42/59
 Date
1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1884 (suite).
  • Litige entre la commune de Bourogne et Pierre Valbert...
Résultat n°66

Exercice 1872
Cote
3 O 475
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
  • Exercice 1872
Résultat n°67

Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.
Cote
3 M 162*
 Date
1874-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire...
Résultat n°68

Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire : correspondance.
Cote
5 M 186
 Date
1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Epidémies, maladies contagieuses
  • Autres maladies
  • Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire...
Résultat n°69
1911

10 medias

1911
Cote
6 M 141/16
 Date
1911
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Brebotte
  • 1911
Résultat n°70

Armement : instructions, recensement, entretien, correspondance, nomination des officiers responsables, dossiers par commune.
Cote
4 R 13
 Date
1831-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux

  • Garde nationale
  • Armement : instructions, recensement, entretien, correspondance,...
Résultat n°71
Table

38 medias

Table
Cote
1 R 298
 Date
1915
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Table alphabétique

  • Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

  • Classe 1915
  • Table
Résultat n°72
1846

34 medias

1846
Cote
6 M 123/3
 Date
1846
 Lieu
Bavilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Bavilliers
  • 1846
Résultat n°73
1876

7 medias

1876
Cote
6 M 198/9
 Date
1876
 Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Moval
  • 1876
Résultat n°74

Bascule, construction.
Cote
2 O 52/11
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, construction.
Résultat n°75

Menées orléanistes, 1853-1866.
Cote
4 M 681
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Surveillance des personnes
  • Police politique
  • Surveillance des suspects : instructions, correspondance,...
  • Menées orléanistes, 1853-1866.
Résultat n°76

Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).
Cote
2 O 17/2
 Date
1830-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....
Résultat n°77

Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).
Cote
2 O 58/20
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
Résultat n°78
1846

15 medias

1846
Cote
6 M 225/3
 Date
1846
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1846
Résultat n°79

1876
Cote
1 S 138
 Date
1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Comptabilité
  • Comptabilité de l'ingénieur en chef
  • Service ordinaire et du canal, routes nationales :...
  • 1876
Résultat n°80

Eguenigue
Cote
5 M 78
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Organismes
  • Règlements sanitaires communaux
  • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
  • Eguenigue